À Paris, un projet de «pacte mondial» pour renforcer le droit de l’environnement

Plusieurs personnalités sont présentes, dont l'acteur américain et fondateur du groupe d'action climatique R20, Arnold Schwarzenegger.
Photo: Geoffroy van der Hasselt Agence France-Presse Plusieurs personnalités sont présentes, dont l'acteur américain et fondateur du groupe d'action climatique R20, Arnold Schwarzenegger.

Paris — Des personnalités, juristes et experts internationaux, promoteurs d’un projet de « pacte mondial pour l’environnement », ont appelé samedi à Paris à agir vite pour assurer à chacun un environnement sain, via, notamment, un renforcement du droit international.

« Less talk, more action » (« moins de paroles, plus d’action »), a ainsi résumé le Français Laurent Fabius, ancien président de la COP21, la conférence de l’ONU qui a scellé l’accord de Paris sur le climat en 2015, en empruntant à l’acteur américain Arnold Schwarzenegger l’une de ses formules préférées.

« Notre objectif, c’est l’action », a-t-il insisté devant quelques centaines de personnes réunies à la Sorbonne, parmi lesquelles l’ancien secrétaire général de l’ONU Ban Ki-moon, l’ancien gouverneur de Californie Arnold Schwarzenegger et le ministre français de la Transition écologique Nicolas Hulot.

Des juristes ont travaillé tard dans la nuit de vendredi à samedi à un projet de « pacte mondial pour l’environnement », qui doit être remis samedi, à la clôture de la réunion, au président français Emmanuel Macron.

L’objectif est de le transformer en traité international affirmant de grands principes en matière d’environnement, comme ceux du pollueur-payeur, de la non-régression du droit, de l’accès à la justice, le principe de réparation ou celui de précaution.

Ses promoteurs souhaitent ainsi en faire un texte opposable aux États, que l’on pourrait invoquer contre les États, à la différence des textes internationaux actuels sur l’environnement qui, comme la Déclaration de Rio de 1992, sont purement déclaratifs.

Ce « troisième pacte », après celui sur les droits civils et politiques et celui sur les droits économiques, sociaux et culturels, adoptés en 1966, « reconnaîtra pour la première fois les droits de l’environnement », a souligné M. Fabius, aujourd’hui président du Conseil constitutionnel français.

« Maintenant se lève grâce à vous une nouvelle mobilisation […] pour donner ce cadre juridique qui nous facilitera la tâche » pour affronter les enjeux de long terme, a relevé Nicolas Hulot, militant écologiste devenu ministre.

Il a assuré que le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian, avait décidé de mobiliser « prioritairement la diplomatie française sur ce sujet-là ».

Arnold Schwarzenegger, fondateur de l’organisation R20 qui regroupe des gouvernements régionaux, doit lui aussi apporter son soutien au projet de pacte dans l’après-midi.