VLB, le béret, le voile et la thèse de Sandel

Selon le philosophe Michael Sandel, dans la réflexion sur la liberté de religion, il existe une troisième conception possible en plus du sempiternel débat entre libéraux et communautariens. Elle consiste à reconnaître que la justification des droits repose sur la valeur morale des finalités au service desquelles ils sont mis.
Photo: Gracieuseté de l’Universite Harvard Selon le philosophe Michael Sandel, dans la réflexion sur la liberté de religion, il existe une troisième conception possible en plus du sempiternel débat entre libéraux et communautariens. Elle consiste à reconnaître que la justification des droits repose sur la valeur morale des finalités au service desquelles ils sont mis.

Deux fois par mois, Le Devoir lance à des passionnés de philosophie, d’histoire et d’histoire des idées le défi de décrypter une question d’actualité à partir des thèses d’un penseur marquant.

Dans Le Devoir cet hiver (4 mars), Victor-Lévy Beaulieu soulevait une importante question relativement à la liberté de religion, question qui rejoint un questionnement de la théorie juridique contemporaine. En se demandant si la juge Eliana Marengo avait eu raison de refuser d’entendre l’affaire d’une femme musulmane portant un hidjab, l’écrivain et éditeur relatait l’expérience qu’il a vécue lorsqu’il s’est présenté devant un juge avec un béret. La question qu’il pose alors est la suivante : « Imaginons que le Conseil de la magistrature donne raison à Rania El-Alloul. Comment pourrait-on alors ne pas permettre à tout un chacun le port du couvre-chef devant nos tribunaux ? Un motard portant bandeau, un policier portant képi, un Québécois d’origine haïtienne portant tuque, une femme portant chapeau à voilettes, un sportif portant casquette commanditée ne pourraient-ils pas à leur tour réclamer que, à “l’usage commun”, on substitue “l’usage particulier” ? »

Le même débat sous-tend la question du droit à l’égalité et l’obligation corollaire d’accommodement raisonnable sans contrainte excessive. Si l’on permet à une femme de ne pas travailler le samedi pour des raisons religieuses (voir le célèbre arrêt Simpsons-Sears, CSC 1985), pourquoi ne permettrait-on pas à une personne souhaitant pratiquer un sport avec ses enfants ou à un autre employé devant s’occuper d’un parent malade de s’absenter aussi du travail pour ces motifs autres que religieux ? Lorsque la Cour suprême du Canada reconnaît à un jeune sikh le droit de porter un kirpan à l’école (arrêt Multani, 2006), pourquoi les autres élèves ne pourraient-ils pas également porter une arme ? Si les juifs hassidiques peuvent construire une souccah sur leur balcon (arrêt Amselem, CSC 2004), les autres copropriétaires de l’immeuble ne pourraient-ils pas, eux aussi, ériger des constructions temporaires ou saisonnières ?

La question plus fondamentale que soulèvent ces différentes affaires a récemment été formulée en philosophie politique et en théorie constitutionnelle : pourquoi accorder un traitement préférentiel à la religion dans le droit et le discours public ? (Brian Leiter, Why Tolerate Religion ? Princeton UP, 2012) Ou encore, dans la perspective soulevée par monsieur Beaulieu : pourquoi la religion permettrait-elle des pratiques, tel le port de signes religieux, que des motivations non religieuses ne permettraient pas ? Pour répondre à ce type de question, il importe de s’intéresser à la valeur de la liberté de religion et à sa signification. La philosophie du droit permet d’éclairer l’actuel débat public.

Il devient difficile de distinguer entre les différentes pratiques si l’on continue de présenter la liberté de religion comme une liberté de choix. Les écrits du philosophe américain Michael Sandel (1953-), professeur à l’Université Harvard, bien connu pour ses travaux sur la justice, peuvent nous permettre de mieux comprendre le sens de la liberté de religion et de déterminer quelle vertu on veut honorer en reconnaissant un tel droit fondamental. Il s’agit en effet de reconnaître, au premier chef, que le respect de ce droit favorise la réalisation d’un bien humain important : pour certaines personnes, mener une vie fondée sur les préceptes d’une religion, quelle qu’elle soit, constitue un mode de vie ayant une valeur morale fondamentale.

La justification ne saurait consister à demeurer neutre par rapport au contenu des différentes théories morales et religieuses en présence, comme cela est souvent affirmé dans le sempiternel débat entre libéraux et communautariens. Pour en arriver à préciser en quoi une vie menée religieusement constitue un bien humain important, il ne suffit cependant pas de montrer, à la manière communautarienne, que les valeurs de la communauté définissent ce qui vaut comme conception de la vie bonne ; le caractère moral ne dépend pas du fait qu’une communauté ou une tradition donnée reconnaisse ces valeurs : « le fait que certaines pratiques soient avalisées par les traditions d’une communauté particulière ne suffit pas à les rendre justes ». Les communautariens pensent que les droits devraient se fonder sur les valeurs sociales dominantes.

Quant aux libéraux, ils évitent également de se prononcer sur le contenu des finalités que les droits servent à promouvoir : « Le respect invoqué par le libéral n’est pas à proprement parler un respect pour la religion, mais un respect pour le moi qui adopte des croyances religieuses, ou encore un respect pour la dignité qui consiste à être capable de choisir librement la religion que l’on veut. Dans la conception libérale, les convictions religieuses sont dignes de respect, non pas en vertu de leur contenu, mais en vertu du fait qu’elles sont “le produit d’un choix libre et volontaire”. » Cette manière de définir la liberté de religion, écrit Sandel, « tente de garantir le droit à la liberté religieuse sans porter aucun jugement sur le contenu des croyances des individus ni sur la valeur morale de la religion en tant que telle ». De plus, en jetant un voile de neutralité sur les pratiques religieuses, le droit tend à leur reconnaître une importance égale.

Selon Sandel, il existe en effet une troisième conception possible, consistant à reconnaître que la justification des droits repose sur la valeur morale des finalités au service desquelles ils sont mis. La question que pose la liberté de religion est celle de s’interroger : « Pourquoi le libre exercice de la liberté de religion doit-il bénéficier d’une protection constitutionnelle particulière ? » Conçue à l’origine comme mesure de protection de la dissidence, la liberté de religion a traditionnellement été pensée sur la base de la notion d’autonomie propre au libéralisme. Dans l’arrêt Amselem, la Cour suprême du Canada a reconnu un tel fondement à la liberté de religion : « Quels sont donc le contenu et la définition du droit à la liberté de religion garanti à chaque personne par la Charte québécoise (ou la Charte canadienne) ? Notre Cour applique depuis longtemps une définition extensive de la liberté de religion qui repose sur les notions de choix personnel, d’autonomie et de liberté de l’individu. »

Toutefois, la liberté de religion peut difficilement être justifiée sur la seule base de cette liberté de choix. En effet, à la question de savoir pourquoi la liberté de religion doit bénéficier d’un statut lui reconnaissant une priorité sur les autres conceptions de la vie bonne, il semble insuffisant de répondre que la liberté de religion doit être protégée parce qu’elle est « liberté ». Même dans le droit à la liberté de l’article 7 de la Charte canadienne des droits et libertés, la Cour suprême a reconnu que ce ne sont pas toutes les décisions prises, de manière autonome, pour sa vie qui sont protégées : si mener à terme ou non une grossesse peut l’être (juge Wilson dans l’arrêt Morgentaler 1988), consommer de la marijuana ou jouer au golf ne constituent pas des modes de vie ayant suffisamment de valeur pour faire l’objet d’une garantie constitutionnelle (arrêt Malmo-Levine ; Caine 2003).

Droits et préférences

En mettant sur le même plan les convictions religieuses et les autres projets de vie individuels qu’un sujet autonome peut choisir, il devient difficile de distinguer entre les droits de la conscience et les simples préférences individuelles. Plutôt que d’en faire un droit à l’autonomie individuelle, Sandel propose de porter attention au « rôle joué par la religion dans la vie de ceux pour qui l’observation des devoirs religieux représente une finalité constitutive, essentielle à leur bien et indispensable à leur identité ». La question du port de signes religieux a souvent été abordée dans le débat public québécois comme relevant du ressort de la liberté de choisir qu’auraient ou que n’auraient pas les croyants, et plus particulièrement les femmes musulmanes qui portent le voile : « Ce qui fait qu’une croyance religieuse est digne de respect n’est pas son mode d’acquisition — choix, révélation, conviction ou habitude — mais la place qu’elle occupe dans une vie bonne, ou les traits de caractère qu’elle favorise, ou encore (d’un point de vue politique) son aptitude à nous faire cultiver les habitudes et les dispositions qui font les bons citoyens. La thèse qui veut que l’on accorde une protection particulière au libre exercice de la religion présuppose donc que la croyance religieuse, avec les particularités de sa pratique dans une société donnée, produit des manières d’être et d’agir qui sont louables et dignes d’appréciation positive, soit parce qu’elles sont admirables en elles-mêmes, soit parce qu’elles favorisent des traits de caractère qui font les bons citoyens. Si nous n’avons aucune raison de penser que les croyances religieuses contribuent à des modes de vie dignes d’admiration, nous affaiblissons les arguments en faveur du droit à la liberté religieuse. »

Selon Sandel, « la justification morale du droit à la liberté de religion comporte inévitablement un jugement ; on ne peut totalement séparer la défense d’un droit d’un jugement de fond sur la valeur morale de la pratique qu’il protège ». En d’autres termes, c’est en jugeant que la pratique religieuse vaut d’être honorée, c’est-à-dire qu’elle est une vertu à honorer, que la protection du droit est justifiée.

Liberté de conscience, pas de choix

En conséquence, la liberté de religion ne saurait être suffisamment justifiée sur la seule base de la traditionnelle liberté de choisir : afin d’en saisir toute la dimension, la liberté de religion doit être considérée comme liberté de conscience, plutôt que comme liberté de choisir. Là où la conscience dicte, la liberté de choix permet de décider ; le plus souvent, ce n’est pas par choix que le croyant agit, mais par devoir — ce qui soulève la question, dès lors, de la validité d’une telle éthique du devoir. Ainsi, la personne qui pratique sa religion pourra considérer qu’elle ne peut retirer son signe religieux parce que la religion à laquelle elle adhère lui impose de porter un tel signe. L’autre option ne consiste pas à la forcer à retirer son signe religieux, pour travailler, témoigner, prêter serment, etc., mais à déroger à la liberté de religion.

Dans les chartes, la protection de la liberté de religion accompagne généralement la liberté de conscience. Selon ce que propose Sandel, la liberté de religion serait une composante de la liberté de conscience : le croyant a la conviction que ce qui relève de sa religion lui est dicté par sa conscience, qu’il n’a d’autre choix que d’obéir à une norme religieuse. Il peut arriver parfois qu’il ait le sentiment, pour certaines pratiques religieuses, de pouvoir ou non s’y soumettre, alors la liberté de religion prendrait davantage la forme d’une liberté de choix dans de tels cas.

Quelques références

Le libéralisme et les limites de la justice, Seuil, Paris, 1999.
 
Justice. What’s the Right Thing to Do ?, FSG, New York, 2010.
  
Religious Liberty. Freedom of Conscience or Freedom of Choice ?, Utah Law Review, 1989.
13 commentaires
  • Michel Lebel - Abonné 16 mai 2015 08 h 44

    Une hiérarchie existe

    Tout dépend comment vous définissez l'Homme. Si vous le définissez comme étant, par essence, religieux,i.e., relié à Dieu-ce que je crois-,le droit de pratiquer une religion, pour l'honorer, le prier, ne peut être que fondamental, tout juste après le droit à la vie, sans lequel aucun droit ou liberté ne peut être exercé. C'est ainsi que je vois les choses, sans référence obligatoire à la liberté de conscience. Affirmer qu'il n'y a pas une hiérarchie dans les droits et libertés me semble donc une erreur, un déni de la réalité.


    Michel Lebel

    • Eric Lessard - Abonné 16 mai 2015 11 h 26

      Je ne crois pas M. Lebel que les droits religieux devraient passer au-dessus des autres lois. En Occident, à ce que je sache, personne n'est empêché de prier le dieu de son choix.

      Cependant, le problème vient quand ces mêmes religieux veulent imposer leur religion en tous lieux, en tout temps et à tout le monde comme c'était le cas presque partout il n'y a pas si longtemps.

      La cour suprême a décidé qu'un maire n'avait pas le droit d'imposer sa prière au conseil municipal, et je crois que c'est une très bonne chose.

      Certaines communautés ont été durement blessées par la religion, je pense aux gais et lesbiennes dont les droits sont souvent baffoués dans bien des pays, sans oublier les femmes souvent infériorisés par les religions.

      Il ne faut jamais oublier que la liberté des uns finit là où commence celle des autres.

    • Michel Lebel - Abonné 16 mai 2015 12 h 57

      @ Éric Lessard,


      Le positivisme juridique nie la hiérarchie des droits et libertés. Mais ce postivisime nie ainsi la réalité ontologique de l'Homme. C'est une grave erreur; le droit ne doit pas faire fi de cette réalité.

      M.L.

    • Cyril Dionne - Abonné 17 mai 2015 11 h 37

      M. Lebel,

      La liberté de religion découle de la liberté de conscience. Lorsque nous assumons une vertu à une idéologie religieuse, nous transgressons les limites de l'État de droit. Le relativisme juridique exprimé via les religions doit prendre conscience que tel ou tel comportement dicté par une doctrine ou un dogme peut être contraire à toutes les valeurs fondamentales qui régissent notre société. Si l'égalité de tous n'est pas respectée, comme celle entre l'homme et la femme ou bien des minorités sexuelles, la soi-disant liberté religieuse ne doit pas s'appliquer et outrepasser les lois humaines puisque souvent, ces dites croyances ne considèrent pas vertueux tel ou tel comportement ou bien tel ou tel état civil. S'il y a hiérarchie des droits, ce paradigme ne doit pas être basé sur des croyances personnelles non éprouvées, mais sur une réalité basique pour le bien de tous.

      Est-ce que l’homme, dans sa génétique, a été programmé dans son évolution pour aboutir à la spiritualité ? Spiritualité veut aussi dire moralité, un code de vie qui, dans l’évolution de l’homme, a joué un rôle primordial dans la survie de celui-ci à l’époque de la préhistoire. Nous avons même dû inventer des dieux.

      Mais aujourd’hui, est-ce que les religions sont dépassées ? En 1976, Carl Sagan avait écrit prophétiquement dans son livre « The Dragons of Eden », que l’homme devra apprendre de façon extra-génétique afin de pouvoir survivre aux nombreux changements qui s’opèrent dans son environnement et qu’il ne peut attendre pour des mutations génétiques. Et dans un univers qui date de plus 13,7 milliards d'années et peuplé présentement de plus de 20 000 000 000 000 000 000 000 systèmes solaires, il faudrait toujours se garder une petite gêne en ce qui concerne ces entités divines créées par l'homme pour l'Homme sur un petit grain de poussière qu'on appelle planète et qui flotte pour un temps limité, dans un cosmos sans limite qui croit de façon exponentiel.

  • Jean-Marc Simard - Abonné 16 mai 2015 09 h 53

    La conscience permet le choix, non l'inverse...

    La seule vraie religion est celle qui propose un cheminement normatif ou comportemental permettant de faire évoluer l'humain vers le plus qu'humain, en favorisant son épanouissement spirituel...La liberté de conscience a pour fonction de permettre à un individu de trouver la meilleure culture religieuse qui lui permettra d'opérer cette transformation en lui, pour le sortir de son animalité viscérale...Or diverses religions de tout acabit imposent trop souvent des dictats et des dogmes qui étouffent cet essor humain, nécessaire au mieux-vivre et au cheminement individuel et collectif vers le plus-être...On ne choisit pas une conscience, on l'éduque...La sanctification est une quête en soi...Or pour ce faire il faut souvent questionner son propre comportement et les façons de faire, de voir et d'agir que certaines religions imposent...La liberté de conscience est un exercice d'auto-perfectionement personnel...Pour ce faire certaines religions sont inutiles et futiles, puisqu'elle contribuent davantage à enfermer l'humain dans un carcan limitatif plutôt que de chercher à lui faire exercer sa véritable liberté de choix...Quand des pratiques religieuses sont imposées de façon autoritaire, sous peine de sanctions, quand la liberté de conscience est étouffée par le choix qu'une institution religieuse fait pour le pratiquant, alors la pratique religieuse devient asservissante...

  • Bernard Terreault - Abonné 16 mai 2015 13 h 16

    Je ne peux as être d'accord

    Encore aujourd'hui, l'Ancien Testament et le Coran, pour ne nommer que ces deux-là, contiennent des justifications à l'assassinat des incroyants. Il n'y a aucune raison de mettre les "religions" au-dessus des autres croyances. D'ailleurs, profitant de ces privilèges (y compris financiers) accordés aux"religions", aux ÉU ont proliféré des tas de religions farfelues. Et les autorités auraient bien de la difficulté à leur retirer leur titre de "vraies" religions, tant les religions "respectables" contiennent-elles aussi d'affirmations irrationnelles ou même détestables, comme la justification de l'assassinat ou de la subordination des femmes.

  • Fernand Laberge - Abonné 16 mai 2015 13 h 20

    Jugement...

    «Si nous n’avons aucune raison de penser que les croyances religieuses contribuent à des modes de vie dignes d’admiration, nous affaiblissons les arguments en faveur du droit à la liberté religieuse».
    C'est bien là le problème : qui détermine ce qui est admirable ? C'est la porte toute grande ouverte à l'arbitraire, à l'instrumentalisation et à l'autoritarisme voire au totalitarisme. Je préfère alors le libéralisme !

    • Richard Génois Chalifoux - Inscrit 17 mai 2015 10 h 23

      Qui va décider?

      C’est effectivement LA QUESTION.

      Quand une religion devient un régime politique répressif, est-ce vraiment digne d’admiration?

      Choisir une pratique religieuse pour obtenir des privilèges auxquels les autres n’aurait pas droit, ce n’est plus de la liberté, c’est de la contrainte.

    • Richard Génois Chalifoux - Inscrit 17 mai 2015 10 h 48

      (n'auraient)
      J'aurais dû me relire.

  • François Beaulé - Abonné 16 mai 2015 14 h 57

    Comment distinguer les religions valables ?

    « on ne peut totalement séparer la défense d’un droit d’un jugement de fond sur la valeur morale de la pratique qu’il protège »

    Comment peut-on établir la valeur morale d'une religion particulière ? Qui peut juger que telle religion est valable et telle autre non ? On ne devrait donc pas considérer a priori la pratique de n'importe quelle religion comme relevant d'une liberté fondamentale.

    Par exemple, les vêtements imposés aux femmes par certaines religions, notamment ceux qui recouvrent la tête ou même le visage, constituent l'expression d'une infériorisation rejetée par une majorité d'Occidentales. En conséquence, ne devrait-on pas priver certaines religions ou sectes de la reconnaissance d'une valeur justifiant la liberté de religion et de ses privilèges ?

    Si on accorde un statut particulier à la liberté de religion alors il faut faire la preuve de la valeur particulière de chaque religion.