Apprendre à plaider et débattre des enjeux mondiaux

Michel Bélair Collaboration spéciale
Le Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau accueillera des étudiants qui plaideront dans le cadre d’une « fausse » affaire traitant d’interception, de collecte et de traitement de données électroniques.
Photo: Fuse Thinkstock Le Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau accueillera des étudiants qui plaideront dans le cadre d’une « fausse » affaire traitant d’interception, de collecte et de traitement de données électroniques.

Ce texte fait partie d'un cahier spécial.

Pour le commun des mortels, l’apprentissage de la politique et du droit international ne peut se faire qu’en accumulant de longues heures de cours, de lectures, de travaux, de visionnements et de discussions plus que moins théoriques sur le sujet. À la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM, on a plutôt choisi d’élargir le modèle. Les étudiants du premier cycle sont invités à plonger dans la réalité de grandes instances internationales, comme l’ONU, l’OTAN ou le Parlement européen, en participant à des simulations internationales et à des concours de plaidoiries.

Chaque année, depuis le tournant du millénaire, la Faculté de science politique et de droit délègue de quatre à sept équipes d’étudiants à des simulations et des concours internationaux. Guillaume Cliche-Rivard, chargé de cours au Département de science politique, est de ceux qui préparent les étudiants aux simulations. Avant de partir bientôt pour New York avec l’équipe qui participera à la simulation des Nations unies, il nous explique l’intérêt de ce genre d’exercice.

« Nous en sommes aux derniers jours d’une préparation qui s’est étendue sur 21 semaines, afin de participer à la simulation National Model United Nations (NMUN), qui se déroulera du 29 mars au 2 avril dans un grand hôtel de New York. La vingtaine d’étudiants de la délégation se voient attribuer trois crédits universitaires pour leur participation. C’est un événement considérable qui se déroule en anglais et qui peut réunir jusqu’à 4000 étudiants de plus de 200 universités à travers le monde. Mais nos étudiants s’inscrivent aussi à d’autres simulations internationales ; cet été, par exemple, une délégation de l’UQAM participera, à Lille, en France, à la Simulation du Parlement européen Canada-Québec-Europe (SPECQE) avec des collègues d’une trentaine d’universités. »

Dans le cadre du NMUN, les étudiants ont ainsi l’occasion d’aborder de façon différente les enjeux majeurs du système international à travers les préoccupations qui animent les travaux des Nations unies et le dossier spécifique du pays représenté par la délégation. M. Cliche-David ajoute que « les membres de la délégation participent à différents comités et développent leur maîtrise des principaux outils de la recherche universitaire en se familiarisant avec les mécanismes institutionnels des Nations unies. Ils se confrontent ainsi aux réalités de la négociation diplomatique et aux principes du droit international qui régissent l’institution, tout en développant leur technique oratoire. »

M. Cliche-Rivard souligne que les équipes de l’UQAM performent de façon remarquable à ces simulations : elles ont remporté des prix lors de huit des neuf dernières années. À New York, la vingtaine de membres de la délégation représenteront la France, après avoir défendu les couleurs de la Slovénie en 2002, de la Libye en 2003, de Madagascar en 2004, du Brésil en 2005, de Cuba en 2006, de l’Afrique du Sud en 2007, de l’Iran en 2008, de la République d’Haïti en 2009, de la Libye en 2010, du Rwanda en 2011, de l’Allemagne en 2012, de l’Arabie Saoudite en 2013 et du Venezuela en 2014.

« Le fait de représenter un pays comme la France permettra à la délégation de participer cette année au comité du Conseil de sécurité, une première très stimulante pour nos étudiants », conclut le professeur.

Plaider

Gaëlle Breton-LeGoff, professeure associée et chargée de cours au Département des sciences juridiques, est responsable, elle, du Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau, l’une des simulations — avec le concours de Jean Pictet en droit international humanitaire — auxquelles participent régulièrement des équipes de l’UQAM. C’est elle qui pilotait la délégation qui a gagné le Concours à Clermont-Ferrand, en 2012.

Elle explique que le Concours, qui aura lieu cette année du 15 au 24 mai à Sceaux, Université Paris XI, en sera à sa 30e édition et accueillera des étudiants d’une centaine d’universités dans 35 pays qui plaideront dans le cadre d’une « fausse » affaire traitant d’interception, de collecte et de traitement de données électroniques. Les mêmes documents de base sont fournis à toutes les équipes participantes afin qu’elles établissent leur plaidoirie pour faire valoir les intérêts de deux parties fictives devant une juridiction internationale. C’est un jury de spécialistes internationaux qui joue le rôle des juges. Soulignons que plusieurs autres universités québécoises (Montréal, Sherbrooke, Laval, de même que l’Université d’Ottawa) participent aussi au Concours et que la délégation de l’UQAM sera formée, elle, de sept membres.

Ce Concours de procès simulé en droit international a été créé en 1985 ; il tire son nom d’un des plus éminents auteurs de l’après-guerre en droit international. Quant au Concours Jean-Pictet, la plus importante compétition de droit international humanitaire au monde, il s’inspire de la carrière d’un juriste suisse, expert en droit international humanitaire et ancien vice-président du Comité international de la Croix-Rouge, qui a exercé une influence importante sur la rédaction des Conventions de Genève et de leurs Commentaires.

« Il y a plusieurs importants concours de procès, explique la professeure Breton-LeGoff. Ils touchent le droit privé, criminel ou humanitaire et permettent aux étudiants de se glisser dans la peau d’avocats ou de diplomates. C’est une façon créative de mettre en pratique les connaissances acquises au cours de leur formation, à travers la préparation d’un mémoire écrit et l’élaboration de la plaidoirie qu’ils prononceront. »

Parmi les avantages les plus évidents découlant de la participation à un tel concours, la professeure Breton-LeGof note que, face à la concurrence, ses étudiants apprennent à mieux développer leur argumentaire en référençant plus largement les éléments et les points forts de leur plaidoirie. « Ce genre de rencontre à fort rayonnement, conclut-elle, permet aussi de tisser des liens solides et de créer des réseaux d’échanges qui débordent largement le cadre du Concours. »