Barrick Gold met Écosociété en demeure de ne plus utiliser l'expression «poursuite-bâillon»

Après avoir intenté une poursuite de six millions de dollars contre la maison d'édition Écosociété, Barrick Gold la met maintenant en demeure de ne plus utiliser l'expression «poursuite-bâillon» pour qualifier son action en justice, sans quoi elle s'expose à des demandes plus importantes en matière de «dommages punitifs».

Selon ce qu'a appris Le Devoir, le géant de l'industrie minière exige que Écosociété et les trois signataires du livre Noir Canada: Pillage, corruption et criminalité en Afrique cessent d'utiliser le qualificatif «poursuite-bâillon», et ce, «dans le cadre de campagne de financement ou de solidarité, de lobbying politique, d'événements promotionnels, d'entrevues médiatiques ou sur des sites Internet».

Attirer l'attention

S'ils refusent de se conformer à sa demande, la plus grosse société aurifère du globe — avec des profits nets de 1,73 milliard en 2007 — prévient les auteurs et l'éditeur de Noir Canada qu'ils s'exposeront aussi à ce que leur «comportement rendra d'éventuelles rétractations, excuses publiques, ou actions réparatrices encore plus difficiles et embarrassantes».

Dans sa mise en demeure, reçue vendredi dernier, l'entreprise soutient notamment que l'expression «poursuite-bâillon» est utilisée dans le cadre d'une «campagne de dénigrement de Barrick sur la place publique» et qu'elle «décrit faussement la poursuite intentée par Barrick comme étant frivole et abusive». Pour le géant de l'industrie minière, l'objectif des auteurs est clair: ils souhaitent attirer l'attention sur le livre Noir Canada tout en causant «le maximum de dommages à la réputation de Barrick».

La semaine dernière, le vice-président directeur et directeur des affaires juridiques pour Barrick, Patrick J. Garver, avait déjà défendu la poursuite intentée par l'entreprise. Dans une lettre envoyée au Devoir, M. Garver écrivait : «[...] Même après l'institution de notre action, les auteurs poursuivent leur campagne de diffamation sur la place publique. Ils s'arrogent maintenant le rôle de victimes et prétendent que Barrick n'a pas le droit de se défendre. Afin d'échapper à leurs responsabilités, les auteurs cherchent maintenant à qualifier cette action de poursuite-bâillon, aussi connue sous le nom de "SLAPP".»

Or, selon Barrick, «toute personne qui se serait donné la peine de lire attentivement le livre [Noir Canada] et d'analyser les sources auxquelles il se réfère aurait clairement vu qu'il est totalement inexact de qualifier notre action de poursuite-bâillon».

Refus d'obtempérer

L'auteur principal du livre, Alain Deneault, a répliqué hier à cette nouvelle mise en demeure en soulignant que les personnes visées n'allaient pas obtempérer. «Cette mise en demeure relève d'un méta-SLAPP, c'est-à-dire d'une tentative de gêner le débat public sur les conditions mêmes selon lesquelles le débat public peut avoir lieu. Il s'agit d'un SLAPP au carré», a-t-il illustré.

Selon lui, l'objectif de la mise en demeure est de «priver les défendeurs des seules ressources qu'il leur reste pour assumer les frais considérables qu'entraîne l'actuelle poursuite».

La multinationale réclame cinq millions à titre de dommages moraux et compensatoires, de même qu'un million à titre de dommages punitifs. Une telle somme représente 25 fois le chiffre d'affaires annuel de la petite maison d'édition. À cela, il faut ajouter la poursuite annoncée en juin par Banro, une compagnie ontarienne spécialisée dans l'exploration minière de l'or. Cette dernière demande cinq millions. Dans ce cas, Écosociété et les auteurs devront se défendre devant les tribunaux ontariens, selon les procédures d'un autre code de loi.

M. Deneault a également rappelé que la petite maison d'édition a été invitée à témoigner cet automne devant la Commission parlementaire de l'Assemblée nationale du Québec chargée de se pencher sur l'avant-projet de loi portant sur les poursuites-bâillon.

Pierre Noreau, chercheur au Centre de recherche en droit public et professeur titulaire à la faculté de droit de l'Université de Montréal, avait lui aussi qualifié la démarche judiciaire de Barrick de poursuite-bâillon, dans un texte publié dans Le Devoir le 21 août dernier: «[...] Les poursuites-bâillons (SLAPP) entreprises par l'industrie minière contre les auteurs de l'ouvrage Noir Canada et la maison d'édition Écosociété révèlent la fragilité du statut du chercheur et le risque que courent les intellectuels et les penseurs dans notre société, soulignait-il. Chercher à comprendre notre monde devient une activité risquée, surtout si on a le mauvais goût de faire savoir ce qu'on y découvre.»

Écosociété a déjà reçu des milliers d'appuis de citoyens sur son site Internet consacré à cette affaire. Plusieurs personnalités publiques québécoises ont fait de même, dont Richard Desjardins, Frédérick Back, Jacques Lacoursière, Pierre Lapointe, Jacques Languirand et Hubert Reeves.
3 commentaires
  • Stéphane Doré - Inscrit 23 septembre 2008 07 h 48

    Que les candidats à l'élection manisfestent leurs appuis à Écosociété

    Il serait souhaitable que des candidats à l'élection fédérale donnent leurs appuis à Écosociété et s'engagent à accélérer le dépôt et l'adoption d'une loi anti-SLAPP.

    L'arrogante Barrick doit abandonner sa poursuite.

    S'ils ne sont pas contents du livre Noir Canada, qu'ils en publient un eux aussi. Les gens sont assez intelligents pour décider d'où vient la meilleure information.

  • André Loiseau - Abonné 23 septembre 2008 09 h 29

    Muselage intensif

    Les gens devraient courir aux barricades devant une telle menace de museler la vérité quand elle dénonce la rapacité des gros? La raison du plus fort serait-elle toujours la meilleure?
    Quand donc élirons-nous un gouvernement qui défendra les petits qui l'élisent?

    Les compagnies questionnées n'ont-elles pas d'arguments logiques autres que le gros bras des sous à faire valoir? Qu'ont-elles à cacher? Elles n'auraient qu'à publier un livre pour "se disculper" si c'était possible.
    Que vive la liberté d'expression!

  • Lise Viens - Abonnée 23 septembre 2008 10 h 19

    Poursuivez-MOI

    Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon. Poursuite-bâillon.
    J'attends votre mise en demeure.