Le procès Robinson prend une tournure inusitée

La poursuite en plagiat déposée par Claude Robinson a pris un détour inattendu hier. Le juge Claude Auclair a ordonné aux médias de remettre «immédiatement» à l'avocate du plaignant tous les documents qui se trouvent en leur possession au sujet d'une expertise réalisée dans le cadre de l'enquête criminelle de la GRC sur Cinar qu'il a écartée de la preuve.

Le juge Auclair a commencé par émettre une ordonnance de non-publication empêchant les médias de divulguer quoi que ce soit sur une expertise du groupe Quatu'Art, qui visait à étudier et analyser le projet de M. Robinson, intitulé Robinson Curiosité, et la série d'animation de Cinar, appelée Robinson Sucroë. M. Robinson prétend que Cinar et le scénariste français Christophe Izard lui ont volé son idée, et il a intenté une poursuite en plagiat de 4,5 millions dans cette affaire.

Par contre, lorsque le juge Auclair a appris que des journalistes avaient pu mettre la main sur le rapport intégral de Quatu'Art, il a ordonné que tous les documents en leur possession soient remis à Me Lucas, une démarche plutôt inusitée en justice. Me Lucas a passé le reste de la journée à contacter les journalistes concernés, pour les prier de se conformer à la décision et lui transmettre «dans les plus brefs délais lesdits documents».

Quelques médias, dont la Société Radio-Canada et La Presse, ont l'intention de contester la décision du juge Auclair. L'ordonnance ressemble à une perquisition déguisée, selon Guylaine Bachand, une avocate spécialisée en droit des médias. «C'est un peu comme si on voulait tuer une mouche avec un bazooka, a-t-elle commenté. Si vous avez une ordonnance de non-publication pour faire en sorte que les médias ne publient rien, il n'y a pas de préjudice. Il y a un effet pervers avec cette ordonnance. C'est comme une perquisition chez les médias.»

Selon l'analyse du juge Auclair, le rapport de Quatu'Art tombe sous le coup de la règle de confidentialité établie dans l'affaire du Lac d'Amiante, puisqu'il a décidé de ne pas le verser au dossier de la cour. Dans cet arrêt de 2001, la Cour suprême du Canada a statué que les interrogatoires préalables à un procès doivent demeurer confidentiels pendant et après les procédures, à moins qu'ils soient déposés en preuve ou que cela fasse l'objet d'une autorisation du juge. La règle implicite de confidentialité l'emporte donc sur le droit du public à l'information, au nom du droit au respect et à la vie privée.

Le juge Auclair a cependant permis que soit mise en preuve la méthodologie utilisée par Quatu'Art pour reconstituer la «bible» de Robinson Sucroë. La «bible» est le document de référence contenant une description des personnages et des intrigues qui sert à l'élaboration des scénarios. En tous les cas, plusieurs experts viendront témoigner dans les mois à venir au sujet des similitudes et divergences entre les deux projets artistiques en litige, dont Jean-Yves Frigon. Son rapport d'expertise, remis à la GRC en 2001, se base en partie sur le travail de Quatu'Art. Le juge a donc cru bon que M. Frigon et deux autres experts aient accès au rapport de Quatu'Art, mais sous le sceau de la confidentialité la plus stricte.

Relâche

Dans l'immédiat, le procès de Claude Robinson fait relâche pour une durée de deux semaines. En matinée, un comptable en management accrédité et ami de M. Robinson, Jacque Dick, a expliqué au juge Auclair les résultats de son analyse de la rentabilité de la série Robinson Sucroë. En se basant sur les contrats de distribution, M. Dick a évalué que la série avait rapporté des revenus de 9 à 15 millions, bien qu'il n'avait pas toutes les informations nécessaires pour se faire une idée. M. Dick a remarqué des choses anormales, notamment une entente de Cinar pour vendre les droits de diffusion au Portugal pour la somme de 2600 $. «Le Portugal, c'est quand même pas un petit pays», s'est-il exclamé. Selon lui, les contrats étaient rédigés pour donner l'impression que les revenus étaient faibles.