Le chant du cygne de congrégations religieuses
Soixante-quinze millions de dollars. C’est ce que cinq congrégations québécoises ont jusqu’à présent déboursé pour indemniser 599 victimes alléguées d’abus sexuels dans le cadre d’actions collectives. Et ce n’est que le début : 18 actions sont actuellement devant les tribunaux. Rattrapés par leur sombre passé, des ordres religieux centenaires sont aujourd’hui financièrement exsangues, dont les Servites de Marie, qui demandaient en mai de se placer à l’abri de leurs créanciers.
Il aura fallu quatre ans de procédures avant qu’une entente intervienne avec les Servites pour des agressions sexuelles qui auraient été commises sur des jeunes au collège Notre-Dame des Servites d’Ayer’s Cliff. L’entente de 11,6 millions est survenue en mai, quelques jours seulement avant la tenue d’un procès où auraient été détaillés certains des actes commis sur quelque 70 victimes alléguées recensées à ce jour.
Quoique élevée, cette somme reste moindre que ce qui a été observé dans des dossiers similaires, explique au Devoir Me Pierre Boivin, avocat des victimes. « À l’exception de quelques meubles et de biens personnels, tout a été saisi. C’est une première au Québec », fait-il remarquer.
L’ancien collège des Servites où les drames se seraient déroulés — aujourd’hui le collège Massawippi — n’a pas ouvert ses portes l’automne dernier à cause d’ennuis financiers. Une première en plus de 70 ans d’existence. Toujours propriétaire des lieux, la congrégation a pris en janvier une hypothèque de 800 000 dollars sur l’immeuble pour se maintenir à flot, a constaté Le Devoir. Ni la congrégation ni son avocat n’ont voulu commenter le dossier.
Si tous les biens ont été saisis, les Servites ne sont pas pour autant en faillite. Contrairement à ce qui se déroule aux États-Unis, aucune organisation religieuse québécoise n’a déposé son bilan à ce jour. Au sud de nos frontières, trente organisations religieuses catholiques ont demandé la protection de la loi sur les faillites dans les dernières années, selon les données colligées par la Faculté de droit de l’Université de Pennsylvanie.
Or, quelques jours avant l’entente, la congrégation, qui ne compte plus que 19 membres, a fait une demande pour se placer sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers. Le juge au dossier a finalement rejeté la demande d’une ordonnance initiale qui visait la suspension de toutes procédures, dont celle de l’action collective.
Congrégations exsangues
Le phénomène des faillites pourrait-il s’étendre au Québec ? C’est ce que craint le diocèse de Chicoutimi dans une requête présentée dans une action collective représentant 109 personnes qui disent avoir subi des abus sexuels du père Paul-André Harvey, aujourd’hui décédé.
Le diocèse évoque la réduction de la couverture de sa compagnie d’assurances : l’Assurance mutuelle des fabriques de Québec. En 2013, la couverture est passée de 20 millions de dollars à 2 millions ce qui, par conséquent, aurait considérablement réduit la capacité financière du diocèse pour indemniser des victimes alléguées. En 2016, le diocèse de Chicoutimi a d’ailleurs porté plainte à l’Autorité des marchés financiers contre son assureur, soutenant que ce dernier avait agi « d’une façon inéquitable » en réduisant la couverture, alors qu’il « savait que des poursuites civiles étaient imminentes ».
Moi, je me pose des questions: qu’est-ce qui s’est vraiment passé? Comment on a laissé ça aller comme Église, mais aussi comme société ?
Mais cette crainte de faillite, l’avocat des victimes Bruce Johnston la réfute sans hésitation : « Un défendeur a toujours intérêt à ce que la personne qui le poursuit croie qu’elle n’aura pas les moyens de payer. Ça ne nous convainc aucunement. »
Des organisations religieuses n’en sortiraient pas moins financièrement exsangues, plombées par les frais d’avocats et les indemnisations versées aux victimes. C’est le cas des Rédemptoristes. L’entente de 20 millions de dollars conclue en 2014 pour indemniser 112 anciens étudiants du Séminaire Saint-Alphonse aurait plongé l’organisation dans une situation pour le moins précaire, indique le père Charles Duval, supérieur provincial de la congrégation.
Est-ce le chant du cygne d’une congrégation présente au Québec depuis 1878 ? « Ça pourrait être le cas si on avait uniquement des activités au Québec », dit-il. Depuis 2009, le nombre de rédemptoristes dans l’unité Sainte-Anne-de-Beaupré — dont la moyenne d’âge est 75 ans — est passé de 86 à 37. En 2019, lors de la fusion de leurs trois provinces canadiennes, les Rédemptoristes ont déplacé leur siège social à Toronto. Mais les activités sur le territoire ont gardé une certaine autonomie, assure le supérieur provincial.
Au-delà de l’impact financier, explique le père Duval, c’est le fonctionnement de l’ordre religieux qui est affecté. La confiance des croyants et celle des religieux se sont effritées, note ce religieux dans la cinquantaine. « C’est tragique ce qui s’est passé. Moi, je me pose des questions : qu’est-ce qui s’est vraiment passé ? Comment on a laissé ça aller comme Église, mais aussi comme société ? On dirait qu’il y a eu — je ne sais pas comment dire — une peur de la sexualité qui faisait qu’on la vivait d’une autre façon. » Autre congrégation, situation similaire. Les Missionnaires Oblats de Marie Immaculée sont actuellement poursuivis pour des agressions qui auraient été commises par une trentaine de religieux sur près de 190 jeunes majoritairement autochtones. « C’est certain que ça nous affecte financièrement », indique au Devoir le père Gaston Morin sans révéler les coûts que cela représente.
À la poursuite s’ajoute une baisse des revenus qui découle de la décroissance démographique au sein de l’ordre religieux. Le nombre de membres est passé de 600 en 1984 à 326 en 2004. Aujourd’hui, on dénombre 125 oblats au Québec avec une moyenne d’âge de 82 ans.
Lorsqu’on évoque les abus du père Alexis Joveneau (qui aurait fait 58 victimes sur la Côte-Nord) ou du père Edmond Brouillard (qui aurait fait 33 victimes en Abitibi et en Outaouais), le religieux prend une grande respiration. « Je parle ici en mon nom personnel : j’ai toujours été fier d’être oblat, mais quand j’ai appris ça, j’ai eu honte d’être oblat. Ils ont détruit tout ce que nous avons construit. Ils ont sali notre nom. Je ne peux qu’être sensible à ce qu’ont enduré leurs victimes. »
Actifs immobiliers
Guy Laperrière est professeur retraité d’histoire à l’Université de Sherbrooke et auteur du livre Histoire des communautés religieuses au Québec. Si les actifs des communautés sont difficiles à évaluer, note-t-il, ils ont été considérablement réduits dans les dernières décennies. « Pour plusieurs, une partie des revenus venait des salaires et des pensions de retraite de leurs membres dont le nombre est en décroissance en raison du vieillissement et des décès », dit-il.
« Ils pensaient tous avoir pas mal d’argent investi dans des actifs immobiliers. Mais ce qu’ils n’avaient pas prévu, c’est la question du patrimoine culturel qui réduit pour ainsi dire à néant la valeur de leurs biens immobiliers », indique Luc Noppen, spécialiste en patrimoine religieux et professeur à l’UQAM.
Il cite l’exemple du site de la basilique Saint-Anne-de-Beaupré où se trouve l’essentiel des bâtiments des Rédemptoristes. « Ce sont les terrains qui ont le plus de valeur. Ça vaut des millions, mais c’est invendable parce qu’ils ne peuvent pas détruire les immeubles pour des raisons patrimoniales et vendre à des promoteurs immobiliers qui voudraient construire quelque chose qui a une autre vocation. »
À cela s’ajoutent les mauvais placements des années 2000 qui ont subi les contrecoups de la crise économique de 2008 : « Vous seriez surpris de savoir le nombre de congrégations qui avaient des placements chez Madoff, par exemple », indique Luc Noppen.
Au sujet des plaintes et des poursuites pour abus sexuels, Luc Noppen estime que nous n’avons vu que la pointe de l’iceberg. « Ce n’est pas vrai que c’est fini, ça ne fait que commencer. C’est quelque chose qui est beaucoup plus généralisé qu’on ne l’a imaginé. »
Il ajoute : « On parle beaucoup des pensionnats autochtones, mais quand vous relisez les textes sur les campagnes que menaient les communautés religieuses à travers la Gaspésie ou le Bas-du-Fleuve pour recruter les jeunes en demandant aux écoles qui étaient les plus prometteurs des élèves pour aller les chercher… Et que là, pour fabriquer des petits frères et des petits pères, on les emmenait dans un pensionnat catholique sans qu’ils puissent entrer chez eux… On n’a pas encore fait l’histoire d’horreur des pensionnats et des collèges classiques. »
Mercredi : Des ordres religieux continuent de contester les dossiers d’abus sexuels devant les tribunaux
L’archidiocèse de Montréal, la voie de la réparation
Depuis 2019, l’archidiocèse de Montréal a déployé une vaste opération de vérité et de transparence pour faire la lumière sur les abus sexuels. « L’archevêque, Mgr Christian Lépine, a vraiment le dossier à coeur », affirme le théologien Jean-Guy
Nadeau, expert dans le dossier des abus sexuels commis à l’intérieur de l’Église catholique.
Mgr Lépine a mandaté l’ex-juge Pepita G. Capriolo pour réaliser une enquête sur la manière dont les plaintes visant l’ex-prêtre abuseur Brian Boucher ont été traitées à l’interne. Le rapport, cinglant à l’égard de l’archidiocèse de Montréal, a été remis l’automne dernier et a débouché sur la création d’un poste d’ombudsman indépendant qui recevra désormais toutes les plaintes d’abus.
Parallèlement, l’ex-juge André Denis a reçu le mandat de réaliser un audit statistique des abus sexuels perpétrés par des religieux de 1940 à 2020 en scrutant les dossiers des prêtres de l’archidiocèse de Montréal (comprenant les diocèses de Montréal, de Joliette, de Saint-Jean-Longueuil, de Saint-Jérôme et de Valleyfield). Son rapport sera rendu public à la fin du processus.
Selon Delphine Collin-Vézina, directrice du Centre de recherche sur l’enfance et la famille de l’Université McGill et membre du comité de mise en oeuvre du rapport Capriolo, cette opération de vérité et de transparence devrait être transposée ailleurs au Québec.
« Le gouvernement devrait demander à tout le moins à chaque archevêché de faire la démonstration de sa démarche, qui devrait toujours impliquer des gens hors de l’Église. […] Aller au fond des choses, c’est une façon de prendre acte de tous les manquements qui ont été commis », souligne-t-elle.