Avis publics

Demande de dérogation mineure

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-15

Demande d'usage Conditionnel

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-15

Demande d'usage Conditionnel

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-15

Participation référendum-Projet particulier PP27-0259

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT MERCIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE
  • Date de publication : 2018-11-14

Tenue d'un registre

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT MERCIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE
  • Date de publication : 2018-11-14

Tenue d'un registre

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
  • Date de publication : 2018-11-14

Assemblée extraordinaire du conseil municipal

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-14

Assemblée extraordinaire du conseil d’agglomération

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-14

Séances ordinaires du conseil d'arrondissement pour 2019

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
  • Date de publication : 2018-11-14

Participation à un référendum

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
  • Date de publication : 2018-11-14

Ordonnance

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
  • Date de publication : 2018-11-14

Promulgation Règlement RCA18-17305

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
  • Date de publication : 2018-11-14

Participation référendum

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT SUD-OUEST
  • Date de publication : 2018-11-14

Rôle d'évaluation foncière/Demande de révision administrative

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-14

Assemblée ordinaire du conseil d'agglomération

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-13

Ass.ordinaire CM

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-13

les impacts du projet Royalmount

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-13

Ordonnances

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-13

Avis public de révision (Élection partielle)

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-13

Demande de dérogations mineures 1883-462

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT SAINT-LÉONARD
  • Date de publication : 2018-11-13

Assemblée annuelle des membres

  • Compagnie : OSM Orchestre Symphonique de Montréal
  • Date de publication : 2018-11-13

3e avis article 192

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-12

Ass.ordinaire, adoption Règlements 2018-74 et 2018-75

  • Compagnie : COMMUNAUTE METROPOLITAINE DE MONTREAL
  • Date de publication : 2018-11-12

Assemblée extraordinaire du conseil d.agglomération

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-12

Assemblée extraordinaire du conseil municipal

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-12

Avis de dividende

  • Compagnie : IA Groupe Financier
  • Date de publication : 2018-11-10

1 Demande relative au permis ou licence

  • Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
  • Date de publication : 2018-11-09

Assemblée publique de consultation

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT PLATEAU MONT-ROYAL
  • Date de publication : 2018-11-09

Ordonnance 14-18-32

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-09

6 Demandes relatives au permis ou licence

  • Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
  • Date de publication : 2018-11-09

Avis public 122 approbation référendaire règlement 2018-06

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT PLATEAU MONT-ROYAL
  • Date de publication : 2018-11-09

Demande de démolition

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-08

PP18-14009

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-07

Assemblée publique PP18-14010

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-07

Avis de la première assemblée

  • Compagnie : DELOITTE
  • Date de publication : 2018-11-06

RCA06-14001-16

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLERAY - SAINT-MICHEL - PARC EXTENSION
  • Date de publication : 2018-11-06

Ordonnances

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-05

2e avis article 192

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-05

Règlement d'emprunt

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
  • Date de publication : 2018-11-03

Demande d'autorisation d'exercer un usage conditionnel

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
  • Date de publication : 2018-11-03

Règlement sur la taxe relative aux services 2019

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
  • Date de publication : 2018-11-03

Avis public - États financiers

  • Compagnie : COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-03

Assemblée annuelle des membres

  • Compagnie : OSM Orchestre Symphonique de Montréal
  • Date de publication : 2018-11-03

Recherche de terrain et autre opportunités pour la construction d'une nouvelle école

  • Compagnie : COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-11-03

Avis public règlement

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
  • Date de publication : 2018-11-02

Avis de demandes relatives à un permis ou a une licence

  • Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
  • Date de publication : 2018-11-02

Avis de faillite et de première assemblée des créanciers

  • Compagnie : ERNST & YOUNG INC.
  • Date de publication : 2018-11-02

Avis de première assemblée

  • Compagnie : PRIMEAU PROULX ET ASSOCIÉ INC.
  • Date de publication : 2018-11-01

Avis public de notification

  • Compagnie : MINISTÈRE DE LA JUSTICE DU QUÉBEC
  • Date de publication : 2018-11-01

Avis public d’Élection

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-10-31

Avis public d’Élection

  • Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
  • Date de publication : 2018-10-31

Promulgation RCA18 17303

  • Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
  • Date de publication : 2018-10-31
Cette publication n'ayant pas valeur officielle, les seuls textes qui ont force de loi sont ceux publiés dans la version papier du quotidien Le Devoir.