Cinar et ses complices sont condamnés à verser 5,2 millions au créateur plagié

C'est la victoire de David contre Goliath. Après une saga judiciaire de 14 ans qui l'a épuisé financièrement et moralement, le créateur Claude Robinson a finalement obtenu gain de cause hier en Cour supérieure. Les titans du milieu de la télé pour enfants que sont les Cinar, France Animation, Ravensburger et RTV Family Entertainment sont condamnés pour plagiat et doivent verser 5,2 millions de dollars au dessinateur québécois.

Dans un jugement lapidaire, le magistrat Claude Auclair conclut que l'oeuvre de Robinson, qui s'intitule Les Aventures de Robinson Curiosité, a été plagiée par Cinar et ses complices, qui ont mis en ondes l'émission Robinson Sucroë dans 160 pays quelques années plus tard.

Les dirigeants de Cinar, les producteurs Ronald Weinberg et Micheline Charest (aujourd'hui décédée), ainsi que ceux de France Animation, Christian Davin et Christophe Izard, sont particulièrement montrés du doigt. Le juge Auclair estime que «la conduite des défendeurs est outrageante, préméditée, délibérée». «Même au cours du procès, ils ont persisté à dissimuler leurs actes répréhensibles», écrit-il dans son verdict de 240 pages qui contient des dessins et des photos, un fait rare. Le magistrat affirme que les maisons de production et leurs dirigeants ont eu une «conduite scandaleuse, infâme et immorale».

Cette cause a attiré l'attention en raison de la personnalité et de l'allure unique de Claude Robinson, personnage haut en couleur avec sa forte barbe et son franc-parler. Mais aussi, comme le souligne le juge, parce que l'auteur s'attaquait avec ténacité à de véritables institutions du divertissement pour enfants.

M. Robinson, qui doit 2,4 millions de dollars à ses avocats, réclamait 12 millions de dollars. Il touchera finalement 5,2 millions, répartis comme suit: 2,3 millions en réparation pour des dommages en vertu de la Loi sur le droit d'auteur, 400 000 $ pour le préjudice psychologique et 1,5 million pour compenser les frais d'avocat. Il recevra aussi un million de dollars en dommages exemplaires.

«L'octroi de dommages exemplaires enverra un message clair aux producteurs que la fraude, la contrefaçon, la copie, les mensonges à la Cour ne sont pas tolérés et que les créateurs sont protégés, ces derniers étant souvent démunis financièrement, n'ayant pas la ténacité, l'énergie ni la détermination nécessaires pour faire face à une guérilla judiciaire, sans compter les coûts que ça implique», écrit le juge Auclair.

Une joie retrouvée

Au bout du fil, Claude Robinson exprime sa joie, un sentiment qui l'avait quitté depuis le 8 septembre 1995, jour où il a vu avec stupéfaction son oeuvre diffusée à la télé sous un autre nom. Le créateur, qui souffre depuis du syndrome du stress post-traumatique tellement le choc émotif a été violent, a sombré dans une profonde dépression d'où il émerge tranquillement.

«Ces gens-là m'ont fait passer pour un fou, alors que ce sont eux, les menteurs», a-t-il dit au Devoir hier, visiblement soulagé du verdict. «Il est temps de passer à autre chose et de me faire plaisir, à moi et à ma femme.» Il dit ressentir «une grosse fatigue» après 14 ans d'odyssée judiciaire. «J'ai mis toutes mes énergies là-dedans, affirme M. Robinson. Je n'avais pas le choix. Je devais faire respecter mes droits.»

Le dessinateur retrouvera ses pinceaux et ses sculptures, mais l'aventure de la télé, c'est terminé. Son avocate, Florence Lucas, de chez Gowlings, parle de «grande victoire». Tous les défendeurs dans cette affaire sont solvables, ce qui devrait faciliter le versement des dommages, précise l'avocate. L'entreprise Cookie Jar, de Toronto, assumera les frais de CINAR, disparue depuis 2004.

Du côté des défendeurs, on regarde la possibilité de porter la cause en appel. «Nous sommes déçus et surpris de cette décision, soutient Me Pierre Lefebvre, de chez Fasken Martineau. On va faire une analyse minutieuse pour bien comprendre le jugement avant de prendre une décision. C'est un peu prématuré d'annoncer qu'on va en appel, même si la première réaction des défendeurs serait d'en appeler.»

Quatorze ans plus tard

Il aura fallu près de 14 ans de guérilla judiciaire, neuf mois de procès, 40 témoins, 20 765 pages de documents et même une commission rogatoire en France pour démêler le dossier.

En octobre 1983, lorsque Claude Robinson imagine les personnages pour enfants de Robinson Curiosité, il est loin de se douter que cette histoire finira devant les tribunaux. Entre 1985 et 1990, M. Robinson fait de nombreuses démarches au Canada et aux États-Unis pour vendre son idée à des producteurs. Il sollicite l'aide de CINAR et de ses deux dirigeants, Micheline Charest et Ronald Weinberg, en novembre et décembre 1985. CINAR accepte et agit comme consultant pour Robinson, mais les démarches n'aboutiront jamais.

Le 8 septembre 1995, Claude Robinson voit avec stupéfaction des personnages très semblables aux siens apparaître à la télé sous le nom de Robinson Sucroë, coproduit par CINAR et France Animation. L'auteur est présenté comme étant Christophe Izard, le directeur artistique de France Animation. Le juge Auclair affirme d'ailleurs dans son document, à propos de M. Izard: «La cupidité lui a rendu un bien mauvais service.»

Le magistrat conclut à un plagiat non seulement en ce qui a trait aux dessins, mais aussi en ce qui concerne les caractères des personnages et les lieux de l'action. «Il ne fait aucun doute dans l'esprit du Tribunal que CINAR et ses administrateurs, Charest et Weinberg, ont eu accès à l'oeuvre Curiosité», écrit le juge Auclair.

Au cours du procès, les défendeurs n'ont jamais été en mesure de soumettre en preuve des dessins ou des scénarios originaux.

Le juge Auclair suggère d'ailleurs à Claude Robinson de détruire les copies de CINAR et France Animation, qui lui appartiennent désormais. «Cela permettra au demandeur, s'il le désire, d'organiser une fête privée pour leur destruction et ainsi mettre fin à son cauchemar. Il pourra saisir cette occasion pour tourner la page, retrouver la joie de vivre et rendre heureux ses proches, eux qui ont beaucoup souffert avec lui au cours des dernières années», écrit le juge Auclair.