Le poids réel des excuses

Plusieurs se sont étonnés de voir des personnalités éclaboussées par des allégations de violences ou de comportements inappropriés faire promptement leur mea culpa.
Illustration: Julia GR Plusieurs se sont étonnés de voir des personnalités éclaboussées par des allégations de violences ou de comportements inappropriés faire promptement leur mea culpa.

La vague d’allégations d’agressions et de harcèlement sexuels qui s’abat sur les réseaux sociaux depuis deux semaines a été suivie d’une déferlante d’excuses : « Yann Perreau s’excuse », « Bernard Adamus », « Maybe Watson s’excuse », « Kevin Parent s’excuse »… Quel est le poids réel de ces excuses ?

Plusieurs se sont étonnés de voir des personnalités éclaboussées par des allégations de violences ou de comportements inappropriés faire promptement leur mea culpa. L’avocat Michaël Lessard fait partie du lot. Il observe un « changement de mentalité » au sein de la société québécoise. « C’est l’une des premières fois qu’il y a autant de personnes qui reconnaissent l’agression, le harcèlement et qui veulent s’excuser publiquement, ou, à tout le moins, qui reconnaissent leurs torts. […] Ce que je vois, c’est vraiment une évolution de la mentalité, de la compréhension de ce que sont les violences sexuelles et le droit », affirme le doctorant en droit à l’Université de Toronto.

En 2014, les individus montrés du doigt durant les mouvements #AgressionsNonDénoncées, tout comme ceux de #MoiAussi en 2017, s’emmuraient pour la plupart dans le déni. « Beaucoup de personnes répondaient en disant : “Non, non, c’est un comportement tout à fait normal !” ou “Non, ça ne peut pas être considéré comme une violence.” [D’autres] niaient complètement que ça s’était passé », rappelle M. Lessard, tout en soulignant que le mouvement de dénonciation actuel « va plus loin que les agressions ». En effet, il cible aussi des personnes ayant eu des comportements déplacés sans pour autant être criminels.

« Si mon agresseur avait accepté de s’excuser sincèrement, je suis à peu près convaincu que je ne serais pas ici en ce moment parce qu’il n’y aurait peut-être même pas eu de recours collectif », avait laissé tomber Sébastien Richard en commission parlementaire le 10 juin dernier. Le porte-parole des victimes des religieux de la congrégation de Sainte-Croix réagissait à la volonté de la ministre de la Justice, Sonia LeBel, de préciser dans le Code civil du Québec qu’« une excuse ne peut constituer un aveu ». « Généralement, toutes les procédures juridiques qui sont entreprises sont dues au refus systématique de l’agresseur de reconnaître ce qu’il a fait », avait ajouté M. Richard.

Une excuse — toute manifestation expresse ou implicite de sympathie ou de regret — « ne peut être admise en preuve, avoir d’incidence sur la détermination de la faute ou de la responsabilité, interrompre la prescription ou annuler ou diminuer la garantie d’assurance à laquelle un assuré ou un tiers a droit », peut-on lire dans la « loi 55 » adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 12 juin. « Ça met à l’abri des poursuites civiles, mais pas à l’abri des poursuites criminelles et pénales », avait résumé Mme LeBel à la presse.

Le Regroupement québécois des Centres d’aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel (RQCALACS) espère que cette disposition « permettra aux personnes ayant commis des agressions à caractère sexuel de reconnaître leurs torts ». « En effet, le sentiment de justice, pour plusieurs, passe avant tout par la reconnaissance — par leurs proches, certes, mais aussi par l’agresseur — des conséquences dont elles souffrent des suites de l’agression », souligne-t-il.

Les excuses sont suffisantes pour certaines victimes

Michaël Lessard ne pense pas que la modification du Code civil — qui est « passée dans le beurre », selon lui — ait incité les personnalités à présenter leurs excuses, et ce, même si « le nouvel article est là justement pour encourager ce type d’excuses, de regrets, de sympathies ».

Les « excuses » facilitent la guérison des blessures de certaines victimes, pourvu qu’elles soient sincères, est-il d’avis. « Chaque victime a des besoins particuliers. Il y en a pour lesquelles l’important, c’est surtout d’avoir une reconnaissance des faits. À cet égard, les excuses, c’est suffisant. Il y en a beaucoup qui ne cherchent pas la condamnation et la punition de la personne », note le diplômé des universités McGill et de New York. « La victime veut juste que cette personne-là reconnaisse ses torts, puis ne fasse pas d’autres victimes. »

Le « besoin » de voir son agresseur reconnaître les faits qui lui sont reprochés avant d’offrir ses excuses est répandu, confirme la directrice générale de Juripop, Sophie Gagnon. « Vraiment ! Ça fait partie des raisons, selon moi, pour lesquelles les gens dénoncent sur les réseaux sociaux. […] Des fois, la justice criminelle, ce n’est pas vrai que ça répond à tous les besoins. La justice criminelle, ça permet de mettre quelqu’un derrière les barreaux, mais si ce qu’on veut, ce sont des excuses, ce n’est pas ce mécanisme-là qui va nous aider », souligne-t-elle.

D’autres choisissent de faire une dénonciation à la police, d’intenter une poursuite civile, de déposer une plainte à la Commission des droits de la personne et de la jeunesse, ou encore d’effectuer un signalement à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).

Juripop accompagne les victimes de violence sexuelle dans ces dédales judiciaires ou extrajudiciaires. La clinique juridique a lancé en juin un service de jumelage entre une victime et un avocat formé. Depuis les premières dénonciations de youtubeurs et de tatoueurs durant le premier week-end de juillet, « on fait un jumelage comme cela toutes les 20 minutes tous les jours de la semaine, de 8 h à 20 h », indique Sophie Gagnon.

Dans le ton

Attention, toute excuse n’est pas bonne. « Tout est dans la formulation. Ce qui est important, c’est que ça réponde au besoin de la personne qui dénonce », soutient-elle.

À ses yeux, le chanteur Alex Nevsky a complètement raté la cible en publiant un long message sur Instagram, dans lequel il « [s]’excuse à toutes celles [qu’il a] pu blesser ou offenser par [ses] actes et [ses] mots », dont celle, précise-t-il, qui lui avait envoyé deux jours plus tôt « le courriel le plus difficile à lire de toute [sa] vie ». Près de 10 500 personnes ont aimé sa publication, ce qui en a scandalisé des centaines d’autres. Le hic, l’autrice du courriel n’avait jamais parlé publiquement des blessures que le chanteur lui avait infligées durant leur relation amoureuse délétère. « La cerise ultime sur le dessus du sundae d’une relation toxique ? Quand la personne qui t’a abusée prend ton témoignage privé, le outsans ton consentement et en retire des félicitations et des applaudissements nourris », s’est désolée Stéphanie Boulay dans une publication éphémère. Bref, Alex Nevsky « a causé encore plus de tort en s’excusant publiquement », conclut la d.g. de Juripop.

Chose certaine, les excuses publiques donnent des maux de tête aux avocats criminalistes. L’avocat Michel Rocheleau mentionne qu’« il y a une façon de “spinner” les excuses » ou encore de les « enrober » sur les conseils d’une agence de relations publiques et un cabinet d’avocats afin qu’elles ne viennent pas hanter leurs auteurs lors d’un éventuel procès criminel. « “Je m’excuse pour ce que j’ai fait”. Sans rien d’autre, ça peut être dangereux. Ça peut être ni plus ni moins qu’un aveu de culpabilité. Le droit civil exclut ça comme aveu. Le DPCP pourrait s’en emparer [même si] ça ne serait pas suffisant comme élément de preuve pour déterminer la culpabilité d’un accusé », explique-t-il, avant de donner un exemple d’excuses sans grandes conséquences légales. « On peut dire : “Si la victime considère que ma conduite était répréhensible, inappropriée, etc., telle n’était pas mon intention et mon but n’était aucunement de faire du mal ou de causer un préjudice à la victime. Si tel est le cas, selon sa perception, je m’en excuse.” Souvent, des excuses, ça va être présenté comme ça, pour acheter la paix », affirme Me Rocheleau.

Jo-Anne Wemmers, chercheuse au centre international de criminologie comparée, souligne que les excuses doivent absolument être sincères pour aider la victime. « Si la victime a l’impression que les excuses sont sincères, ça va être très positif. Mais, si la victime pense qu’il s’agit d’unopportunisme — “Il dit ça, mais ce n’est pas sincère” —, ça peut être mal reçu par les victimes et vécu comme une deuxième victimisation », signale-t-elle.

La criminologue Gina St-Denis se garde de décrire la présentation d’excuses comme un « premier pas » dans une démarche de justice réparatrice tant qu’elle n’aura pas la certitude que « les raisons pour lesquelles [leurs auteurs] font ça sont légitimes, qu’ils veuillent vraiment le bien-être de la victime ». « Les gens qui font des excuses publiques, souvent ce sont des gens qui ont beaucoup à perdre », fait-elle remarquer.

Avec Jessica Nadeau

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