Rabaska: des agriculteurs demandent un déménagement

Québec — Un petit groupe d'agriculteurs demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) de refuser le changement de zonage requis par le projet Rabaska. Il recommande au promoteur de déménager ses pénates sur le territoire de la raffinerie Ultramar, dans la zone industrielle de Lévis.

«Rabaska n'a pas sa place ici s'il existe sur le territoire d'autres espaces disponibles à l'extérieur de la zone agricole», plaide Jean Gosselin, un ancien porte-parole de l'Union paysanne qui exploite depuis 20 ans une ferme biologique sur laquelle le consortium prévoit faire passer son gazoduc.

M. Gosselin croit que la CPTAQ ne devrait pas autoriser la conversion de la zone agricole en zone industrielle nécessaire à la réalisation du projet Rabaska. Avec sept autres propriétaires de ferme des environs, il s'est laissé convaincre d'en faire une croisade par l'avocate Guylaine Caron, une spécialiste en droit agricole qui avait eu gain de cause, en 2004 devant la CPTAQ, dans l'affaire du captage d'eau souterraine à des fins d'embouteillage à Franklin.

Cette fois-ci, elle plaide que le projet Rabaska contrevient à la Loi sur la protection du territoire agricole, selon laquelle un promoteur «doit démontrer qu'il n'y a pas ailleurs sur le territoire de la municipalité locale et hors de la zone agricole un espace approprié disponible aux fins visées par la demande».

Le territoire de la raffinerie Ultramar serait cet espace «approprié». «Le fait que les industries soient rapprochées permet la mise en commun de certains équipements, poursuit M. Gosselin. Par exemple, s'il arrivait quelque chose à Rabaska, les pompiers d'Ultramar seraient les plus habilités à réagir.»

Du côté de Rabaska, on nous explique que le scénario Ultramar a déjà été examiné et qu'il n'était tout simplement pas réalisable. «Ç'a été rejeté en raison du manque d'espace. Si on s'installait sur le territoire d'Ultramar, il faudrait notamment construire une deuxième jetée à côté de la leur et il n'y a pas assez de place», a indiqué le porte-parole Simon Poitras, qui souligne que Rabaska a l'appui de la section locale de l'Union des producteurs agricoles (UPA), avec laquelle il a conclu une entente de 20 ans.

Au cabinet de la mairesse de Lévis, Danielle Roy-Marinelli, on ne semble pas prendre très au sérieux la suggestion du groupe d'agriculteurs. Le porte-parole Alain Blanchet n'a pas voulu la commenter: «Notre dossier est complet et nous attendons les conclusions de la commission», a-t-il simplement répondu.

Depuis que le Bureau des audiences publiques en environnement (BAPE) a donné le feu vert au projet, l'argument du zonage agricole est l'un des derniers recours pour les opposants à Rabaska. Avec l'Office national de l'énergie, la commission est la dernière instance à pouvoir bloquer le projet de terminal méthanier avant que le gouvernement ne tranche la question.

On s'attendait à ce que la CPTAQ fasse connaître sa position plus tôt cet été, mais le processus a été retardé par une nouvelle demande de la Ville de Lévis concernant un chemin d'accès de 2,8 km reliant l'autoroute 20 aux installations du terminal. Il faudra attendre au 10 septembre avant que la commission se penche sur le dossier, qui fera vraisemblablement l'objet d'une consultation publique plus tard cet automne.

Développement du secteur du froid à proximité

La question du chemin d'accès, soumise par la Ville de Lévis, n'a par ailleurs rien d'innocent aux yeux des agriculteurs. «Il va falloir avoir la Ville de Lévis à l'oeil», signale la présidente de l'UPA dans Lévis-Bellechasse. Tout en soutenant la Ville dans son projet de chemin d'accès, l'UPA craint que cela ne mène à de nouveaux développements industriels en zone agricole.

Plus précisément, on s'attend à ce que la Ville attire de nouvelles entreprises aux abords de la nouvelle artère. «Il y a énormément de projets qui ciblent les zones agricoles. Il ne s'agit pas de s'opposer à tous les projets, mais il faut être prudents et savoir jusqu'où aller, poursuit Mme Bisson. Quand une industrie s'installe, d'autres suivent.»

La Ville songe en effet à développer notamment le secteur agroalimentaire à proximité du terminal. On croit que des industries situées à proximité pourraient faire bon usage du froid produit par le procédé de regazéification.

Dans un document soumis à la CPTAQ concernant le chemin d'accès, la Ville signale que «le procédé de regazéification du projet Rabaska est susceptible de permettre le développement d'industries agroalimentaires liées au froid» et que cela pourrait faire l'objet d'une «future demande d'autorisation».