Petite histoire de la démocratisation de Montréal

Depuis le régime plutôt autocratique de Jean Drapeau de 1954 à 1986 (à l'exception d'un mandat), la démocratie municipale montréalaise a parcouru un bon bout de chemin. De la démocratisation rapide sous le Rassemblement des citoyens de Montréal (RCM) de Jean Doré au recul des années Bourque jusqu'à la multiplication des instances décisionnelles dans le nouveau Montréal, le parcours s'est toutefois fait en dents de scie.

Lors de son arrivée au pouvoir, en 1986, le RCM avait dans ses cartons d'imposantes réformes démocratiques. Instauration d'une période de questions des citoyens et des élus, toujours en vigueur de nos jours, mise sur pied du Bureau de consultation publique et de commissions permanentes du conseil municipal et création de conseils d'arrondissement consultatifs: le RCM était résolu à faire entrer Montréal dans le XXIe siècle sur le plan de la démocratie.

Critiquant les lourdeurs bureaucratiques de l'administration précédente, Pierre Bourque devait donner un coup de balai dans ces structures de consultation. Il a en effet aboli le Bureau de consultation publique, réduit le temps de parole des élus municipaux et fractionné les conseils d'arrondissement pour les remplacer par des comités de quartier à une échelle plus locale. Il a néanmoins accepté de tenir des consultations locales sur l'élaboration du budget.

Les observateurs de la scène municipale n'hésitent pas à dire que les années Bourque ont marqué un net «recul» sur le plan de la démocratie. Successeur de Pierre Bourque à l'opposition, Noushig Eloyan réfute évidemment cette analyse. «C'est nous qui avons créé le premier poste de médiateur, que Tremblay a modifié pour en faire un ombudsman», illustre-t-elle. «Au moins, à l'époque, les projets voyaient le jour. Je ne pense pas que la démocratie signifie immobilisme et attentisme», poursuit Mme Eloyan.

Toujours est-il que Pierre Bourque a été placé en liberté surveillée par Québec, qui voyait d'un oeil réprobateur l'abolition des diverses instances de consultation. Le gouvernement l'a même forcé à créer la Commission consultative sur la politique de consultation publique, présidée par nul autre que Gérald Tremblay.

Celui-ci a accouché de son rapport en 2000, dans lequel il préconisait entre autres la création d'un office de consultation publique et la possibilité pour les citoyens d'exiger des référendums sur les projets controversés.

Ayant sous le bras ses conclusions pour améliorer la consultation des citoyens, Gérald Tremblay s'est présenté à la mairie un an plus tard en créant un parti qui réunissait sous un même parapluie des anciens du RCM et des maires de villes de banlieue réfractaires aux fusions. Ironie du sort, le maire Tremblay, qui a gagné ses premières élections en s'appuyant sur le leitmotiv de la démocratie, a refusé d'accorder une entrevue dans le cadre du présent dossier.

Dans la foulée des fusions municipales, la ministre péquiste Louise Harel a mis en application de larges pans de son rapport, notamment en soumettant Montréal à la procédure de référendum qui s'appliquait dans les autres municipalités du Québec. «Ce sont des règles très sévères au niveau de l'urbanisme pour un milieu densément bâti comme Montréal. C'est une conséquence directe du laxisme de Pierre Bourque», lance le responsable du schéma d'aménagement au comité exécutif, André Lavallée.

Gérald Tremblay a également remis en place un organe de consultation, l'Office de consultation publique, et fait adopter une politique de participation et de consultation publiques. Il a en outre tenu le Sommet de Montréal et les sommets d'arrondissements au cours de son premier mandat.

C'est néanmoins la décentralisation vers les arrondissements amorcée avec les fusions municipales qui a le plus marqué le visage de la métropole. Gérald Tremblay a poussé la réforme un cran plus loin en 2003 en décentralisant davantage de pouvoirs aux arrondissements, tel celui de lever des taxes, de solliciter des emprunts, d'embaucher des fonctionnaires, etc.

À cette nouvelle structure locale est venu se superposer le conseil d'agglomération, créé à la suite de la défusion de 15 villes de banlieue. Cette instance qui regroupe Montréal et les villes de banlieue gère la moitié du budget de Montréal (deux milliards de dollars), qui sert aux services métropolitains comme la police, le service de prévention des incendies, les grands parcs, les principales artères, etc. Montréal y détient 87 % des voix.
1 commentaire
  • Martin Renaud - Inscrit 16 décembre 2006 20 h 11

    Répandre la culture de la démocratie municipale

    Cet article est bien intéressant, mais un peu court. Un bref survol, quoi ! Qui mériterait un dossier plus approfondi, peut-être touchant aussi Québec et les autres municipalités de la province. Entre autre, je suis surpris que les initiatives de budgets participatifs n'y soient pas mentionnées. Je crois que la culture de la démocratie au niveau municipal est peu connue et mériterait une meilleure presse pour inciter les citoyens à la participation.