Nouvelle victoire pour Firas Bouzgarrou

Firas Bouzgarrou s’est dit «très soulagé» par la décision.
Photo: Jacques Nadeau Archives Le Devoir Firas Bouzgarrou s’est dit «très soulagé» par la décision.

Le Tunisien Firas Bouzgarrou, qui avait appris l’automne dernier en direct de l’aéroport qu’il pouvait finalement rester temporairement au pays à la suite de l’intervention du ministre fédéral de l’Immigration, Sean Fraser, a remporté une nouvelle victoire. Un autre agent devra étudier sa demande de résidence permanente pour motifs humanitaires, a statué la Cour fédérale dans une décision transmise lundi au Devoir.

« L’étude du dossier démontre […] que l’agent aurait négligé, vraisemblablement par erreur, des éléments de preuve probants dans son analyse de l’intégration professionnelle du demandeur au Canada », tranche le juge Roger R. Lafrenière, ce qui « constitue une atteinte au droit à une audition équitable ». Estimant que la décision « ne possède pas les attributs d’une décision raisonnable », il renvoie le dossier à Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC).

L’homme d’une quarantaine d’années devait être expulsé du pays le 30 octobre dernier, parce qu’il avait perdu sa résidence permanente obtenue en 2014. Il n’avait pas pu rester au pays le minimum exigé par la loi, c’est-à-dire 730 jours sur une période de 5 ans. Sa fille étant née avec de graves problèmes de santé, et sa femme vivant un deuil après le décès de son père, il était retourné en Tunisie pour soutenir sa famille.

Après avoir contesté — en vain — cette décision, M. Bouzgarrou avait ensuite déposé une demande de résidence permanente pour motifs humanitaires, dans le but de prouver son intégration. Mais après analyse de son dossier par un agent d’immigration, il avait reçu une réponse négative l’automne dernier. Il a de nouveau contesté cette décision devant la cour, et le récent jugement en sa faveur est reçu avec optimisme par son avocat.

« Il n’est pas encore sorti du bois, mais disons que c’est pas mal plus positif que là où on était », lance Me Guillaume Cliche-Rivard, qui a travaillé sur le dossier avec Me Rosalie Caillé-Lévesque.

« Le nouvel agent aura l’obligation de réévaluer la demande de A à Z. Et, depuis, presque un an s’est écoulé, alors on peut ajouter au dossier tous les appuis de la société civile et politique que Firas Bouzgarrou a reçus, pour solidifier encore plus sa demande, ajoute-t-il. L’intégration sera, on l’espère, assez substantielle pour permettre une réponse positive. »

Erreurs administratives

 

Son client a reçu un permis de séjour temporaire valide jusqu’en octobre prochain à la demande du ministre Fraser, le temps qu’il puisse poursuivre ses démarches pour avoir sa résidence permanente. Le père de famille, qui vit au Québec depuis près de quatre ans, travaille pour CAD Railways depuis 2018 et occupe d’autres emplois à temps partiel.

« L’autre agent n’avait pas tenu compte de ses deux autres emplois, et il n’avait pas la bonne date de début d’emploi pour CAD Railways, mentionne Me Cliche-Rivard. Les juges ne sont pas de nature à embarquer dans ce genre de contestation, mais, dans ce cas, il y avait vraisemblablement une injustice. »

Joint par Le Devoir, Firas Bouzgarrou s’est dit « très soulagé » par la décision. « Je suis reconnaissant que la Cour nous ait donné raison. J’espère que la suite sera positive, dit-il. C’est très stressant, ça fait un bout de temps que je n’ai pas vu ma famille. La décision nous donne un peu d’espoir. Ce n’est pas évident, mais on fait avec. »

Il espère parrainer sa femme et sa fille — encore en Tunisie — pour les faire venir au Québec une fois sa résidence permanente obtenue.

Ses démarches pour passer un peu de temps avec sa famille au Canada le temps que le dossier se règle se sont toutefois heurtées à un refus de l’IRCC, les demandes de visa de visiteur ayant été rejetées.

À voir en vidéo