La « prière de Jean Tremblay » sera entendue en Cour suprême
Ottawa – La prière au conseil municipal de Saguenay n’a pas récité son dernier mot. La Cour suprême du Canada accepte d’entendre l’appel du Mouvement laïque québécois pour déterminer si le maire Jean Tremblay a le droit de commencer les réunions par une prière, même œcuménique, et si la Ville peut conserver dans ses enceintes publiques de Chicoutimi et La Baie des symboles religieux — une statue du Sacré-cœur dans la première, un crucifix dans la seconde. La saga judiciaire se poursuivra donc jusqu’au bout.
Le citoyen Alain Simoneau s’était plaint que la prière récitée par le maire au début des assemblées du conseil municipal, auxquelles le citoyen assistait régulièrement, brimait ses droits de laïc. Le Tribunal des droits de la personne lui avait donné raison en 2011. La prière avait été interdite, le retrait des symboles religieux exigé, et le versement d’une compensation financière de 30 000 $ à M. Simoneau avait été imposé au maire et la municipalité. En avril dernier, la Cour d’appel du Québec avait infirmé cette décision et restaurait le droit à la prière.
Comme cela est son habitude, la Cour suprême n’a pas fourni d’explication à son autorisation jeudi. Une seule ligne dit que « la demande d’autorisation d’appel est accueillie avec dépens selon l’issue de la cause », ce qui signifie que celui qui perdra devra payer les frais judiciaires de l’autre. Malgré tout, le maire Jean Tremblay n’a pas voulu commenter. Un communiqué de presse de son bureau a indiqué que « le maire de Saguenay, Monsieur Jean Tremblay, prendra connaissance du contenu de cette décision avant d’émettre tout commentaire ».
Le MLQ jubile
Du côté du Mouvement laïque québécois (MLQ), qui représente désormais M. Simoneau dans cette cause, on jubile. « Nous sommes ravis de la décision. Cette cause dure depuis plusieurs années et cela tranchera la question une bonne fois pour toutes, indique la présidente Lucie Jobin. Il faut que la liberté de conscience soit reconnue et qu’on tranche sur la question de la compétence de la Ville en matière religieuse. »
Le MLQ aura besoin de fonds pour financer cette nouvelle étape de l’aventure judiciaire. Mme Jobin rappelle que le groupe a dans le passé lancé deux campagnes de financement. Elle entend en lancer une troisième. Selon Mme Jobin, le MLQ dispose déjà d’une cagnotte d’entre 15 000 et 20 000 $. « Mais le coût d’une telle cause peut être assez élevé. » Le maire de Saguenay avait lui aussi lancé une campagne de financement à l’époque et se targuait d’avoir amassé jusqu’à 50 000 $.
Ni l’Assemblée des évêques ni le Diocèse de Chicoutimi n’ont voulu commenter. La première, parce qu’il n’existe pas d’unanimité sur le sujet dans les rangs, le second, parce qu’on attend la décision définitive de la Cour suprême du Canada avant de se prononcer.
Le citoyen Alain Simoneau s’était plaint que la prière récitée par le maire au début des assemblées du conseil municipal, auxquelles le citoyen assistait régulièrement, brimait ses droits de laïc. Le Tribunal des droits de la personne lui avait donné raison en 2011. La prière avait été interdite, le retrait des symboles religieux exigé, et le versement d’une compensation financière de 30 000 $ à M. Simoneau avait été imposé au maire et la municipalité. En avril dernier, la Cour d’appel du Québec avait infirmé cette décision et restaurait le droit à la prière.
Comme cela est son habitude, la Cour suprême n’a pas fourni d’explication à son autorisation jeudi. Une seule ligne dit que « la demande d’autorisation d’appel est accueillie avec dépens selon l’issue de la cause », ce qui signifie que celui qui perdra devra payer les frais judiciaires de l’autre. Malgré tout, le maire Jean Tremblay n’a pas voulu commenter. Un communiqué de presse de son bureau a indiqué que « le maire de Saguenay, Monsieur Jean Tremblay, prendra connaissance du contenu de cette décision avant d’émettre tout commentaire ».
Le MLQ jubile
Du côté du Mouvement laïque québécois (MLQ), qui représente désormais M. Simoneau dans cette cause, on jubile. « Nous sommes ravis de la décision. Cette cause dure depuis plusieurs années et cela tranchera la question une bonne fois pour toutes, indique la présidente Lucie Jobin. Il faut que la liberté de conscience soit reconnue et qu’on tranche sur la question de la compétence de la Ville en matière religieuse. »
Le MLQ aura besoin de fonds pour financer cette nouvelle étape de l’aventure judiciaire. Mme Jobin rappelle que le groupe a dans le passé lancé deux campagnes de financement. Elle entend en lancer une troisième. Selon Mme Jobin, le MLQ dispose déjà d’une cagnotte d’entre 15 000 et 20 000 $. « Mais le coût d’une telle cause peut être assez élevé. » Le maire de Saguenay avait lui aussi lancé une campagne de financement à l’époque et se targuait d’avoir amassé jusqu’à 50 000 $.
Ni l’Assemblée des évêques ni le Diocèse de Chicoutimi n’ont voulu commenter. La première, parce qu’il n’existe pas d’unanimité sur le sujet dans les rangs, le second, parce qu’on attend la décision définitive de la Cour suprême du Canada avant de se prononcer.