Un enseignant poursuit son élève en diffamation et… gagne

La juge a tranché rapidement : il y a eu diffamation, notant qu’elle considère le tout comme étant « dégradant ».
Getty Images iStockphoto La juge a tranché rapidement : il y a eu diffamation, notant qu’elle considère le tout comme étant « dégradant ».

Un élève du secondaire a été condamné à payer des dommages à son enseignant parce que lui et trois amis se sont baladés vêtus de t-shirts arborant sa photo et une phrase évoquant qu’il pratiquerait des activités sexuelles avec un autre professeur.

Une telle condamnation contre un élève serait une première au Québec, qui fera jurisprudence, estime l’avocat de l’enseignant, Me Charles-Éric Desîlets, en entrevue avec Le Devoir.

Un vendredi soir de 2019, les quatre amis de 16 ans décident de se faire confectionner des t-shirts au centre commercial.

Les jeunes de cinquième secondaire échangent des idées sur ce qui pourrait être « drôle », écrit la juge Julie Messier, de la Cour du Québec, et arrêtent leur choix sur la photo de l’un de leurs enseignants (X) accompagnée de la mention « Y suce X », Y étant le nom d’un autre enseignant de l’école.

Ils se baladent au centre d’achat en portant leurs nouvelles acquisitions, et ensuite au cinéma.

C’est là qu’ils sont aperçus par une employée, qui est une ancienne élève de X. Elle communique avec lui, alors qu’il est en train de passer une soirée tranquille avec sa conjointe. Il est bouleversé.

Au début de la semaine, deux des quatre élèves vont apporter le t-shirt à l’école, et un va même le porter alors qu’il est en salle de classe avec le professeur Y.

La direction va alors s’impliquer. Elle rencontre les deux élèves et découvre le nom des deux autres. Ils seront tous suspendus temporairement.

Insatisfait, l’enseignant envoie une lettre de mise en demeure aux quatre élèves. Un règle la question immédiatement avec paiement d’une somme d’argent, les deux autres le feront plus tard, une fois que l’action en diffamation sera intentée.

L’action se poursuit donc jusqu’au procès contre un seul des élèves et contre ses parents, qui peuvent être tenus pour responsables des actes de leurs enfants. Initialement de 12 000 dollars, la poursuite est ensuite réduite à 4000, soit 2000 dollars en dommages pour atteinte à la réputation, troubles et inconvénients et 2000 dollars en dommages punitifs.

L’enseignant dit avoir été très affecté : « le message à connotation sexuelle l’a hautement inquiété comme pouvant porter atteinte à sa carrière d’enseignant. Il ne comprend pas pourquoi il est ciblé, pourquoi cette attaque personnelle, il perd espoir en l’humanité, il est triste. Il appréhende les prochains jours », est-il relaté dans le jugement.

Les enseignants sont habitués à tolérer beaucoup de choses dans la salle de classe, a expliqué Me Desîlets. « Sauf que là, ça dépassait ce qu’il pouvait endurer, car on s’est attaqué à sa réputation à l’extérieur de l’école, dans un lieu public. » Et comme il enseigne à des mineurs, il ne veut pas être associé à un acte sexuel, a ajouté l’avocat.

Lettre d’excuse

En défense, l’élève a indiqué que l’intention du groupe était de faire une blague, et qu’il n’y avait rien « de personnel » à l’encontre de l’enseignant. « Il reconnaît que leur geste était méchant et rabaissant, même si cela n’a jamais été l’intention recherchée. »

Avant que l’action en diffamation ne soit intentée, le jeune a rédigé avec l’aide de son père une lettre d’excuse à l’enseignant. Toujours sur les conseils de celui-ci, il s’est rendu au magasin pour s’assurer que toute trace de l’impression du t-shirt serait effacée. Cette erreur a changé sa vie, a-t-il témoigné. À son retour à l’école à la suite de sa suspension, il s’est senti rejeté par l’ensemble du corps professoral. Ses notes s’en sont ressenties et cela a affecté son parcours au cégep, qu’il a quitté. Il a fait une dépression et, à ce jour, il est suivi en pédopsychiatrie.

La juge tranche rapidement : il y a eu diffamation, notant qu’elle considère le tout comme étant « dégradant ». « Ce message affecte le respect et la confiance que le citoyen ordinaire peut avoir envers un professeur qui s’affiche comme étant “sucé” par un autre. Le lecteur ne peut faire autrement que se questionner sur la bonne conduite, le libertinage, les valeurs de X », écrit la magistrate dans sa décision.

« Une personne raisonnable, avisée, diligente et attentive aux droits d’autrui n’aurait pas créé et porté un tel chandail. »

Elle condamne le jeune à payer 1000 dollars en dommages moraux, une somme en deçà de ce qui était réclamé. La juge n’a pas accordé de dommages punitifs. L’adolescent a exprimé ses remords et des excuses à plus d’une reprise, il n’a rien tiré de cet acte et n’a aucun antécédent de comportement délinquant. « Elle a tenu compte de ses moyens limités », étant donné qu’il débute dans la vie, et du fait que l’enseignant avait obtenu une entente à l’amiable avec les trois autres élèves, a expliqué Me Desîlets.

Les parents sont épargnés par la condamnation en dommages, la preuve n’ayant pas été faite qu’ils avaient commis une faute dans l’éducation de leur adolescent.

L’avocate de l’élève et de ses parents, Me Jessica Nadon, n’a pas voulu commenter le jugement.

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