Qualité de l’air dans Limoilou: rejet de l’action collective

Les représentants du recours poursuivaient le Port et Arrimage pour les troubles et inconvénients moraux découlant de leurs activités sur plusieurs années.
Photo: Renaud Philippe Le Devoir Les représentants du recours poursuivaient le Port et Arrimage pour les troubles et inconvénients moraux découlant de leurs activités sur plusieurs années.

La seconde action collective contre le Port de Québec et l’entreprise Arrimage de Québec dans le dossier des contaminants dans l’air a été rejetée par la Cour supérieure.

Selon le juge, les plaignants n’ont pas été en mesure de démontrer « que l’abondance et la constance du phénomène de dépôt de poussières » étaient causées par les activités portuaires et par la compagnie de transbordement de minéraux.

Les représentants de l’action collective, Véronique Lalande et Louis Duchesne, les poursuivaient pour les troubles et inconvénients moraux découlant de leurs activités depuis 2010.La zone touchée comprenait le Vieux-Limoilou et une partie des secteurs de Vanier, de Saint-Roch et de Maizerets.

Dans sa décision, le juge Jacques G. Bouchard reconnaît que « la poussière leur cause des inconvénients sérieux ». Mais il leur reproche de n’avoir fourni « aucune information utile quant à la provenance de toute cette poussière ».

Des experts convaincants

La preuve la plus convaincante dans le dossier, selon le juge, a été soumise par un ingénieur en génie géologique, Jean-François Wilhelmy, invité par la défense.

En analysant la poussière prélevée dans la zone touchée avec un microscope à balayage « très performant », il en a conclu que « les principaux contributeurs aux poussières prélevées dans la zone sont les abrasifs de même que le sel de déglaçage ».

Cet expert, note aussi le juge, a analysé 31 800 particules par échantillon, pour une marge d’erreur de 0,1 %.

Le juge est en outre très élogieux à l’endroit des experts cités par l’administration portuaire et Arrimage, qui « ont marqué le tribunal d’une impression générale de compétence, de sens des responsabilités et d’un contrôle de grande qualité sur les activités portuaires en général. »

À l’inverse, le juge est particulièrement cinglant en ce qui a trait à la preuve scientifique des plaignants. « La liste des échantillons prélevés par les demandeurs montre que plusieurs de ceux-ci n’ont pas été analysés en laboratoire. Cela ne fournit donc aucune information », mentionne-t-il.

Plus loin, il souligne que la conclusion de leur expert, Denis Dionne, est « anéantie lorsque l’on s’arrête à l’une des données principales de sa modélisation, soit la contribution des vents dominants provenant du nord-est sur la provenance de la poussière. »

Enfin, le juge souligne qu’il est « révélateur » que l’analyse d’échantillons commandée par les demandeurs à la professeure Rosa Galvez-Cloutier de l’Université Laval ait finalement été utilisée par la défense.

Un éventuel appel

Rappelons que les poursuivants avaient auparavant remporté une victoire dans une autre action collective portant sur l’épisode de poussière rouge survenu en 2012.

Le matin du 26 octobre, les résidents du secteur du Vieux-Limoilou avaient trouvé de la poussière rouge sur leurs balcons et leurs voitures.

À la suite d’un jugement rendu l’an dernier, ils avaient forcé le Port à verser de 100 à 200 $ à tous les résidents touchés. Or, dans ce cas précis, l’entreprise avait reconnu être responsable de l’émission des contaminants rapidement après les faits.

Mercredi, Véronique Lalande et Louis Duchesne ont indiqué qu’ils ne commenteraient pas le jugement cette semaine. Leurs avocats n’ont pas non plus indiqué s’ils comptaient porter la cause en appel.

Dans un communiqué diffusé en fin de journée, ils ont souligné que le juge avait quand même « reconnu que les membres du groupe subissaient des inconvénients anormaux de voisinage ».

Le Port, de son côté, estime que « ce jugement vient confirmer la préséance des faits et de la science sur les mythes et les perceptions ».

Son p.-d.g., Mario Girard, a dit se réjouir particulièrement « du fait que toutes les familles qui avaient des doutes potentiels sur la sécurité des activités [du Port] puissent enfin être rassurées ».