Estimant être trop dépendante de la taxe foncière, Montréal entend diversifier ses sources de revenus et envisage d’adopter des mesures telles que des redevances touristiques ou une modulation des tarifs basée sur la notion d’utilisateur-payeur.

« La taxe foncière ne suffit plus. Il faut qu’on aille plus loin. Montréal, comme les autres villes du Québec, n’a pas le choix de trouver de nouvelles sources de revenus », estime la mairesse Valérie Plante.

Comme elle l’avait annoncé lors du dépôt du budget 2022 en décembre dernier, l’administration lancera un chantier de réflexion sur le financement des activités municipales de manière à être prête lorsque viendra le temps de négocier avec Québec un nouveau pacte fiscal en 2024.

Un premier forum sur la fiscalité montréalaise aura lieu en octobre et réunira des représentants de la ville-centre, des arrondissements, des villes liées de l’île de Montréal et des membres de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM). Puis, au printemps 2023, se tiendra un sommet sur la fiscalité municipale et, cette fois, les participants viendront d’horizons diversifiés, qu’il s’agisse de partenaires du milieu municipal ou de représentants de la société civile.

Pour être épaulée dans ses travaux, la Ville mettra aussi sur pied un comité d’expert en matière d’écofiscalité et du financement des grands projets. La composition de ce comité sera connue d’ici la fin du mois de juin. « Montréal est dans un contexte d’équilibre budgétaire qui est quand même fragile », a soutenu la présidente du comité exécutif, Dominique Ollivier. Outre les services municipaux tels que le déneigement, la collecte des déchets et l’entretien du domaine public, la Ville de Montréal doit aussi assumer de plus en plus de responsabilités propres à son statut de métropole, comme l’habitation, le développement communautaire et la lutte contre l’itinérance, a souligné M^me Ollivier.

Une redevance touristique ?

Montréal souhaite donc trouver de nouvelles sources de revenus qui seront stables et récurrentes, de manière à ne pas augmenter indûment les taxes foncières qui, à l’heure actuelle, représentent 63 % de ses revenus. La Ville compte dans un premier temps examiner ses dépenses actuelles afin de voir si elle peut réaliser des économies. « Mais même si on trouve des mesures d’économie, c’est limité dans ce que ça peut générer », a admis M^me Ollivier.

À titre d’exemple, l’élue a évoqué la possibilité que Montréal emboîte le pas à la municipalité de Percé, qui a mis en place une redevance touristique. Cette redevance, qui suscite la controverse, fait en sorte que pour chaque transaction de plus de 20 $, un dollar est ajouté à la facture. Elle a aussi mentionné la zone zéro émission envisagée au centre-ville qui pourrait entraîner une modulation des tarifs de stationnement en fonction de la taille des véhicules. Montréal examinera donc diverses mesures basées sur la notion d’utilisateur-payeur. « On veut recenser ce qui se fait partout dans le monde et voir à quoi ça peut servir et comment ça peut nous aider à atteindre nos objectifs », a expliqué Dominique Ollivier.

Montréal espère récolter une somme supplémentaire d’environ 300 millions de dollars par année.

L’opposition à l’hôtel de ville estime que l’administration a mis bien du temps, soit cinq ans, avant de lancer ce chantier. Ensemble Montréal a cependant l’intention de participer à cette consultation. « Nous devons trouver collectivement le moyen de mieux financer les infrastructures et les services aux citoyens. Les municipalités sont confrontées à la dépendance des taxes foncières. Par contre, on ne doit pas le faire au détriment du portefeuille des contribuables qui sont pris à la gorge avec l’augmentation du coût de la vie », a commenté le chef de l’opposition, Aref Salem, par courriel.