Vers une relance de l’étude fédérale d’Énergie Est

Le ministre des Ressources naturelles, Jim Carr, a annoncé la nomination des nouveaux membres « temporaires » de l’Office national de l’énergie (ONE).
Photo: Sean Kilpatrick La Presse canadienne Le ministre des Ressources naturelles, Jim Carr, a annoncé la nomination des nouveaux membres « temporaires » de l’Office national de l’énergie (ONE).

Le gouvernement Trudeau a nommé lundi trois nouveaux commissaires à l’Office national de l’énergie, première étape en vue de la relance de l’évaluation fédérale du projet de pipeline Énergie Est. Des groupes environnementaux réclament toutefois que le processus soit repris depuis le début.

Le ministre des Ressources naturelles, Jim Carr, a annoncé la nomination des nouveaux membres « temporaires » de l’Office national de l’énergie (ONE).

Il s’agit d’abord de Carole Malo, qui a notamment travaillé dans le cadre de « grands projets d’énergie et d’infrastructures », dont des pipelines, et qui a aussi été vice-présidente chez SNC-Lavalin Capital. On retrouve aussi Don Ferguson, qui a surtout travaillé pour la fonction publique du Nouveau-Brunswick, et l’avocat québécois Marc Paquin, commissaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.

« Je suis convaincu que les trois personnes nommées et leurs compétences aideront l’Office à mener à bien ce rôle important », a fait valoir le ministre Carr, par voie de communiqué.

Bilingues

Ces trois personnes sont par ailleurs bilingues, une condition essentielle pour la reprise du processus d’examen du projet Énergie Est.

La récusation en septembre des trois commissaires du comité d’audience sur le pipeline Énergie Est a en effet placé l’ONE dans une impasse linguistique. À défaut de recruter à l’externe, il lui était tout simplement impossible de reprendre l’examen du projet de TransCanada, puisque aucun autre membre de l’organisme n’était en mesure de s’exprimer couramment en français.

Ce n’est toutefois pas le ministre Carr qui décide si les nouveaux membres siégeront au prochain comité chargé de mener l’examen fédéral pour le prochain Énergie Est.

Cette tâche reviendra à David Hamilton, qui a été nommé en novembre comme président par intérim pour le projet Énergie Est, en remplacement du président de l’ONE Peter Watson. Ce dernier a dû se récuser de l’évaluation d’Énergie Est parce qu’il avait lui aussi rencontré Jean Charest alors qu’il était consultant pour TransCanada.

David Hamilton est un membre « temporaire » de l’ONE dont le mandat avait été renouvelé en 2015 par le gouvernement de Stephen Harper, et ce, juste avant l’élection du gouvernement libéral de Justin Trudeau.

Méconnu du grand public, David Hamilton a présidé le comité de l’ONE qui avait recommandé l’approbation du projet Trans Mountain, de Kinder Morgan. Ottawa a d’ailleurs donné récemment le feu vert à ce projet qui permettra de faciliter l’exportation du pétrole des sables bitumineux à partir d’un port de la côte ouest canadienne.

Reprise du processus

Greenpeace et Nature Québec ont profité lundi de la nomination de nouveaux membres à l’ONE pour réclamer une réforme du processus d’évaluation fédéral avant la reprise, depuis le début, de l’évaluation d’Énergie Est.

TransCanada a dit pour sa part à plusieurs reprises qu’elle ne prévoit pas de délais supplémentaires avant une décision pour son projet, décision qui doit en théorie intervenir en 2018. La mise en exploitation serait prévue pour 2021 ou 2022.

Pendant ce temps, l’étude d’impact déposée par TransCanada au gouvernement du Québec est toujours en cours d’analyse. Québec doit conclure que celle-ci est complète avant de lancer le processus du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.

Interpellé par Le Devoir lundi, le ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, Pierre Arcand, a indiqué que le gouvernement québécois poursuit son « travail » sur le projet de TransCanada. En plus de l’évaluation environnementale, le gouvernement a mandaté le ministère des Finances pour mener une étude économique sur Énergie Est.

À voir en vidéo