Les adversaires du maire de Laval s’acharnent

Le maire de Laval, Marc Demers
Photo: Pedro Ruiz Le Devoir Archives Le maire de Laval, Marc Demers

Le maire de Laval, Marc Demers, s’est dit furieux et amer de constater que ses adversaires ne lâcheront pas prise dans leurs tentatives de le faire déclarer inapte à siéger.

Le maire a obtenu un jugement favorable de la Cour supérieure mercredi. « M. Demers était admissible à poser sa candidature à Laval, aux élections municipales de 2013 », a tranché la juge Danielle Turcotte.

La juge a fait une interprétation large et libérale de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités qui profite au maire Demers.

Les quatre candidats défaits à l’élection (Jacques Foucher, Claire LeBel, Jean-Claude Gobé et Robert Bordeleau) ont l’intention d’en appeler du verdict.

Le maire Demers y voit de l’acharnement et du mépris pour les citoyens de Laval, qui ont voté pour lui en toute connaissance de cause, le 3 novembre 2013.

Le débat sur son éligibilité a été largement médiatisé, en grande partie en raison des attaques répétées de ses adversaires. « Les candidats auraient dû penser aux intérêts de la population avant de penser à leurs intérêts personnels », a commenté le maire.

M. Demers juge « tout à fait déraisonnable » l’intention de ses adversaires d’en appeler de la décision. Selon lui, ils entretiennent l’incertitude politique et économique à Laval en s’acharnant sur lui. « Il y a un jugement clair et précis. Qu’ils prennent le temps de le lire au moins », a-t-il lancé.

Interprétation rejetée

Selon la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, un candidat à la mairie doit résider sur le territoire de la ville de façon continue ou non depuis au moins 12 mois, à partir du 1er septembre d’une année électorale, pour être éligible.

M. Demers a vécu pendant 355 mois sur le territoire de Laval, entre 1967 et 2013. De juin 2012 à janvier 2013, il vivait cependant dans sa maison de campagne, à Brownsburg-Chatham.

En s’appuyant sur une interprétation stricte de la loi, ses quatre adversaires voulaient le faire déclarer inhabile à siéger.

Pour être éligible aux élections de novembre 2013, M. Demers aurait dû revenir vivre à Laval dès le 1er septembre 2012, ont-ils fait valoir.

Les avocats des quatre politiciens déchus ont longuement insisté après de la juge Turcotte pour qu’elle « prenne une photographie » de la situation de M. Demers pour la période comprise entre septembre 2012 et septembre 2013. Or, pendant cette période, il a vécu quatre mois hors de Laval, et huit mois à Laval.

La juge Turcotte rejette cette analyse. « Le Tribunal en conclut qu’au sens municipal, la notion de résidence englobe un caractère permanent qui laisse présumer de l’intérêt réel d’un candidat à se consacrer au bien-être de la municipalité qu’il veut diriger », a-t-elle écrit.

« Tout ce que la loi exige, c’est d’avoir cumulé 12 mois de résidence dans la municipalité », a-t-elle ajouté.

Puisque M. Demers a passé la majeure partie de sa vie personnelle et professionnelle à Laval, il satisfait amplement aux critères prévus dans la loi, a-t-elle conclu.