Un coup de pouce de la Ville pour les rénos

Marie-Hélène Alarie Collaboration spéciale
La notion de préservation du patrimoine n’étant pas en vogue depuis longtemps, on retrouve des rues à Montréal qui manquent de cohérence sur le plan architectural.
Photo: Jacques Grenier - Le Devoir La notion de préservation du patrimoine n’étant pas en vogue depuis longtemps, on retrouve des rues à Montréal qui manquent de cohérence sur le plan architectural.

Ce texte fait partie du cahier spécial Habitation - Mars 2014

Quel bonheur d’habiter une maison possédant le charme de ses vieilles pierres et de ses ouvrages de bois sculptés ! Toutefois, s’il y a de nombreux avantages à détenir une maison un peu vieille, carrément ancienne ou encore véritablement patrimoniale, cette propriété comporte aussi de grandes responsabilités, dont celle d’en assurer la pérennité. Mais par chance, il est possible d’obtenir un sérieux coup de pouce sous forme d’aide à la restauration de la part des gouvernements provincial et municipaux.

Le ministère de la Culture et des Communications a mis sur pied depuis de nombreuses années un programme de sauvegarde du patrimoine, nommé le Fonds du patrimoine culturel québécois. Ce fonds permet d’accroître et de stabiliser les subventions destinées au patrimoine culturel.

 

Décliné en cinq volets, c’est celui de la « protection ou mise en valeur des immeubles patrimoniaux significatifs protégés par les municipalités » qui est du plus grand intérêt pour les propriétaires de maisons protégées en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel ou faisant l’objet de mesures de protection dans le cadre de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.

 

Il est bon de savoir que même si un immeuble n’est pas « classé », mais que son intérêt patrimonial est évident, il sera possible d’obtenir des subventions pour entreprendre certains travaux. Grâce à ce fonds, les propriétaires pourront obtenir jusqu’à 25 % du coût des dépenses admissibles. Certaines municipalités du Québec, en partenariat avec le Fonds du patrimoine culturel québécois, offrent des programmes de subvention à la restauration.

 

Voici quelques programmes offerts au Québec.

 

À Montréal

 

Le programme d’aide à la restauration de bâtiments, sites et ensembles d’intérêt patrimonial significatif sur l’île de Montréal est accessible à l’ensemble des villes sur le territoire de l’île de Montréal.

 

Sont admissibles tous les bâtiments d’intérêt patrimonial désignés ou inscrits dans un secteur indiqué au Plan d’urbanisme de la Ville ou encore un bâtiment protégé ou inscrit dans un territoire protégé en vertu de la Loi sur les biens culturels, par exemple, le Vieux-Montréal. L’immeuble doit avoir été construit avant 1975 et le coût minimum des travaux de restauration doit être de 5000 $.

 

Type de travaux : les travaux ne sont pas tous subventionnés. Dans la liste, on retrouve ceux qui contribuent à la conservation de l’aspect extérieur du bâtiment — comme la restauration des portes et fenêtres ainsi que celle des corniches ou de tout autre élément ayant un aspect décoratif. On pourra aussi obtenir une aide à la reconstruction d’éléments disparus selon leur configuration et avec des matériaux d’origine, ceux-ci étant nécessaires à la mise en valeur du patrimoine. Finalement, on subventionnera tous les travaux essentiels à la remise en état de l’enveloppe du bâtiment.

 

À noter que le propriétaire doit effectuer la demande de subvention avant le premier coup de marteau et s’assurer d’avoir en main tous les permis requis.

 

La valeur de l’aide est de 30 % du coût réel des travaux admissibles et le maximum de la subvention est de 25 000 $. Les propriétaires trouveront toute l’information sur l’aide disponible au bureau des permis de leur arrondissement ou au bureau de leur ville.

 

À Québec

 

Nom du programme : « Maître d’oeuvre »

 

Sont admissibles les bâtiments construits avant 1955 dans les arrondissements de Beauport, Charlesbourg, Sillery et le Vieux-Québec. Le programme a pour but d’offrir aux propriétaires d’un bâtiment situé dans un arrondissement historique une aide à la restauration qui respecte les normes et les critères de qualité. Aujourd’hui, des guides d’intervention ont été conçus à l’intention des propriétaires de bâtiments patrimoniaux. Toujours selon les mêmes critères de lieu et d’âge et sous certaines autres conditions, un propriétaire peut aussi obtenir une aide s’il désire restaurer, rénover, construire ou recycler un bâtiment résidentiel, non résidentiel ou un terrain vague.

 

Les bâtiments trop détériorés pour être habités sans une intervention majeure ou abandonnés à la suite d’un incendie ou tout court peuvent bénéficier d’une aide aux interventions immobilières prioritaires dans les arrondissements historiques. Souvent, les propriétaires de ces immeubles ne parviennent tout simplement pas à restaurer parce que les coûts sont trop élevés. C’est alors à la Ville et au ministère de déterminer l’intérêt historique du bâtiment et l’aide qu’ils apporteront au propriétaire afin qu’il puisse entamer les travaux de restauration.

 

Ailleurs au Québec

 

Dans plusieurs municipalités et MRC au Québec, des programmes ont été mis en place afin de préserver le patrimoine bâti unique et propre à la région. Par exemple, à Saguenay, les subventions offertes aux propriétaires de résidences au statut patrimonial officiel peuvent couvrir jusqu’à 50 % du coût des travaux admissibles et jusqu’à un maximum de 30 000 $.

 

Quant à elle, la Ville de Gatineau offrira un montant correspondant à 40 % des travaux pour un montant maximal de 10 000 $. Même chose pour la Côte-de-Beaupré, qui offrira 50 % des coûts pour un maximum de 15 000 $. Si certaines municipalités n’offrent pas nécessairement de subventions, elles produisent des guides fort détaillés sur la restauration patrimoniale. Par exemple, les propriétaires du Haut-Saint-François peuvent compter sur la publication Bien restaurer et aménager sa maison ancienne, un guide d’une cinquantaine de pages qui couvre toutes les facettes d’une restauration réussie, du choix des matériaux jusqu’à celui des végétaux.

Collaboratrice

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