Kyoto: Harper remporte la première manche

Le brise-glace Louis S. St-Laurent, de la garde côtière canadienne, se fraie un chemin parmi les glaces de la baie de Baffin, dans l’Arctique, sur cette photo prise en juillet 2008. La Cour fédérale a statué hier qu’en vertu d’une « prérogative royale », le gouvernement Harper pouvait légalement se soustraire à la Loi de mise en œuvre du protocole de Kyoto, adoptée par le Parlement le 14 février 2007.
Photo: La Presse canadienne (photo) Jonathan Hayward Le brise-glace Louis S. St-Laurent, de la garde côtière canadienne, se fraie un chemin parmi les glaces de la baie de Baffin, dans l’Arctique, sur cette photo prise en juillet 2008. La Cour fédérale a statué hier qu’en vertu d’une « prérogative royale », le gouvernement Harper pouvait légalement se soustraire à la Loi de mise en œuvre du protocole de Kyoto, adoptée par le Parlement le 14 février 2007.

La Cour fédérale a confirmé hier la légalité du décret fédéral du 6 décembre 2011, en pleine conférence de Durban sur les changements climatiques, par lequel le gouvernement Harper a autorisé son ministre des Affaires étrangères à dénoncer la participation du Canada au protocole de Kyoto.

Le demandeur dans cette cause est le professeur de droit et ancien député bloquiste Daniel Turp. Il a immédiatement annoncé, après avoir consulté son procureur, Me Julius Grey, que ce verdict serait porté en appel, se disant convaincu « qu’une décision de cette importance doit être révisée par un panel de trois juges et si possible avant le 15 décembre, date à laquelle prendra effet la dénonciation par le Canada du protocole de Kyoto à moins d’un verdict en sens contraire de la Cour d’appel fédérale. Et la décision rendue aujourd’hui, il ne faut pas l’oublier, c’est la première période. Il va y en avoir une deuxième et peut-être une troisième », une allusion à la possibilité d’un renvoi devant la Cour suprême parce que les principes en cause touchent aux fondements mêmes du système parlementaire canadien.


« Il s’agit d’un appel de plein droit », précise la déclaration de l’Équipe Kyoto, formée pour vérifier la légalité du retrait canadien, et de l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA). Ce dernier groupe a réitéré son appui à la démarche du professeur Turp et espère également compter sur l’appui des 21 groupes environnementaux et sociaux ainsi que des cinq partis politiques qui l’ont appuyé à ce jour.


Du côté fédéral, c’est le cabinet du ministre de l’Environnement, Peter Kent, qui a réagi officiellement. « La décision officialise ce que nous disions depuis 2006 - que nous ne mettrons pas en application le protocole de Kyoto. Nous sommes heureux que la Cour ait décidé d’être d’accord avec nous », a commenté par courriel le porte-parole du ministre, Adam Sweet.

 

Blanc et noir


Le jugement de la Cour fédérale souffle le chaud et le froid en même temps.


Pour le juge Simon Noël, statuer sur la requête du demandeur Trup est d’intérêt public parce que, dit-il, « la loi doit être respectée par tous ». Le tribunal rejetait par cet argument celui du procureur général, qui soutenait qu’une déclaration d’illégalité du décret fédéral n’aurait pas d’effet utile. Tout le contraire, estime le juge Noël.


Mais le magistrat n’en conclut pas moins qu’en raison de la « prérogative royale » - qui permet au gouvernement, en exclusivité, de conclure ou de se retirer d’un traité -, le fédéral peut passer outre aux dispositions de la Loi de mise en oeuvre du protocole de Kyoto (LMOPK) parce que son parrain de l’époque, le député libéral Pablo Rodriguez, n’avait pas précisé explicitement dans son projet de loi privé qu’il visait à limiter le pouvoir discrétionnaire du gouvernement en matière d’affaires étrangères.


La LMOPK avait été adoptée par une opposition majoritaire au Parlement le 14 février 2007 et elle est entrée en vigueur le 22 juin 2007, au grand dam du gouvernement conservateur.


L’impact juridique de la « prérogative royale » constitue le coeur du litige, car le demandeur avait déposé plusieurs éléments de jurisprudence qui indiquaient que cette prérogative n’avait pas besoin d’être explicitement formulée pour en limiter son exercice. La « prérogative royale », soulignait le demandeur, a été limitée « par implication nécessaire », ou de façon implicite, peut-on dire, car elle imposait au gouvernement d’établir et de publier un plan sur les changements climatiques, de prendre, de modifier ou d’abroger les règlements appropriés pour honorer les engagements du Canada, soit de réduire ses émissions à 6 % sous le niveau de 1990, de 2008 à 2012. La loi ne ciblait qu’une seule institution, le pouvoir exécutif, et détaillait toutes les actions qu’il devait prendre pour atteindre les objectifs du protocole. Mais, selon le juge Noël, le gouvernement peut mettre de côté une loi qui le vise nommément et lui impose d’atteindre des objectifs si elle ne précise pas explicitement que toutes ces dispositions visent à encadrer le pouvoir discrétionnaire qu’il détient en vertu de l’archaïque pouvoir prépondérant de la royauté.


Ainsi, conclut le magistrat, le gouvernement a donc respecté du même coup la primauté du droit et n’a pas enfreint non plus le principe de la séparation des pouvoirs. Le demandeur avait plutôt soutenu qu’en se soustrayant aux dispositions de la LMOPK, le gouvernement Harper s’était arrogé l’équivalent du pouvoir d’abroger une loi votée par les deux Chambres. Le juge Noël soutient aussi que le retrait de Kyoto ne contrevient pas non plus au principe démocratique car, écrit-il, le gouvernement n’était pas obligé de consulter le Parlement avant d’exercer sa prérogative « royale » puisqu’il avait ratifié le protocole sur la foi d’une simple « demande » du Parlement et non d’une loi.


Quant à l’obligation du gouvernement fédéral de consulter les provinces, invoquée par le demandeur, le juge estime que ce n’était pas son rôle de plaider en leur nom dans le cadre d’un recours d’intérêt public.


Déception de l’opposition


À Ottawa, le verdict de la Cour fédérale a déçu les partis d’opposition. Parce qu’ils refusaient de voir le gouvernement canadien claquer la porte au protocole, mais aussi parce que, dans son jugement, le juge Simon Noël a conclu que « le gouvernement n’était pas obligé de consulter le Parlement avant d’exercer sa prérogative royale ».


« Le Canada a le droit de ratifier une entente ou de s’en retirer, mais moralement, c’est une décision qui ne respecte pas du tout la volonté des citoyens », a dénoncé Ann Quach, porte-parole du Nouveau Parti démocratique en matière d’environnement. « C’est peut-être légal ce qu’ils ont fait, mais est-ce que c’est juste, est-ce éthiquement correct ? Moi, je ne le pense pas. »


La décision annonce-t-elle donc une nouvelle donne au Parlement, alors que le gouvernement conservateur vient de voir sa décision unilatérale maintenue par la Cour fédérale ? Les députés de l’opposition refusent de s’inquiéter outre mesure. « C’est « une » décision. Je ne pense pas que ce soit la fin de la responsabilité devant le Parlement », a défendu le libéral David McGuinty. À l’instar de Mme Quach, le libéral estime qu’au-delà des lois et règles parlementaires, il y a l’opinion publique. Et les Canadiens n’accepteront pas nécessairement sans riposte que leur gouvernement agisse sans consulter les élus de l’opposition, a-t-il prévenu.


La bloquiste Maria Mourani a quant à elle affirmé que le jugement témoignait d’un système « qui est mal fait, où le gouvernement peut décider de choses sans que le Parlement puisse faire quoi que ce soit. Ce qui est aberrant », a-t-elle martelé.


Ses commentaires n’ont pas été plus tendres à l’endroit du gouvernement libéral de Jean Charest, à Québec, qui s’est « croisé les bras » dans ce dossier, selon elle. Dans sa décision, le juge Noël a fait valoir qu’il ne revenait pas à M. Turp de soulever l’obligation d’Ottawa de consulter les provinces avant de renier le protocole de Kyoto. De l’avis de Mme Mourani, il est « lamentable » que le gouvernement québécois n’ait pas lui-même mené la bataille. « Ce n’est pas normal que ces gens-là [M. Turp et son équipe] se battent tous seuls pour le protocole de Kyoto. […] Comment ça se fait que le gouvernement du Québec, qui lui était en droit d’aller devant les tribunaux, ne l’a pas fait ? » a-t-elle demandé.


 
31 commentaires
  • René Girard - Inscrit 18 juillet 2012 03 h 54

    Le bon sens a parlé

    Il fallait s'y attendre, du moins pour ceux qui ont une certaine lucidité et qui ont compris l'arnaque des environnementalistes. Et le gouvernement du Québec a bien fait aussi de ne pas appuyer Turp. Chapeau aux deux paliers de gouvernement. La justice va bon train au pays. Merci au juge Noël et l'appel sera certainement peine perdue.

    • Luc Normandin - Abonné 18 juillet 2012 06 h 50

      Monsieur, vous ne devez pas avoir d'enfants pour parler de la sorte, ou alors, vous vous en foutez!

    • Michel Begoc - Inscrit 18 juillet 2012 07 h 21

      "arnaque des environnementalistes"
      je ne sais pas en quoi vous pensez que l'environnement est une arnaque quand toutes les études scientifiques sérieuses (i.e. pas celles commandées par les industriels) conclues au réchauffement climatique. Ce réchauffement est même maintenant bien visible de tous, encore hier le Devoir publiait un article sur des migrations d'espèces vers le nord.
      Autant que je sache, aucun environnementaliste ne s'est jamais enrichi à millions avec son "arnaque", alors que les scandales financiers se succèdent à un rythme effrené et que les gouvernements fédéraux et provinciaux dilapident le bien commun au profit de leurs amis.
      Je ne suis visiblement pas aussi "lucide" que vous, et j'en suis bien content.

    • Marie-Ève Duchesne - Inscrite 18 juillet 2012 08 h 06

      M. Girard, dois-je comprendre que pour vous le réchauffement du climat c'est aussi une arnarque? Vous expliquez comment alors le fait que les températures de la Planète augmente autant? Et la fonte des glaces?

    • Marc-André Fortier - Abonné 18 juillet 2012 09 h 05

      «Le bon sens a parlé»...

      Le bon sens de qui M. Girard? «Arnaque des environnementalistes», «la justice va bon train au pays»...

      Vos propos sont d'une tristesse monsieur... À juger par votre constat, je me demande dans quel pays vous vivez. Pour ma part il me faudrait une bonne dose d'imagination pour ne pas parler de délire pour arriver aux mêmes conclusions que vous.

    • Richard Carle - Inscrit 18 juillet 2012 10 h 42

      M. Girard vous êtes bien un abonné du Devoir ? Je vous recommande fortement de lire, de relire et de re-relire les chroniques de Louis-Gilles Francoeur. Je suis persuadé que vous changeriez votre point de vue.

    • René Girard - Inscrit 18 juillet 2012 18 h 24

      @Richard Carle, parce que vous trouvez que mon point de vue n'est pas bon vous me référez à Louis-Gilles Francoeur, quelqu'un avec qui je ne suis pas d'accord la plupart du temps. Mais vous, pourquoi vous n'êtes pas d'accord avec moi? Ce serait intéressant de le savoir au lieu de me renvoyer à quelqu'un d'autre.

    • André Chevalier - Abonné 18 juillet 2012 21 h 44

      Monsieur Girard,

      Vous dites :«Mais vous, pourquoi vous n'êtes pas d'accord avec moi? Ce serait intéressant de le savoir au lieu de me renvoyer à quelqu'un d'autre.»

      Forcément, comme la plupart des intervenants, n'étant pas spécialiste de la question, je dois me référer à quelqu'un d'autre, comme vous devriez le faire vous-même d'ailleurs. Le problème,c'est que vous ne dites pas à quelles sources vous vous référez.
      Avez-vous des sources compétentes et crédibles ( ne mentionnez pas l'ancien ministre Jacques Brassard qui ne connait rien sur le sujet) qui affirment que le niveau et la température des océans ne monte pas, que la banquise arctique ne fond pas et que les glaciers ne reculent pas de façon significative et que le gaz carbonique n'est pas un gaz à effet de serre et que son augmentation n'est pas d'origine humaine et que la plupart des scientifiques sont des menteurs?

    • Patrik Gaudet - Inscrit 18 juillet 2012 22 h 36

      M. Girard,
      Allons donc, être en accord avec vous!
      À vous de justifier vos ineptie...
      (arnaque des environementalistes) et quoi encore...
      Vous semblez très rapide sur la gachette pour commenter les excellents articles de M. Francoeur, êtes vous au moins de bonne foie ou on vous engage pour commenter de tels façons sans aucun fondement scientifique des articles qui eût en ont?

      Bien heureux de voir que la majorité des gens sont réellement lucide ici.

      Patrik Gaudet

  • Clément Doyer - Inscrit 18 juillet 2012 05 h 03

    Prérogative Royale

    Voici une illustration très claire de l'absence flagrante de démocratie dans le système que nous subissons actuellement, et de l'hypocrisie de JJ Charest.
    Nos deux niveaux de gouvernement, tous deux conservateurs, (JJ n'est Libéral que de nom), utilisent leurs prérogatives "royales" et passent par-dessus les élus pour accentuer les dommages irréparables qui sont infligés à notre planète, renier la parole donnée lors de la signature du traité de Kyoto, et encourager la pollution entre autres des sables bitumineux de l'Alberta, le bébé favori de Harper le tyran auraure.
    Mais qu'est-ce qu'on fout dans ce merdier? Qu'est-ce que ça va prendre pour nous décider à rayer de la carte ces prérogatives, ces privilèges "royaux" ainsi que notre asujetissement à une constitution qui les confirme et que nous n'avons pas signée, va t'il falloir que le Canada nous pousse dehors? Certains sondages récents semblent indiquer que le ROC en a ras-le-bol du Québec...
    En tous cas, moi, j'en ai ras-le-bol du Kanada.

    • Céline A. Massicotte - Inscrite 18 juillet 2012 06 h 43

      Il ne nous pousserons jamais dehors, faut pas rêver. Disons qu'ils sont un peu plus ouvert à la possibilité d'un autre référendum, qui semble inévitable et sera gagnant peut-être. Mais comme l'ont souligné plusieurs analystes, dans le feu de l'action ils changeront d'avis: aucun pays au monde n'a jamais livré l'indépendance sur un plateau d'argent, c'est le cas de le dire, à une de ses colonies ou de ses parties territoriales, et ça n'arrivera jamais...

      Nous représetons 23 % de la population canadienne, mais les taxes que nous envoyons généreusement à Ottawa servent dans quelles proportions aux autres provinces? L'Éducation la santé la Justice sont de juridiction provinciale: nous en assumons les lourdes charges au Québec, mais les lois, elles, nous viennent souvent d'Ottawa... sans comter les dépenses royales, toutes chose que démontre brillament J.-M. Aussant. Quand parlera-t-il enfin au peuple québécois?

  • Céline A. Massicotte - Inscrite 18 juillet 2012 06 h 11

    Une omission... en passant

    Je suis un peu étonnée que tant La Presse Canadienne hier que M. Francoeur aujourd'hui ignorent le fait que M. Turp a AUSSI été député du Parti québécois (avant d'être défait par A. Khadir), mais aussi vice-président.

    Qu'adviendra-t-il de ce dossier? Il semble que M. Turp soit poursuivi par la poisse car il a tenté de mener à bien une pétition visant à ce que le Québec optienne son propre nom de domaine, comme c'est le cas de la Catalogne, par exemple, mais encore là ça n'a pas été possible car ce dossier devait être pris en charge par je ne sais trop quelle instance... qui ne l'a jamais fait.

    Conclusion c'est ben compliqué de n'être qu'une province...

    • Djosef Bouteu - Inscrit 18 juillet 2012 21 h 56

      @Céline : Juste une précision. La Catalogne n'a pas «son» domaine juste à elle à proprement parler. Le nom de domaine .cat est pour tout les sites Internet qui touchent à la langue et à la culture catalanes, qui débordent bien largement de la seule Catalogne.

      La langue est parlée en Catalogne Sud (Espagne) et Nord (France), en Andorre, au Pays Valencien (Espagne), dans la «Franja de Ponent» (une fine bande dans l'est de la communauté autonome d'Aragon, Espagne), dans les Îles Baléares (Espagne) et à Alguer (une ville de Sardaigne, en Italie).

      Tous ces endroits sont appelés collectivement «Pays catalans» et peuvent utiliser le .cat pour peu que le site soit en catalan ou qu'il parle de la culture des Pays catalans (Peu importe la langue, dans ce dernier cas.).

      D'ailleurs, tu peux avoir ton propre site dans le domaine .cat si tu l'écris en catalan. Pas besoin d'être des Pays catalans.

  • Marcel (Fafouin) Blais - Abonné 18 juillet 2012 07 h 04

    Des fois, c’est comme à s’y méprendre !

    « le gouvernement n’était pas obligé de consulter le Parlement avant d’exercer sa prérogative royale ». (Juge S. Noël)

    Qu’on soit ou non d’accord avec le Protocole de Kyoto signé et, plus tard, rejeté par la Gouvernance du Canada, que vient faire ou que signifie, dans ce jugement, cette « prérogative royale » permettant à l’actuel Régime canadien de se soustraire à la Loi sur la mise en œuvre dudit Protocole ?

    Le Canada est-il, depuis le rapatriement de la Constitution, libre d’exercer sa volonté politique ce, en dehors ou nonobstant ces « prérogatives » dites « royales » ?

    Des fois, c’est comme à s’y méprendre ! - 18 juillet 2012 -

    • Daniel Bérubé - Inscrit 18 juillet 2012 11 h 05

      Je ne serais pas surpris que serait là la raison de Harper de tant vouloir rester attacher de toute part à la reine... n'oublions pas qu'il peut s'agir de vieille loi datant presque de la naissance du Canada, et où le contexte royal avait prédomminance sur tout, même la survie de la terre, comme ont peut le voir aujourd'hui...

      Et si jamais Harper a de la difficulté... il n'aura qu'à aller ''pleurer'' sur l'épaule de la reine pour qu'elle intervienne, ne serais-ce que donner son opinion... notre justice étant basé sur le contexte royal anglais... il a de bonne chance de gagner...

  • Jacques Morissette - Inscrit 18 juillet 2012 07 h 45

    Notre santé dépend de la santé de l'environnement.

    Si l'on ne tient pas compte de la qualité de l'air de l'eau avec une certaine rigueur, la planète y perdra sa santé à la longue. Quand il arrive des désastres écologiques, on arrive jamais à tous remettre les choses comme qu'auparavant. La plupart du temps, c'est à peu près irréversible.

    D'accord, l'environnement évolue de lui-même, on devrait d'autant plus le protéger pour l'aider à évoluer. Certains politiciens croient que notre environnement n'est pas vivant à part entière. Au contraire, il faut tenir compte de sa santé, parce que c'est de sa santé que dépend ultimement la nôtre.

    Je ferais la comparaison avec la santé d'une personne. Il y a des gens qui ne font pas attention à leur santé. Mangeant et buvant sans tenir compte de la qualité des choses qu'ils mangent et boivent. Ils agissent sans tenir compte qu'ils sont en train de l'hypothéquer leur santé. S'ils perdent leur santé, plusieurs s'apitoie sur leur sort tout en regrettant à rebours l'indifférence qu'ils avaient face à cela, souvent trop tard.

    C'est la même chose pour l'environnement. On veut exploiter le gaz de schiste à l'aveugle parce qu'on suppose que c'est très rentable. On ne se pose pas trop la question sur les risques d'éventuels 'un désastre à l'environnement, comme l'eau potable par exemple. La même chose en ce qui concerne le pétrole et l'environnement, la flore et la faune.

    Les politiciens font preuve de beaucoup de négligence s'ils ne tiennent pas compte de ces aléas, quand vient le temps pour eux de prendre la bonne décision économique. De nos jours, l'économie ne devrait pas être la locomotive de la société, pour ces diverses raisons. Le train qu'il faudrait mettre l'économie à juste place en tant qu'un des wagons important, je dois en convenir

    Question environnement, nous sommes au crépuscule d'une époque auxquelles les politiciens indifférents et réactionnaires s'accrochent. À ce sujet, la population semble mieux comprendre que nous sommes à l'aube d'une nouvelle ère.

    • Jean-Michel Lambert - Inscrit 18 juillet 2012 13 h 29

      Je vous conseille fortement de lire Équilibre Sacré de David Suzuki, la version révisée. Très enrichissant et cela rejoint fortement votre vision actuelle des problématiques imminentes et globales.