Une justice qui démontre une certaine maturité

La cour ne s’est pas laissé influencer par la norotiété de Guy Cloutier.
Photo: Jacques Nadeau La cour ne s’est pas laissé influencer par la norotiété de Guy Cloutier.

Avec la condamnation du pédophile Guy Cloutier à trois ans et demi de pénitencier, la justice a atteint une relative maturité. Rarement une dénonciation se sera-t-elle avérée aussi difficile. Et rarement aura-t-elle eu des résultats aussi percutants. Quand la poussière retombera sur l'«affaire Cloutier», les victimes d'agressions sexuelles, paralysées par la honte et la peur, pourront remuer leur passé, comme «X», avec la certitude que la justice ne laissera pas l'horreur impunie.

Thérèse André est une survivante, une artiste-peintre agressée sexuellement par cinq de ses frères durant son enfance, quand son père ne la battait pas. Son exposition Tendresse, tendresse, 35 tableaux illustrant la violence faite aux enfants dans sa plus dure expression, a fait le tour du Québec et d'une partie de l'Europe. Lorsque Mme André donne des conférences, les femmes viennent la voir ou lui écrivent à la dizaine pour lui dire, simplement: «Moi aussi.»

Mme André peut témoigner de l'évolution rapide des moeurs face à l'inceste et à la pédophilie. Lorsqu'elle a livré une de ses toutes premières allocutions, dans le quartier Rosemont, à Montréal, deux hommes l'attendaient à la sortie. «Les deux gars voulaient me battre, ils me traitaient de salope. Ils m'ont dit que ça ne se faisait pas, parler comme ça», se souvient-elle. C'était il y a dix ans...

La sentence de trois ans et demi de pénitencier infligée lundi à Guy Cloutier pour agressions sexuelles répétées sur deux enfants ravive de vieilles blessures chez Mme André, en même temps qu'elle la soulage. «Il y a une belle évolution. Les gens vont avoir de l'empathie pour la victime. On est une société qui a évolué et qui soutient de mieux en mieux les victimes», estime-elle.

«Je craignais une sentence suspendue en raison de l'argent, la célébrité et tout ça. Ce n'est pas une grosse peine de prison, c'est vrai. Mais le message est quand même lancé: c'est inacceptable», ajoute-t-elle.

La procureure de la Couronne, Josée Grandchamp, a aussi insisté sur ce message envoyé haut et fort par le juge Robert Sansfaçon, à savoir que la violence faite aux enfants ne sera jamais tolérée. «Même avant que des lois pénales répressives ne sanctionnent ces délits, la protection des enfants constituait l'une des valeurs essentielles et pérennisées par la plupart des sociétés organisées. [...] S'il est une intolérance dont une société saine ne doive jamais s'émanciper, c'est bien celle qui concerne les abus sexuels commis sur de jeunes enfants», affirmait la juge de la Cour d'appel Louise Otis dans la cause R. c. L. (J.-J.), une décision de la jurisprudence citée par le juge Sansfaçon.

Pour une rare fois, les spécialistes du droit et les porte-étendards de la cause féministe étaient sur la même longueur d'onde, et ils ont salué une décision «juste», à quelques nuances près. Arlène Gaudreault, criminologue et présidente du conseil d'administration de l'Association Plaidoyer-Victimes, aurait souhaité que la décision soit publiée intégralement afin que la population puisse se faire une idée des principes juridiques sous-jacents à l'imposition d'une sentence pour un pédophile. «Ça m'a frappée que le juge tienne autant compte des facteurs aggravants. Il revient toujours sur la gravité du délit. Il avait une attention particulière aux conséquences sur les victimes», observe Mme Gaudreault.

Un jugement et ses failles

Robert Sansfaçon a l'habitude des jugements étoffés: 36 pages dans le cas de Guy Cloutier, et une centaine de décisions de la jurisprudence pour étoffer son opinion. C'est notamment lui qui avait rendu l'une des toutes premières décisions motivées au sujet de la loi antigangs, dans le procès des membres et associés des Rock Machine de Verdun. Il n'avait pas ménagé les références au droit et à la preuve pour prononcer un verdict de culpabilité sans failles.

S'il répondait indirectement aux détracteurs de la loi antigangs dans le procès des Rock Machine, le juge Sansfaçon s'adresse cette fois-ci aux esprits indignés qui déversent leur fiel sur les tribunes radiophoniques. Châtiment n'égale pas vengeance, affirme-t-il dans l'affaire Cloutier, reprenant en ce sens les arguments avancés par Antonio Lamer, l'ancien juge en chef de la Cour suprême. «[...] La vengeance n'a aucun rôle à jouer dans un système civilisé de détermination de la peine, explique le juge Lamer dans R. c. C.A.M. La vengeance, si je comprends bien, est un acte préjudiciable et non mesuré qu'un individu inflige à une autre personne, fréquemment sous le coup de l'émotion et de la colère, à titre de représailles pour un préjudice qu'il a lui-même subi aux mains de cette personne.» À l'opposé, le châtiment intègre un principe de modération; il exige «l'application d'une peine juste et appropriée, rien de plus».

Dans l'état actuel du droit, imposer une sentence de dix ans à Guy Cloutier n'aurait servi à rien, sinon à ouvrir la porte à un appel. Le juge Sansfaçon évoque d'ailleurs ce qu'il advient des sentences sortant des normes établies. Dans R. c. P., un père ayant abusé sexuellement de ses deux enfants avait reconnu sa culpabilité à la première occasion, tout comme Cloutier. Il n'a jamais récidivé, et il éprouvait de sérieux remords pour les agressions commises sur ses enfants. Le tribunal l'a condamné à huit ans de pénitencier, une peine ramenée à cinq ans par la Cour d'appel. Dans R. c. Bennett, un homme en situation de confiance et d'autorité sur des jeunes de 11 à 14 ans a avoué en avoir agressé huit d'entre eux sur une période allant de neuf mois à neuf ans selon les victimes. Même remords, même absence de risque de récidive et d'antécédents judiciaires, comme dans l'affaire de «P» ou celle de Cloutier. Condamné à six ans de pénitencier en première instance, Bennett a bénéficié d'une peine réduite de quatre ans en appel.

Les sentences plus sévères, entre 7 et 13 ans, sont imposées en raison de circonstances particulières de violence, comme la séquestration, les voies de fait ou les lésions, de même que l'existence d'antécédents judiciaires chez l'accusé. C'est là que le droit est miné par de terribles aberrations. Faudra-t-il qu'un pédophile mette le couteau sur la gorge d'une enfant de 11 ans, avant de la pénétrer sauvagement, pour qu'apparaissent des circonstances de violence? «Il y a une nécessité de revoir la notion de violence, estime Arlène Gaudreault. La violence est intrinsèque à l'agression sexuelle. C'est le délit entraînant les traumatismes les plus graves chez les victimes. Il n'y aucun rapport entre les blessures physiques et ces traumatismes.»

Dans la foulée, n'y a-t-il pas déjà récidive, même en l'absence d'antécédents judiciaires, quand un homme aussi influent que Cloutier se permet d'abuser sexuellement de X et d'une deuxième personne tout au long de leur adolescence? «Je suis étonnée de voir que le juge ne le considère pas comme un récidiviste. C'en est déjà un, il l'a fait plus d'une fois», s'indigne Thérèse André.

Lors des conversations incriminantes enregistrées entre Guy Cloutier et X, le producteur déchu a le mérite d'avouer ses torts, même s'il essaie de contraindre la victime au silence en jouant sur ses sentiments et en lui offrant

300 000 $. C'est dans une petite phrase qu'il reconnaît cependant l'impossible dette qu'il a contractée: «Je te dois une vie», dit-il à X. Rien n'est plus vrai.

Revivre le passé

Thérèse André a enfoui son passé pendant si longtemps qu'elle était devenue mère de deux enfants lorsqu'elle a renoué avec la petite fille violée et battue de son enfance malheureuse, dans le Montréal de la fin de la Grande Noirceur. Elle s'est installée dans son atelier, un jour, comme ça, à l'âge de 35 ans, pour jeter un journal intime sur le canevas. «Le rose a viré au rouge. Le bleu pastel a viré au noir. Mon enfance est remontée dans mes tableaux», résume-t-elle.

De cette introspection est née une pénible prise de conscience et une exposition salvatrice. Les premiers tableaux de Tendresse, tendresse abordent entre autres la violence psychologique (Quand est-ce que tu vas te décider à agir comme du monde?), l'inceste (Un secret insupportable), l'impossibilité de le dénoncer (Non mais t'as pas honte de dire des choses pareilles?). Les dernières toiles explorent des thématiques plus heureuses, avec des enfants souriants et dansant dans un jardin, expression d'une artiste qui a fait un deuil relatif de son enfance.

Aucune sentence n'efface le passé ou ne répare le présent. «Je me sens à 95 % libérée du passé», avoue Thérèse André, aujourd'hui dans la jeune cinquantaine. L'agression ou même l'exploitation sexuelles produisent chez les victimes une dissociation du corps et de l'esprit. Le corps ne devient plus qu'une masse inerte, la sexualité perd de sa préciosité. «C'est comme si quelqu'un t'enlève la capacité de goûter les bons plats. Il y a quelque chose de brisé, de biaisé. C'est comme si ton corps ne valait plus rien», explique Mme André.

Selon Arlène Gaudreault, 40 % des victimes d'agression sexuelle présentent des symptômes dépressifs, et 10 % tentent de mettre fin à leur vie. Dans 90 % des cas, la crainte est permanente. Peur de sortir seule, peur des étrangers, peur des foules. Guy Cloutier passera trois ans et demi derrière les barreaux. X purge «une sentence à vie». «Dans la perspective des victimes, ce n'est jamais assez», affirme Arlène Gaudreault.

La dénonciation et le procès qui en découle permettent au moins à ces âmes meurtries de «passer à autre chose» et de renverser le rapport de soumission entre l'agresseur et la victime. «Elle vont nous dire: je me suis levée debout, et je suis contente de l'avoir fait», dit Mme Gaudreault.

Dire le mal

Le taux national d'agressions sexuelles (86 infractions pour 100 000 habitants) est demeuré à peu près inchangé depuis 1999. C'est le crime le moins susceptible d'être signalé à la police: huit cas sur dix sont passés sous silence par les victimes. C'est aussi le crime qui mène le moins souvent à une condamnation au criminel. L'âge des victimes et leur grande vulnérabilité y sont certainement pour quelque chose. Six fois sur dix, elles n'ont pas encore 18 ans.

Les médias ne traqueront jamais assez les pédophiles et ne diffuseront jamais assez de reportages sur cette terrible réalité. Chaque fois qu'une affaire Cloutier défraie les manchettes, la DPJ et les centres d'aide aux femmes reçoivent une quantité d'appels de gens (des filles, dans l'écrasante majorité des cas) qui veulent dénoncer leurs bourreaux. En voyant le courage d'une X, d'autres manifestent la volonté de s'affranchir de leur terrible secret. L'affaire Cloutier vient leur prouver trois choses essentielles à leur survie. Elles ne méritent pas d'être utilisées comme des objets sexuels. Elles ne sont pas seules. Elles seront écoutées par la justice si elles trouvent à leur tour le courage de dire la vérité.