Après avoir été exclu du conseil de bande de Kanesatake à la suite de l’annulation des résultats d’une élection partielle qu’il avait remportée, le chef mohawk Serge Otsi Simon peut réintégrer l’organisation. La Cour fédérale vient de suspendre cette annulation.

En mars, le chef Serge Otsi Simon a entamé des procédures en justice contre le conseil de bande de Kanesatake, à la suite de l'annulation des résultats d’une élection partielle qu’il avait remportée en janvier. Cette victoire permettait à M. Simon — qui a été grand chef de 2011 à 2021 — d’obtenir à nouveau un siège au sein du conseil de bande à titre de chef, un rôle équivalent à celui de conseiller.

Or, quelques semaines après l’élection, l’une des candidates défaites, Shirley Bonspille — soeur du grand chef actuel, Victor Bonspille —, a contesté les résultats du scrutin auprès du Comité d’appel. Elle prétendait que l’événement n’avait pas été publicisé adéquatement auprès des membres de la communauté. Dans les jours qui ont suivi, le Comité d’appel a annulé les résultats.

C’est cette décision que la juge Elizabeth Walker, de la Cour fédérale, suspend : « Les résultats de l’élection partielle demeurent valides et M. Simon reprend son poste de chef et membre du [conseil de bande] avec les mêmes droits et privilèges qui s’y rattachent […] ni plus ni moins. »

La décision a pris en compte, écrit la juge, « les intérêts de la grande communauté des Mohawks » ainsi que l’importance d’assurer le respect du code qui encadre les élections afin de préserver la confiance à l’égard du processus lié au scrutin. L’annulation de l’élection partielle « a été inéquitable sur le plan procédural », juge-t-elle.

Cette suspension de l’annulation des résultats, temporaire pour l’instant, pourrait devenir permanente dans le cadre d’une autre décision. Serge Otsi Simon a déjà entamé les démarches judiciaires à cet effet.

Lutte intestine à Kanesatake

Cet affrontement juridique s’inscrit dans un contexte de tensions croissantes à Kanesatake au cours de la dernière année. Une lutte intestine entre deux factions, qui s’affrontent ouvertement au sein du conseil de bande des Mohawks, paralyse actuellement le fonctionnement de l’organisation, comme le rapportait Le Devoir en avril.

D’un côté, le grand chef Victor Bonspille et sa soeur jumelle — la cheffe Valerie Bonspille — dénoncent une fronde de la part des quatre autres chefs siégeant au conseil, qui s’opposent fermement à plusieurs de leurs décisions. Ces derniers expliquent leur opposition par le fait que les décisions prises ne le sont pas pour le bien de la communauté.

Dans les procédures judiciaires, M. Simon soutenait d’ailleurs que l’annulation de l’élection aurait été « guidée par un programme politique […] agissant en collusion avec et dans le but de promouvoir les intérêts [de ses] opposants politiques, notamment le grand chef Victor Bonspille, et ses soeurs, la cheffe Valerie Bonspille et l’intimée Shirley Bonspille ».

Contacté par Le Devoir, Serge Otsi Simon dit être heureux de la tournure des événements. « Mais ce n’est pas juste pour moi que je suis content. On ne fait pas seulement me ramener au conseil, on permet aussi de faire entendre les voix qui ont été éteintes par une poignée de personnes qui ont annulé l’élection. »

Selon lui, « cette décision est importante parce qu’elle empêchera d’autres tentatives d’annulation » de résultats électoraux.
 

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Une version précédente de ce texte, qui indiquait que le conseil de bande de Kanesatake avait annulé les résultats d’une élection partielle remportée en janvier, a été modifiée.