Brutalité policière: un manifestant débouté sur toute la ligne

Le plaignant reprochait aux policiers de l’avoir frappé à la tête à l’aide d’une matraque de 36 pouces et de lui avoir ensuite donné un coup de bouclier lors d’une manifestation le 1er mai 2012.
Photo: Jacques Nadeau Le Devoir Le plaignant reprochait aux policiers de l’avoir frappé à la tête à l’aide d’une matraque de 36 pouces et de lui avoir ensuite donné un coup de bouclier lors d’une manifestation le 1er mai 2012.

Un homme qui a poursuivi la Ville de Montréal pour 375 000 $ pour brutalité policière lors d’une manifestation en 2012 a été débouté sur toute la ligne par une juge de la Cour supérieure.

Gabriel Duchesneau, un habitué des manifestations, n’a pas démontré de fautes de la part des policiers, a tranché la juge Danielle Mayrand dans une décision rendue la semaine dernière.

Non seulement elle remet en question sa version des faits, mais elle retient même une responsabilité de la part de l’homme de 34 ans, pour ne pas avoir quitté la manifestation lorsqu’elle a dégénéré.

Ce que M. Duchesneau reprochait aux policiers s’est déroulé le 1er mai 2012 lors d’une manifestation organisée par la Convergence des luttes anticapitalistes-Montréal (La CLAC). Il a témoigné avoir reçu un coup de matraque et un coup de bouclier sur la tête. Il a subi un traumatisme crânien cérébral qui lui aurait laissé des séquelles.

Il réclame des dommages de 375 000 $ et sa mère demande 75 000 $.

Depuis 2005, M. Duchesneau prend part à de nombreuses manifestations, dont celle contre la brutalité policière et celle organisée par la CLAC, qui ont lieu respectivement les 15 mars et 1er mai chaque année. À compter de février 2012, il se joint à toutes les manifestations du Printemps érable, sauf celles en soirée. Entre février et juin 2012, il participe à environ 150 manifestations, est-il relaté dans la décision.

Frappé à la tête

À la marche du 1er mai 2012, M. Duchesneau est à la tête de la file. Selon ce qui est rapporté dans le jugement, les policiers se font lancer des roches peu après le début de la marche, et un avertissement est donné à la foule.

La manifestation dégénère rapidement, relève la juge, et d’autres projectiles, des fumigènes, des armes pyrotechniques et balles de peinture sont projetées contre les policiers. Environ 30 minutes après son début, la police avise la foule que la manifestation est illégale.

M. Duchesneau a témoigné qu’il s’est retrouvé coincé entre le barrage des policiers et les manifestants, qu’il a été frappé à la tête par un policier à l’aide d’une matraque de 36 pouces et qu’il reçoit ensuite un coup de bouclier. Il aurait alors perdu connaissance.

Un témoin, David Houle, qui était âgé de 16 ans en 2012, a témoigné au procès qu’il a vu le coup de matraque, les policiers qui bousculaient M. Duchesneau avec leurs boucliers et qui lui donnaient des coups de pieds. Des manifestants appellent l’ambulance. Les paramédicaux arrivent sur les lieux, alors que M. Duchesneau fume une cigarette et se dirige vers eux à pied, peut-on lire dans la décision.

Quelques minutes plus tard, M. Houle est arrêté pour voie de fait à main armée, pour avoir lancé un projectile sur les policiers.

Après sa sortie de l’hôpital, M. Duchesneau participe à de nouvelles manifestations, soit les 6, 18 et 20 mai 2012, est-il écrit dans la décision

« De nombreuses contradictions »

Après évaluation de la preuve au procès, la juge estime que M. Duchesneau n’a pas réussi à démontrer que son préjudice découle d’une faute commise par les policiers.

Elle relève aussi les « nombreuses contradictions » entre la preuve documentaire audio-vidéo et les témoignages : « Les faits relatés par M. Duchesneau et M. Houle sont intrinsèquement improbables », tranche-t-elle.

Les deux hommes identifient avec certitude deux matraques différentes. Aussi, M. Duchesneau a donné quatre versions de l’endroit où il a été frappé. La description de l’altercation varie aussi : les versions des deux hommes ne concordent pas, et des photos de la scène « rendent leurs versions improbables ».

Finalement, les blessures constatées par les paramédicaux ne correspondent pas au témoignage des deux jeunes hommes.

Conclusion ? « M. Duchesneau a été blessé derrière la tête lors de la manifestation. Par contre, la preuve ne révèle pas que sa blessure a été causée par les agissements des policiers et ne permet pas de conclure à une faute de la Ville ou de ses préposés envers lui. »

La juge retient même une faute de la part de M. Duchesneau : la manifestation annuelle de la CLAC dégénère chaque année. Les personnes sont bousculées et peuvent être frappées. Il s’agit là d’un risque connu et assumé, surtout par un manifestant qui n’est pas un néophyte comme M. Duchesneau, écrit-elle.

Finalement, elle estime que ce qui s’est déroulé le 1er mai 2012 n’a pas hypothéqué le futur de M. Duchesneau sur le plan du travail, même si elle retient qu’il a une incapacité partielle permanente de 5 % en raison du traumatisme crânien subi.

La Presse canadienne n’a pas réussi à joindre M. Duchesneau, et son avocat a indiqué être en attente d’instructions de son client, et ne pas pouvoir parler aux médias dans l’intervalle.