L'entrevue - La victoire d'une alliée des peuples autochtones

L’avocate Renée Dupuis, ex-présidente de la Commission des revendications particulières des Indiens
Photo: Jacques Grenier - Le Devoir L’avocate Renée Dupuis, ex-présidente de la Commission des revendications particulières des Indiens

La Commission des revendications particulières des Indiens a mis un point final à ses travaux l'an dernier. La présidente, Renée Dupuis, revient sur cette aventure singulière ayant permis de réduire la méfiance entre l'État et les Premières Nations.

Née au lendemain de la crise d'Oka, en 1991, la Commission des revendications particulières des Indiens se voulait «une réponse provisoire» à l'épineuse question du partage des territoires entre Blancs et autochtones. L'agence fédérale a tenu le phare pendant... 18 ans.

C'est dire combien il y avait à faire. Jamais une commission d'enquête n'a siégé aussi longtemps dans l'histoire du pays. Les membres de la Commission ont sillonné les territoires et les réserves, d'est en ouest et du nord au sud, pour documenter les revendications autochtones, en s'appuyant notamment sur l'histoire orale.

Quelque 125 nations ont pris part aux enquêtes et aux séances de médiation. La Commission a mis fin à ses travaux en mars 2009, à la satisfaction de sa présidente, Renée Dupuis. La Commission a été remplacée par le Tribunal des revendications particulières du Canada, dont le mandat est de trancher les récriminations des autochtones fondées sur la violation d'un traité, la fraude, la disposition de terres illégalement ou sans compensation appropriée.

Ce tribunal indépendant en est encore à ses balbutiements. Il compte présentement trois juges des cours supérieures (nommés à la fin 2009), mais il devrait s'enorgueillir de 6 à 18 juges au total dans un avenir rapproché. C'est à eux qu'il reviendra de trancher les revendications des autochtones «de manière transparente, équitable et définitive», espère le gouvernement Harper. Environ mille dossiers de revendications sont en attente de traitement.

Forte de ses six années à la présidence de la Commission, l'avocate Renée Dupuis se permet un conseil aux juges de ce nouveau tribunal. Ils devront «sortir de leur zone de confort». «Les juges ont l'autorité pour aller dans les communautés et recueillir la preuve orale. C'est un mode de preuve reconnu. Cela fait partie du processus de réconciliation et cela permet de redonner leur histoire à ces peuples», explique-t-elle.

Les tribunaux ne sont pas habitués à la preuve orale; elle est souvent assimilée au ouï-dire, si bien que les juges préfèrent entendre un expert, rapport écrit à l'appui, afin de déterminer l'issue d'un litige territorial. «La preuve orale est nécessaire, parce qu'il y a un vide de connaissance au sujet des autochtones, estime au contraire Me Dupuis. L'histoire a été écrite par les Français, les Britanniques et les Américains. Redonner à la preuve orale une véritable place dans le système juridique, c'est aussi redonner une certaine légitimité à l'histoire des Premières Nations.»

Les droits de la personne

Au début des années 70, Renée Dupuis a effectué ses études en droit, à l'Université Laval, sans entendre parler des droits des autochtones une seule fois en classe. Pour cette jeune avocate qui rêvait de défendre les droits de la personne, la condition autochtone s'est vite imposée comme un choix de carrière naturel.

Dès 1912, la Loi de l'extension des frontières du Québec reconnaissait des droits aux autochtones. Des droits qui «dorment» depuis 60 ans quand Renée Dupuis amorce sa carrière. Ils existaient en principe, mais ils étaient peu ou pas défendus par les avocats.

En 1972, Renée Dupuis devient donc conseillère juridique auprès des Premières Nations. Au fil des ans, elle représente plusieurs nations autochtones du Québec, dont les Attikameks et les Innus. Pionnière dans ce champ de pratique, elle a découvert l'Autre dans toute sa splendeur. «Le droit autochtone, c'est la rencontre d'un autre monde, d'une autre culture très variée et très complexe», dit-elle.

Elle a cependant accompli ce périple dans une grande solitude professionnelle. S'il fallait convier à une grande cérémonie tous les intellectuels, professionnels et politiciens confondus qui s'intéressent durablement à la cause autochtone, même en 2010, il n'y aurait pas de quoi remplir la Place des Arts. «J'ai été très seule, et je le suis encore. Ce qui a changé et qui me réjouit, c'est qu'un jour on a entendu et pris en considération ce que j'avais à dire. C'est la grande révélation de ma vie», avoue-t-elle.

Entendu? Et comment! Présidente du Comité du Barreau du Québec sur les droits des peuples autochtones, consultante auprès de divers organismes fédéraux et provinciaux et auteure d'ouvrages de référence, Renée Dupuis est l'une des figures les plus respectées et les plus crédibles en matière de droit autochtone. Son ouvrage Quel Canada pour les Autochtones? a été récompensé d'un Prix du Gouverneur général, en 2001, dans la catégorie études et essais. Membre de l'Ordre du Canada depuis 2005, elle est aussi «avocate émérite» du Barreau.

Les affaires autochtones sont toujours en marge du débat public, sauf peut-être en cas de crise ou de conflit, comme c'est présentement le cas à Kahnawake, où le Conseil de bande a a décidé d'expulser certains résidants non Mohawks de la réserve. À ce sujet, Me Dupuis a rappelé cette semaine, à RDI, que le droit coutumier et la Loi sur les Indiens confèrent aux Mohawks le droit de réglementer l'appartenance à la nation et l'occupation de la réserve. Dans ce litige, les droits individuels garantis par la Charte, qui prohibent la discrimination, se heurtent à un autre principe fondamental de cette même Charte: son interprétation ne doit pas porter atteinte aux droits ancestraux des autochtones.

À petits pas

La formation d'un Tribunal des revendications particulières est un vieux débat au Canada. Dès 1948, un comité fédéral recommande la création d'un tribunal administratif pour statuer sur les revendications et griefs des Indiens, sur le même modèle que celui des États-Unis, lancé en 1946. L'idée est demeurée sans suite jusqu'à ce que le gouvernement Diefenbaker dépose un projet de loi prévoyant le règlement des revendications, en 1962. Le gouvernement Pearson reprend le flambeau un an plus tard. Sans succès. C'est finalement en 2008, sous le gouvernement Harper, que le Tribunal des revendications voit finalement le jour.

«De 1946 à 2006 aux États-Unis, la commission américaine a réglé tous les dossiers qu'on lui a demandé de traiter», précise Renée Dupuis. Au Canada, les affaires autochtones n'étaient pas suffisamment «importantes, encombrantes et dérangeantes» aux yeux de la classe politique et de l'électorat pour justifier une action immédiate.

En dépit de cet attentisme, il reste «des interlocuteurs de bonne volonté» dans les réserves, comme l'a constaté Renée Dupuis lors des travaux de la commission itinérante. «J'ai été étonnée d'être reçue dans certaines communautés compte tenu du fait que les dossiers traînaient souvent depuis 30 ans, 60 ans, 100 ans. Les autochtones tiennent à nous dire combien ils ont souffert de décisions administratives qui étaient, au fond, des décisions illégales. On ne peut pas faire autrement que de se dire: "si j'allais faire une enquête chez Rio Tinto ou chez Bombardier, est-ce que ça aurait duré aussi longtemps"?», s'interroge-t-elle.

En dépit de cette trop lente marche de l'histoire en faveur des autochtones, Renée Dupuis refuse de baisser les bras. «On n'a pas les moyens d'être pessimistes», dit-elle. Comme le rappelle le rapport final de la défunte Commission, le sort des autochtones fait partie des questions «les plus pressantes» à résoudre en matière de droit de la personne au Canada.
15 commentaires
  • ANDRÉ TAILLON - Inscrit 15 février 2010 04 h 13

    Jouons avec les mots.

    Ce qui est bon pour INNUS est bon pour Té OÙ!
    Le sort du Québec et des Québécois font partie des questions «les plus pressantes» à résoudre en matière de droit de la personne au Canada afin d’en finir une fois pour toute avec l’histoire écrite et fabriqué par les Britanniques et les Américains.
    Jouons avec les mots.
    En dépit de cet attentisme, il reste «des interlocuteurs de bonne volonté» dans les réserves, comme l'a constaté Renée Dupuis lors des travaux de la commission itinérante qu’elle mené durant 6 six ans «J'ai été étonnée d'être reçue dans certaines communautés compte tenu du fait que les dossiers traînaient souvent depuis 400ans. Les Québécois tiennent à nous dire combien ils ont souffert de décisions administratives de la cour suprême qui étaient, au fond, des décisions illégales. On ne peut pas faire autrement que de se dire: "si j'allais faire une enquête à la SSJB ou l’action Nationale, est-ce que ça aurait duré aussi longtemps"?», s'interroge-t-elle.
    La Commission a été remplacée par le Tribunal des revendications particulières du Canada, dont le mandat est de trancher les récriminations des autochtones fondées sur la violation d'un traité, la fraude, la disposition de terres illégalement ou sans compensation appropriée.

    Ce tribunal indépendant en est encore à ses balbutiements avec ce nouveau traité de l’approche commune. Il compte présentement trois juges des cours supérieures (nommés à la fin 2009), mais il devrait s'enorgueillir de 6 à 18 juges au total dans un avenir rapproché. C'est à eux qu'il reviendra de trancher les revendications des Québécois «de manière transparente, équitable et définitive», espère le gouvernement Harper. Environ mille dossiers de revendications sont en attente de traitement.

    En dépit de cette trop lente marche de l'histoire en faveur des Québécois, Renée Dupuis refuse de baisser les bras. «On n'a pas les moyens d'être pessimistes», dit-elle. Comme le rappelle le rapport final de l'opération du rapatriement de la Constitution de 1982, qui conclura brutalement un cycle de discussions constitutionnelles entamé dans les années 30.
    En dépit de la nuit des longs couteaux, elle y dénonce «la réduction des droits du Québec, une formule d'amendement radicalement inacceptable, une consécration du pouvoir d'initiative quasi absolu du gouvernement fédéral dans le domaine constitutionnel».
    Le sort du Québec et des Québécois font partie des questions «les plus pressantes» à résoudre en matière de droit de la personne au Canada afin d’en finir une fois pour toute avec l’histoire écrite et fabriqué par les Britanniques et les Américains.

  • jacques noel - Inscrit 15 février 2010 06 h 35

    QUELS DROITS INDIENS?

    A l’arrivée de nos ancêtres, le territoire était pratiquement déserté, y’avait personne qui occupait la vallée du St-Laurent sur une base continue. « Quand au début du XV11e siècle, les Français entreprennent d’occuper pour de bon le Saint-Laurent, ils prennent place dans un territoire complètement inhabité. Les Iroquois, qui dominaient toute la vallée au siècle précédent, ont abandonné le pays pour des raisons plus ou moins obscures. Lors de la fondation de Québec en 1608, seuls des nomades séjournent temporairement dans les basses terres pour y chasser et y pêcher, de sorte qu’on peut conclure à l’absence de peuplement permanent. C’est donc en terres pratiquement vierges que s’installent les premiers Français du Canada... » (Naissance d’une population, collectif, P.2 PUF, 1987

    Dans l’extraordinaire “ Naissance d’une population ”, que tous les Québécois devraient lire au moins une fois dans leur vie pour connaître l’histoire de leur famille et de leur peuple, on a analysé tous les actes de l’État civil depuis le début de la colonie. Si les chercheurs n’ont pas pu déterminer avec précision l’apport du sang français chez les autochtones « ils disent pouvoir avancer quand même que les Indiens du Québec sont en majorité métissés et qu’ils pourraient souvent avoir plus de cinquante pour cent de sang français. Certains "Indiens" sont à quatre-vingts pour cent français. » (La Presse, Jean-Pierre Bonhomme, 21 septembre 1990)

    http://www.amazon.fr/Naissance-dune-population-Hub

    « Les chercheurs expliquent que les coureurs des bois du début de la colonie rentraient rarement dans le rang de la société urbanisée établie et ils produisaient une descendance métissée qui rejoignait presque toujours dans la société autochtone. »

    Mieux que ça, c’est ce métissage qui aurait permis aux Indiens de survivre. « Le professeur Charbonneau dit par conséquent constater, sans vouloir juger, que, sans ce métissage, les Indiens actuels, seraient tous disparus. C’est paradoxalement à cause de ce métissage, signale-t-il, que les Indiens ont pu se donner les anticorps leur permettant de se protéger contre les maladies portées par les Français. » (La Presse, Jean-Pierre Bonhomme, 21 septembre 1990)

    Si les épidémies amenées par les Blancs en Amérique sont reponsables pour une bonne part de la mort de millions d’Indiens en Amérique, au Canada, le métissage avec les Français aura permis à "nos" Indiens de survivre. Voilà qui contredit tout le discours sur l’extermination des Indiens par les épidémies. Discours vrai dans le reste du continent mais faux ici.

    Pendant la crise d’Oka, on voyait défiler les Indiens du Canada avec des noms bien français : Gabriel, Montour, Jacob, Lafleur, Delisle, Dionne, Antoine, Pelletier, Leclair, Etienne, Blondin. A la même époque où l’on crachait sur les Québécois d’un océan à l’autre, trois des six candidats à la grande chefferie canadienne avaient des noms français : Bill Montour, Phil Fontaine, and the winner Ovide Mercredi, dont le grand-père était canadien-français.

    « En milieu urbain, comme à Wendake, Kanesatake, Kahnawake et Akwesasne, c’est tellement métissé qu’il n’y a plus de différence entre Indiens et Métis. » dit Luc Lacroix, adjoint exécutif de l’Alliance autochtone du Québec, (Monique Giguère, Le Soleil, 4 octobre 2003)

    Selon un généalogiste, « Max Gros-Louis est mathématiquement d’origine française à plus de 95%, conclut M. Théberge. On peut dire que Konrad Sioui a 80% de sang québécois ». (Le Soleil, 26 janvier 1991, Michel David). Ceux qui ont vu les cheveux roux de Konrad Sioui, le chef actuel, se demandent bien pourquoi son 4X4 est exempté de taxes En 1991, Max Oné-Onti Gros-Louis, dont les quelques ancêtres hurons ont été sauvés de l’holocauste par les Jésuites français, avait causé un petit scandale en déclarant à la télé française (22 janvier 1991) que les Indiens avaient été victimes d’un génocide planifié. Pendant la campagne électorale de 2006, sa fille était candidate libérale. Elle parlait de “son peuple ”. Pas le canadien. Le huron. La farce !

    A partir du moment où la population indienne est à 50% française, tout leur discours sur le “ pays de leurs ancêtres ” qu’on leur a volé ne tient plus la route. D’autant plus que géographiquement il ne tient pas non plus.

    Les Mohawks alias les Iroquois, la plus grosse tribu (15,558 individus), viennent de l’État de New York ; le siège social des Six nations était près de Syracuse.

    http://www.saa.gouv.qc.ca/publications_documentati

    Les Hurons (2881) viennent de la Baie Georgienne, en Ontario. Ils étaient une trentaine de milliers. Massacrés par les Iroquois, quelques centaines ont été sauvés de l’holocauste par les Jésuites qui les ont ramenés à l’Ile d’Orléans en 1649. Même là, les Iroquois ont retonti pour les achever. Ils ont finalement été envoyés à la Jeune Lorette en 1697, leur “ terre ancestrale ” mon œil…

    Les Micmacs (4606), autour de la Baie des Chaleurs, viennent « de l’Ile du Prince-Édouard, l’Ile du Cap-Breton, la Nouvelle-Écosse et le nord du Nouveau-Brunswick » (Synthèse Canada-Québec, p,16, 1977)

    Les 9397 Inuits viennent du Grand nord. Puis avant d’Asie évidemment.

    Les Cris viennent autant de l’Ontario que du Québec. « Au moment de la signature de l’Accord de la Baie James et du Nord québécois, en 1975, les Cris n’étaient que 5000. Aujourd’hui, ils sont près de 12 000. La Commission crie de la santé et des services sociaux y est pour quelque chose. » (La Presse, 28 avril 1994 Henri L. Comte). Au dernier décompte, ils étaient rendus à 15,000. Faut voir comment vivre leurs frères ontariens de l’autre coté de la Baie pour voir comment la vie des autochtones est difficile au Canada…

    Les Algonquins (8471) sont peut-être les plus autochtones de nos autochtones. Nos vrais Indiens ici depuis toujours Mais ils sont aussi métissés. Malheureusement ce sont les plus pauvres de nos Indiens. Et je ne suis pas le premier à le déplorer. Parlez-en à Richard Desjardins.

    Les Attikameks Montagnais, alias les Innus (14,492) réclament environ un million et quart de km2 du territoire au Québec, en gros les trois-quarts. Le hic c’est qu’ils viennent de l’Ontario et n’ont aucun droit historique sur le Québec. En 1996, un rapport d’experts concluait « que les peuples attikameks et montagnais ont été entièrement éliminés depuis 300 ans à la suite d’épidémies et de guerres sanglantes avec les Iroquois. En conséquence, les Attikameks et Montagnais du Québec trouveraient plutôt leur origine par l’arrivée d’Amérindiens venus du nord de l’Ontario. » (Le Soleil, Annie St-Pierre, 14-3-96). Voilà pour les droits ancestraux des Indiens.

    Combien y’avait-il d’Indiens en tout et partout au Québec en 1534 ? Très peu. « A Hochelaga, sur le site de Montréal, Cartier visita un village iroquoien fortifié d’une triple palissade en milieu des champs de blé d’Inde et abritant environ 1 500 habitants. Celui de Stadaconé près de Québec en comptait près de 600. On estime à au moins 20 000 habitants la population huronne. La confédération iroquoise regroupait autant d’habitants que la confédération huronne. » ((Denys Delâge, Le pays renversé, P. 97, 1991)

    Sur 12 générations, un Tremblay d’Amérique a 2048 ancêtres venus de France, 1024 sont nés ici en Nouvelle-France au 17e siècle. Y’a 350 millions de Nord-Américains. Très peu, pour ne pas dire personne à part quelques Cheyennes, peuvent prétendre avoir 1024 ancêtres nés en Amérique du Nord au 17e siècle. Bref, on est chez nous icite comme personne d’autres sur ce continent. Il faut un méchant culot pour nous traiter d’étrangers sur les terres qu’on a désouchées une par une, à l’huile de bras.

    La prochaine fois qu’un Indien vous dira que ses ancêtres étaient ici avant les vôtres, demandez-lui combien il a d’ancêtres nés sur le territoire du Québec au 17e siècle ? Il y a de fortes chances que ceux qu’il va nommer soient les mêmes que les vôtres : des Tremblay d’Amérique. Voilà pour le mythe de l’Indien icite avant nous autres.

  • Paul Verreault - Inscrit 15 février 2010 08 h 13

    Métissés

    Je suis en accord avec vous mais j'aimerais ajouté que si ces Nations sont métissées avec les Canayens (Québécois aujourd'hui), ça fait du peuple québécois autant de Métis.

  • Paul Verreault - Inscrit 15 février 2010 08 h 15

    Ajout

    Mon commentaire s'adressait à M. Noël, bien sûr.

  • jacques noel - Inscrit 15 février 2010 08 h 47

    @paul verreau

    C'est vrai: les Québécois ont du sang indien. Un pourcent en moyenne. Faites votre arbre généalogique vous allez voir. Ce sont les Indiens au Québec qui sont métissés. Fortement métissés.

    Depuis 50 ans, Max joue aux Indiens. Le dernier des Hurons. Le vrai des vrais.

    Mais pour trouver un Huron dans la famille de Gros-Louis, faut remonter à 7 générations, au 18e siècle, à Louis Ondaouamhont et Agathe Onoendenti.

    Leur fils Louis a épousé Véronique Monique Renaud, le 2 octobre 1809. On présume dès lors que la famille a été assimilée et que les enfants se sont mis à parler français comme leur mère et leurs voisins. Bref, à s’assimiler et devenir canadien (comme on disait à l’époque)

    Leur fils Étienne, qui n’avait plus que 50% de sang huron dans les veines, a épousé Marie Lindsay en 1849.

    Leur fils Nicolas, huron à 25%, a épousé Flore Verret en 1879.

    Leur fils Théophile, huron à 12,5%, a épousé Angèle Garneau en 1906

    Leur fils Gérard, papa de Maxim, huron à 6,25%, a épousé Céline Talbot en 1930

    Bref, Max Gros-Louis, grand-chef des Hurons, n’a que 3,12% de sang huron dans les veines ! Et 96,88% de sang français. Sang sur lequel il vomit, nourri par la Cour Suprême du Canada et les Rednecks d’Ottawa.

    Sources : http://genealogie.planete.qc.ca/file/sylvain/Ligne