L’enfant adopté maître de ses origines

Une reconnaissance troublante pour l’enfant. Barbara Martel et Charles de Léan ont quatre enfants, dont deux enfants adoptés. Manuel, l’aîné, est arrivé de Colombie, et Ludovic a été adopté au Québec. Pour Barbara, la reconnaissance du parent d’origine peut être troublante pour l’enfant. « On nous avait dit de lui parler positivement de sa maman, pour ne pas qu’il se sente déchiré », dit-elle au sujet de Manuel. Avec pour effet qu’à trois ans, Manuel avait son sac à dos à côté de la porte et disait qu’il voulait retourner en Colombie dès qu’il aurait assez mangé. Quand ses parents ont cessé de lui en parler, Manuel a défait son sac et a commencé à se faire des amis.
Photo: Jacques Nadeau - Le Devoir Une reconnaissance troublante pour l’enfant. Barbara Martel et Charles de Léan ont quatre enfants, dont deux enfants adoptés. Manuel, l’aîné, est arrivé de Colombie, et Ludovic a été adopté au Québec. Pour Barbara, la reconnaissance du parent d’origine peut être troublante pour l’enfant. « On nous avait dit de lui parler positivement de sa maman, pour ne pas qu’il se sente déchiré », dit-elle au sujet de Manuel. Avec pour effet qu’à trois ans, Manuel avait son sac à dos à côté de la porte et disait qu’il voulait retourner en Colombie dès qu’il aurait assez mangé. Quand ses parents ont cessé de lui en parler, Manuel a défait son sac et a commencé à se faire des amis.
Le Québec est toujours la province du Canada où l’adoption est la plus fermée, c’est-à-dire qu’elle ne favorise pas la divulgation de l’identité ou les contacts avec la famille d’origine. Mais cela pourrait changer. Un projet de loi en ce sens a été déposé en juin dernier par le ministre de la Justice, Bertrand St-Arnaud.


Huguette Drouin sait que sa mère biologique avait les cheveux et les yeux bruns, qu’elle avait fait des études universitaires, qu’elle avait 27 ans lorsqu’elle a confié son enfant à la crèche et qu’elle était francophone et catholique. Elle sait qu’elle est morte en 1996 d’un AVC. Mais elle ne sait pas son nom, ni où elle a vécu.

C’est que la mère d’origine d’Huguette a refusé de divulguer son identité et d’avoir tout contact avec elle lorsque sa fille a entrepris des démarches pour la retrouver il y a une vingtaine d’années.

Si le projet de loi 47, déposé en juin dernier par le ministre de la Justice, Bertrand St-Arnaud, est adopté, Huguette Drouin, à 67 ans, pourrait enfin connaître le nom de sa mère puisque le droit à la confidentialité des parties s’éteindrait un an après le décès. Elle pourrait ainsi mettre la main sur « le morceau du puzzle » de son identité, qu’elle a cherché toute sa vie.

À 64 ans, Diane Poitras craint elle aussi de mourir sans connaître l’identité de sa mère d’origine. « C’est ma hantise de mourir sans connaître mes origines. Sur mon épitaphe, je veux que soit écrit le nom de ma mère d’origine », dit-elle.

Tout ce qu’elle sait, c’est que ce nom risque d’être polonais, puisque selon les antécédents sociobiologiques fournis par les centres jeunesse, sa mère aurait été une réfugiée polonaise en Allemagne, avant de trouver refuge au Canada, où elle a accouché.

À ce jour, le Québec est la province canadienne dont la réglementation en matière d’adoption est la plus fermée, explique Alain Roy, avocat spécialisé en droit de la famille. À l’étranger, l’Allemagne et la Suisse, par exemple, reconnaissent le droit de connaître ses origines comme un droit constitutionnel.

Mais la situation du Québec pourrait changer. Le projet de loi avancé par Québec permettrait en effet désormais la « reconnaissance du lien de filiation » avec les parents biologiques d’un enfant adopté.

D’abord, le nom des parents biologiques pourrait être inscrit dans le certificat d’état civil de l’enfant adopté. Puis des ententes de communication peuvent, avec le consentement des parties, être conclues entre les parents adoptants et les parents biologiques, puis sanctionnées par le tribunal.

Et enfin, l’identité de tout parent biologique serait à la disposition d’un enfant adopté, avec consentement de ses parents adoptifs jusqu’à 14 ans, à moins qu’un veto n’ait été inscrit durant la première année d’existence de l’enfant.

Pour les parents qui ont donné leur enfant en adoption avant la nouvelle loi, le délai pour inscrire un nouveau veto de divulgation de leur identité est de 18 mois, ou jusqu’à ce qu’une demande ait été faite pour dévoiler leur identité.

Présentement, en cas d’adoption, le lien de filiation est complètement rompu. « Il n’y a aucun contact de prévu ou de permis dans la loi. Si les parents adoptifs décident de leur propre initiative de maintenir le contact, ils peuvent le faire. Mais il n’y a rien de prévu dans la loi au Québec, contrairement à ce qui se passe dans les autres provinces », dit Madeleine Bérard, la directrice du Centre de la jeunesse et de la famille Batshaw.

Pas de droits parentaux

Pour Martine (nom fictif), qui a été famille d’accueil, puis mère adoptive pour sa fille de six ans, cela signifie que les contacts avec la mère d’origine, qui étaient maintenus au départ, ont complètement été rompus avec l’adoption.

« Au début, ma fille se souciait beaucoup de savoir que sa mère biologique était bien. Elle allait la voir de bon cœur. »

Martine a d’abord été présentée à sa future fille comme étant « une amie de sa mère ». Au fil des années, la petite fille s’est mise à appeler sa mère adoptive « maman ». À partir de l’adoption, les contacts avec sa mère d’origine se sont interrompus. « Elle demande encore à voir sa mère », constate Martine.

« La mère n’a pas de droits parentaux », remarque Hoda Choueri, du Centre de la jeunesse et de la famille Batshaw.

Plusieurs croient d’ailleurs que la reconnaissance du lien de filiation avec le parent d’origine pourrait inciter ces parents à consentir plus facilement à l’adoption, sans qu’on doive obtenir une déclaration d’admissibilité à l’adoption en cour. Martine est aussi famille d’accueil pour un petit garçon de 14 mois, qui n’est pas encore admissible à l’adoption.

« Quand on s’inscrit comme “banque mixte”, dit-elle, on sait que l’on sera famille d’accueil avec l’intention d’adopter. On sait qu’il n’y a rien de garanti, mais c’est ça que l’on souhaite. »

Les deux enfants qui ont été pris en charge par Martine avaient par ailleurs été placés chez elle jusqu’à la majorité, ce qui garantissait une certaine stabilité à la famille.

Mais l’adoption est le seul projet de vie pour l’enfant qui soit complètement irréversible. « Dans le cadre d’un placement en famille d’accueil, il y a toujours une possibilité que l’entente soit révisée en cour », confirme Hoda Choueri. Enfin, les parents adoptifs sont désormais tenus responsables d’informer l’enfant adopté de sa situation et de ses droits.

Claire-Marie Gagnon est présidente de la Fédération des parents adoptants du Québec. Si elle se réjouit de certaines mesures de la loi, celle notamment qui garantit l’accès à l’identité après la mort du parent, elle croit que certains éléments du projet de loi vont trop loin.

La Fédération s’opposait par exemple à ce que l’entente de communication entre parents d’origine et parents adoptants soit judiciarisée. Si, dans certains cas, ces ententes peuvent très bien se passer, dans d’autres, il reviendra aux parents adoptants de faire modifier ou révoquer cette entente en cour, ce qui peut s’avérer lourd et pénible.

Dans certains cas, les parents d’origine peuvent venir « envahir et perturber les relations familiales », dit-elle.

Par ailleurs, les enfants adoptés sont parfois déstabilisés au moment du contact avec leurs parents d’origine.

« Ce qu’on voit souvent, c’est que l’enfant est complètement désorganisé avant ou après avoir vu son parent d’origine. Il peut se remettre à faire pipi au lit. Il y a des parents qui peuvent dire à leur enfant : “Ils t’ont enlevé à moi, et moi je voulais te garder.” Ça crée des conflits de loyauté. »

Me Alain Roy le souligne pourtant, les dispositions de la nouvelle loi ne doivent être appliquées que dans l’intérêt de l’enfant.

Ça n’est pas « un prix de consolation pour les parents d’origine », dit-il. « Si l’enfant n’y trouve pas son compte, si ça le perturbe », dit-il, les dispositions ne s’appliqueront pas.

« Il n’est pas censé y avoir de marchandage au départ. Le parent d’origine ne peut pas dire qu’il consent à l’adoption à condition que l’enfant puisse le voir. C’est censé être clairement dit au départ », note Madeleine Bérard.

Après des décennies de recherche de leur identité, Huguette Drouin et Diane Poitras attendent encore, le cœur battant. Pour l’instant, les consultations entourant le projet de loi ne sont pas au programme de l’Assemblée nationale avant Noël. Et des élections pourraient encore allonger les délais… Mais l’espoir persiste, et les deux femmes espèrent enfin pouvoir connaître leurs origines avant leur mort.

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