Une révolution en marche - Le livre dans les limbes numériques

Après la musique, c’est maintenant au tour du livre de s’interroger sur les conséquences d’Internet pour l’industrie.
Photo: Après la musique, c’est maintenant au tour du livre de s’interroger sur les conséquences d’Internet pour l’industrie.

D'ici 2007, un appareil de type iPod pour lire son journal ou son roman préféré fera son arrivée sur le marché. Le bouleversement que connaît l'industrie de la musique depuis plusieurs années atteint désormais le milieu de l'édition. La déferlante numérique défie les législations ainsi que les mécanismes veillant à leur respect.

L'auteur jubilait. Invité à la mythique bibliothèque d'Alexandrie, il recevait les nombreux éloges des éditeurs à propos de son dernier livre, dont les ventes allaient bon train. Jusqu'à ce que l'écrivain se rende compte qu'aucune entente ne le liait aux éditeurs des pays arabes...

Cet auteur, c'est le Chilien Luis Sepúlveda. Invité à donner le coup d'envoi au sixième Symposium international sur le droit d'auteur cette semaine, il racontait cette anecdote avec un brin d'humour et beaucoup de préoccupation au sujet du principe trop souvent bafoué de la juste rétribution des créateurs pour l'utilisation de leur oeuvre.

Le monde du droit d'auteur bouillonne. À l'ère du numérique, qui multiplie à l'infini le potentiel de copie d'une oeuvre, pierre angulaire du droit d'auteur, tous les intervenants, du créateur au législateur, sont sur un pied d'alerte. Le monde de l'édition emboîte le pas aux industries musicale et audiovisuelle, déjà en transformation.

Réunis en symposium pour la première fois cette semaine à Montréal, éditeurs, juristes, universitaires et bibliothécaires, soit quelque 325 personnalités dont 50 conférenciers, se sont penchés sur cette immense question aux ramifications multiples à l'instigation de l'Union internationale des éditeurs. Pour Jean-Noël Jeanennay, président de la Bibliothèque nationale de France et conférencier invité, la révolution numérique rappelle à bien des égard celle de Gutenberg. Sauf qu'à l'époque, le droit d'auteur n'existait pas encore... En effet, il est né en 1710.

Ce qui frappait d'emblée dans le discours des conférenciers, c'était le ton résolument plus conciliant à l'égard des internautes que ce qu'on entendait encore il y a un an. Fini, le discours qui démonise les pirates des oeuvres (notamment musicales) en ligne. On a répété à plusieurs reprises que le contrevenant, loin d'être malhonnête, a plutôt une autre perspective et se réjouira qu'on lui propose une solution de rechange juridique. De fait, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts depuis les premières poursuites judiciaires: de nouveaux modèles d'affaires ont vu le jour sur Internet. La vente d'albums musicaux ou de chansons à la pièce en ligne est en un exemple.

«Le consommateur change», a souligné au Devoir Roanie Levy, directrice des affaires juridiques et des relations gouvernementales chez Access Copyright Canada, en marge d'une conférence. «Bien souvent, il n'a jamais eu à aller au magasin pour acheter un album de musique; il n'a pas d'attache avec l'objet matériel, qu'il va chercher quand il le souhaite sur un serveur. Les modèles d'affaires vont changer vers cette souplesse.»

Selon cette experte, un appareil équivalent au iPod pour l'écrit verra le jour d'ici six à douze mois. La chaîne de librairies Borders travaille à un prototype de baladeur littéraire. Et en Allemagne, on en développe un autre, feuille numérique portable sur laquelle on pourrait télécharger ses lectures du jour.

Le loup Google

Si Napster a incarné le début de la croisade contre le piratage musical, Google symbolise la révolution numérique dans le secteur de l'édition. Au symposium, le loup est même entré dans la bergerie alors qu'un juriste de Google a été invité à une conférence sur l'impact des projets de la mégaentreprise Internet sur l'édition et le droit d'auteur.

Avec son moteur de recherche de livres, Google se donne la noble mission de répandre le gai savoir à l'échelle planétaire en quelques clics de souris. Désormais, un mot entré dans la zone «Google livres» donne accès à toutes ses sources littéraires. Tous les ouvrages contenant ce mot apparaissent dans la liste des résultats. Quand les oeuvres sont libérées de droits — aux États-Unis, c'est 70 ans après la mort de l'auteur —, l'internaute peut accéder à tout le contenu du livre en ligne. Mais les ouvrages encore protégés ne proposent qu'une bibliographie et parfois les extraits contextuels dans lesquels le mot apparaît.

Google, a répété Alexander Macgillivray, respecte le droit d'auteur. Faux, ont rétorqué d'autres conférenciers: pour rendre les extraits disponibles, l'entreprise a dû numériser tout le contenu des ouvrages. Une copie fantôme existe donc dans les limbes numériques. Empire du mal pour les uns, héros du savoir démocratiquement répandu pour le grand public, Google est juridiquement coupable.

L'entreprise a certes placé la charrue avant les boeufs, mais elle a aussi précipité un débat essentiel, qui doit rapidement porter fruits puisque le progrès technologique n'attendra pas, sans compter les utilisateurs, qui les maîtrisent de plus en plus vite. Reste que Google ne fait pas oeuvre aussi charitable qu'elle le prétend. Il s'agit après tout d'une entreprise prospère qui doit rendre des comptes à ses actionnaires.

Dans ce contexte, l'émergence d'autres projets de numérisation massive s'avère saine et nécessaire. Ceux-ci montrent généralement patte blanche en ce qui a trait au respect du droit d'auteur. De ce côté-ci de l'Atlantique, l'Open Content Alliance, qui réunit des organisations culturelles, technologiques et gouvernementales ainsi que les universités de Toronto et d'Ottawa, numérisent l'ensemble des ouvrages du domaine public qui ne sont donc plus sous droit. La Bibliothèque numérique européenne, qui travaille de concert avec les États, se targue de consulter les éditeurs pour trouver des ententes avant de numériser les oeuvres sous droit, contrairement à la méthode cavalière de l'opt out de Google, qui présume que l'éditeur souscrit à la numérisation tant qu'il ne manifeste pas son opposition.

L'échange nourri et ponctué d'humour un peu grinçant auquel a donné lieu la conférence sur l'après-Google montre bien que deux positions se dégagent généralement du discours sur la numérisation. L'une se fait plus réfractaire à des mesures de contrôle restrictives qui détruiraient l'écologie naturelle d'Internet; l'autre, au nom de la juste rémunération des artistes, s'en remet à un système difficilement adaptable à la nouvelle réalité numérique. Ces positions renvoient curieusement aux deux tendances juridiques que sous-tendent les termes français et anglais «droit d'auteur» et «copyright». Le premier, tiré de la tradition du droit civil, est axé sur le créateur; à l'inverse, le second, issu de la tradition de la common law anglaise, porte d'abord sur la copie. La solution se trouve probablement à mi-chemin entre ces deux approches, entre des mesures de contrôle globales et des formules individuelles.

Retour à un juste équilibre

Chose certaine, le rapport de force s'est inversé car le seul contrôle qui existe actuellement se trouve d'abord entre les mains du consommateur (et, graduellement, pour ceux qui savent récupérer la logique d'Internet, des créateurs eux-mêmes et de leurs producteurs ou éditeurs). Mais n'est-ce pas là l'essence du droit d'auteur? Ce soudain déséquilibre en faveur du public ne serait-il pas le symptôme d'un malaise dans le système actuel?

«Il faut repenser la loi sur le droit d'auteur», a lancé David Vaver, professeur de propriété intellectuelle et du droit des technologies de l'information de l'université Oxford, dont l'allocution a lancé un pavé dans la mare. «Le droit d'auteur ne devrait pas seulement concerner les droits des titulaires du droit d'auteur; il concerne aussi leurs obligations. Historiquement, c'était le cas. Avec le temps, la loi sur le droit d'auteur s'est diluée jusqu'à ce qu'elle se laisse interpréter comme si les titulaires n'avaient que des droits et aucun devoir. Le public n'y a pas cru.»

Un des glissements de la loi se situe dans l'allongement de la période de protection du droit d'auteur à 70 ans après la mort de l'auteur (au Canada, c'est 50 ans). Ce gonflement totalement artificiel de la protection profite à qui? Aux éditeurs et aux producteurs, à qui les créateurs ont souvent cédé leurs droits, ce qui prive même la famille héritière d'en toucher les fruits.

L'exemple ultime de ce dérapage? Walt Disney, qui a assuré l'immortalité de Mickey Mouse et l'éternité des profits de son entreprise. Où se trouve l'intérêt public là-dedans? Une protection plus courte favoriserait un élargissement de la diffusion de l'oeuvre et, par une baisse des prix, de l'accès à l'oeuvre.

«Le droit d'auteur dure-t-il trop longtemps? Est-il trop oppressif et restrictif? Oui et oui, estime M. Vaver. Et les éditeurs sont autant à blâmer que tout autre joueur de l'industrie. Les auteurs écriraient, les éditeurs publieraient, le public lirait et tout le monde continuerait à gagner de l'argent et se porterait mieux avec des lois moins oppressives que celles actuellement en vigueur.»

Dans un monde dominé par les conglomérats de communication et par les géants de l'édition et de la musique, la mise en échec du système du droit d'auteur par l'émergence du numérique constitue peut-être un juste retour du balancier. Celui-ci affaiblira peut-être quelques géants, les obligera sûrement à réviser leurs paradigmes et fera certes place à un plus grand nombre de joueurs de moyenne envergure, diversité finalement très saine dans une démocratie comme la nôtre.

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