À l’école du marché du CO2

Pierre Vallée Collaboration spéciale
La Maison du développement durable
Photo: Alexandre CV La Maison du développement durable

Ce texte fait partie d'un cahier spécial.

Le Québec et la Californie se sont réunis afin de former le premier marché du carbone en Amérique du Nord, et, par conséquent, plusieurs compagnies québécoises et californiennes y sont maintenant assujetties. Mais comment fonctionne ce marché et comment en tirer profit ? C’est pour répondre à ces questions que la Maison du développement durable offre une formation portant sur le marché du carbone.

« Il y a deux ans, nous avons pris conscience, avec certains de nos partenaires, dont l’Institut du carbone et de l’efficacité énergétique, qu’il y avait un manque de formation au sujet du marché du carbone, explique Robert Perreault, directeur général de la Maison du développement durable de Montréal. Le marché du carbone arrivait au Québec, mais peu de gens en comprenaient le fonctionnement de base. »

L’an dernier, donc, la Maison du développement durable y allait d’un projet-pilote, soit une courte formation en la matière. Et, devant le succès de cette première expérience, elle a choisi cette année de considérablement bonifier son offre de formation. La nouvelle mouture comprend six formations d’une journée, portant chacune sur un aspect du marché du carbone, qui seront offertes ce printemps. Le contenu de la formation a été élaboré par des partenaires de la Maison du développement durable, dont National Écocrédit et la COOP Carbone. Notons que cette formation est admissible à la loi du 1 %.

« C’est une formation qui s’adresse principalement à des professionnels, soit des gestionnaires, des comptables, des avocats, des ingénieurs, bref, tous ceux qui seront appelés à travailler avec le marché du carbone au sein de leur organisation ou de leur entreprise. »

 

Le marché du carbone

En 2013, le Québec et la Californie ont assujetti au marché du carbone les grandes entreprises du secteur industriel et de la production d’énergie dont les installations émettent 25 000 tonnes métriques de CO2 ou plus par an. En janvier dernier, on a rajouté à cette liste de grands émetteurs les importateurs et les distributeurs de carburants fossiles.

« Cela implique que les entreprises maintenant assujetties au marché du carbone doivent acheter des droits d’émission pour la totalité de leurs émissions annuelles, explique Yves Legault, vice-président de National Écocrédit, une entreprise spécialisée dans les échanges de droits de carbone. Par exemple, une entreprise émettant 40 000 tonnes de CO2 devra acheter pour 40 000 tonnes de droits d’émission. »

Il existe deux façons de se procurer des droits d’émission. La principale réside dans les droits d’émission que le gouvernement du Québec et le gouvernement de la Californie émettent à quelques reprises chaque année. « Les deux États émettent les droits d’émission et en fixent le prix plancher. Par contre, le prix final du droit d’émission est établi par la vente aux enchères. » La seconde façon se situe dans les droits compensatoires. Les droits compensatoires sont émis par des entreprises non assujetties qui, par la nature de leur activité, réduisent les émissions de CO2 dans l’atmosphère. « Par exemple, une entreprise qui récupère les appareils de réfrigération et qui dispose des gaz réfrigérants de façon sécuritaire pourrait se voir autorisée par le gouvernement, si elle répond aux exigences des protocoles en place, à émettre des droits compensatoires que les entreprises assujetties pourront ensuite acheter. »

Ces deux droits d’émission font partie du marché primaire, car il existe aussi un marché secondaire du carbone, où les transactions se font de gré à gré ou par le biais d’un intermédiaire. « Une entreprise qui aurait acheté un certain nombre de droits d’émission mais qui aurait émis moins de CO2 que prévu se retrouverait avec un surplus de droits d’émission, qu’elle pourrait alors revendre à une entreprise qui, au contraire, a émis plus de CO2 que les droits d’émission qu’elle possède. »

Les entreprises non assujetties

La coopérative COOP Carbone s’est donné pour mandat d’accompagner les petits émetteurs dans la poursuite de leur désir de réduire leurs émissions de GES. COOP Carbone est donc en mesure d’aider ces entreprises à quantifier leurs émissions, pour ensuite les guider vers des technologies leur permettant de les réduire. Et même si ces entreprises ne sont pas assujetties au marché du carbone, elles ont maintenant un intérêt financier à réduire leurs émissions de GES. « Ces petits émetteurs sont très souvent des consommateurs de carburant et c’est cette consommation, souvent pour le transport, qui est responsable de leurs émissions, explique Bertrand Frouss, directeur de la stratégie et de l’innovation chez COOP Carbone. Comme les importateurs et les distributeurs doivent maintenant acquérir des droits d’émission, le coût d’achat de ces droits se retrouvera, en tout ou en partie, dans le prix du carburant. D’où l’intérêt de réduire sa consommation de carburant fossile. »

Un prolongement de la mission

Depuis sa création, la Maison du développement durable a le mandat de promouvoir le développement durable par des activités de sensibilisation et de formation. « La formation sur le marché du carbone s’inscrit dans ce mandat, rappelle Robert Perreault, mais, à la différence de la plupart de nos activités, il s’agit ici d’une formation beaucoup plus pointue. C’est une nouvelle dimension de notre mandat de sensibilisation. Si la formation sur le marché du carbone connaît le succès que nous escomptons, cela pourrait nous amener à offrir d’autres formations plus pointues sur d’autres sujets, comme les nanotechnologies et le développement durable. Nous songeons même éventuellement à offrir des formations à distance grâce à la webdiffusion. »