Revenu Québec aux trousses de l’ex-d.g. du Cosmodôme

En plus de faire l’objet d’une poursuite de l’Autorité des marchés financiers (AMF) pour une fraude présumée de près de 2 millions de dollars, l’ancien directeur général du Cosmodôme de Laval, Sylvain Bélair, a maintenant Revenu Québec à ses trousses.

M. Bélair et son acolyte Patrick Boisvert, qui ont été officiellement accusés en juillet 2014 par l’AMF d’avoir mis sur pied un stratagème de fraude à la Ponzi, doivent 850 000 $ à Revenu Québec. Le montant est réclamé en parts égales entre les deux présumés fraudeurs.

Geneviève Laurier, porte-parole de Revenu Québec, explique que le fisc a entrepris des mesures de perception contre les deux hommes pour des revenus non déclarés entre 2006 et 2009 totalisant plus de 1,7 million de dollars.

Un montant qui a été établi grâce à des informations transmises par l’AMF. « Après avoir analysé des éléments d’enquête, on a pu déterminer qu’ils avaient omis de déclarer des revenus de 1,7 million de dollars, des revenus que l’on considère être d’entreprise », spécifie Mme Laurier.

Revenu Québec a alors délivré des avis de cotisation. « Mais compte tenu de l’importance de cette créance et étant donné qu’il y avait peut-être un risque qu’on ne soit pas en mesure d’aller chercher le maximum, on a procédé à des mesures de perception immédiate », souligne-t-elle.

Revenu Québec s’est donc adressé mercredi à la Cour supérieure du Québec à Montréal pour lui permettre de procéder à des saisies et le fisc a ainsi pu procéder à des saisies dans des institutions bancaires et a été autorisé à prendre des hypothèques légales sur quatre propriétés appartenant aux deux Montréalais. Des brefs de saisie ont également été délivrés pour des biens mobiliers.

On ne sait toutefois pas quel montant Revenu Québec a ainsi pu recouvrer.