Caillou règle ses comptes avec la justice

Après dix ans de dispute, et à deux jours de présenter leurs plaidoiries finales devant le juge Jean Frappier, l'illustratrice Hélène Desputeaux et l'éditrice Christine L'Heureux ont enterré la hache de guerre au sujet de Caillou.

Les deux parties ont conclu une entente hors cour le 23 août dernier. Les avocats avaient soumis des représentations écrites au juge Frappier. Les deux parties s'apprêtaient à répondre à ses questions lors des ultimes audiences avant que le juge n'amorce son délibéré, près de dix ans après l'ouverture du dossier.

Les termes de l'entente demeurent confidentiels et font l'objet d'une mise sous scellé. L'éditrice et l'illustratrice pourront cependant en dévoiler la teneur aux parties impliquées dans la production ou la commercialisation de Caillou, l'éternel petit garçon chauve qui a conquis les enfants de par le monde, d'abord en livre, puis en dessins animés et en une multitude de produits dérivés (des gants de toilette jusqu'aux aimants décoratifs).

Selon toute vraisemblance, l'entente permet de poursuivre l'exploitation de Caillou. Elle règle également le lourd contentieux qui pesait entre Christine L'Heureux et Hélène Desputeaux sur la question des droits d'auteur.

Les deux femmes ont imaginé ensemble le personnage de Caillou. Mme Desputeaux lui a donné vie d'un coup de crayon, tandis que Mme L'Heureux lui a donné des mots et des supports de diffusion. Elles ont poursuivi leur collaboration dans une relative harmonie jusqu'en 1996, date à laquelle Hélène Desputeaux a intenté une poursuite pour redevances impayées. Le personnage de Caillou apparaissait sur toutes les tablettes, mais Christine L'Heureux n'arrivait pas à verser à l'illustratrice les sommes qui lui revenaient.

Mme Desputeaux a donc réclamé l'annulation d'un contrat signé en 1993, en vertu duquel elle avait cédé tous les droits nécessaires à l'exploitation commerciale de Caillou aux Éditions Chouette, la maison de Mme L'Heureux. En vertu de ce contrat, 25 % des profits nets d'exploitation revenaient à Mme Desputeaux, 25 % à Mme L'Heureux et 50 % à Chouette. Avec ce litige, l'avenir de Caillou baignait dans l'incertitude.

Le juge Frappier a amené les parties à circonscrire l'étendue du litige dans un premier temps. Il s'est ensuite adjoint les services d'un expert indépendant en comptabilité, Jean-Marie Pomerleau, afin de déterminer si Mme L'Heureux avait versé à Mme Desputeaux toutes les redevances qui lui étaient dues entre les années 1990 et 2000 inclusivement.

L'expert n'a pu tirer de conclusions définitives tellement il lui manquait d'informations sur les exemplaires de livres détruits ou les ventes réalisées par Chouette au fil des ans. Il a émis au juge Frappier quatre hypothèses faisant toutes état d'un manque à gagner pour Mme Desputeaux. Selon l'expert Pomerleau, l'illustratrice aurait été privée de redevances d'au moins 212 563 $ et d'au plus 626 996 $.

L'avocat de Mme L'Heureux, Réginald Gagnon, a reconnu dans sa plaidoirie écrite que des erreurs étaient survenues dans le versement des redevances, mais il en a minimisé l'importance. N'eût été de subventions publiques de 2,37 millions en 13 ans, Chouette aurait dégagé des pertes de 1,5 million, a-t-il fait valoir, détruisant le mythe selon lequel Chouette est devenue une multinationale grâce à Caillou.

L'avocat de Mme Desputeaux, Normand Tamaro, s'apprêtait quant à lui à demander la résiliation du contrat de 1993, ce qui aurait plongé la propriété de Caillou dans un magma juridique.

L'entente conclue à la dernière heure marque la fin des démêlés de Caillou avec la justice. Dans un dossier connexe, Hélène Desputeaux avait déjà conclu un règlement hors cour avec le studio d'animation Cinar et Héritage, l'actionnaire majoritaire de Chouette. Les termes de cette entente sont aussi confidentiels.