La Ville de Québec pourrait avoir son propre règlement sur le nickel dans l’air
La Ville de Québec pourrait se doter de sa propre norme en matière de concentration de nickel dans l’air, a indiqué le sous-ministre adjoint au Développement durable et à la Qualité de l’environnement dans un exposé technique à ce sujet lundi matin.
« Oui, c’est possible que la Ville de Québec soit soustraite au règlement », a indiqué Jacob Martin-Malus. La Loi sur les compétences municipales permettrait à la Ville de le faire, a-t-il dit en mentionnant que le ministère était « en train d’évaluer cela avec [ses] juristes ».
Cela permettrait à Québec d’imiter la Ville de Montréal, qui a son propre règlement en la matière.
La démarche de la Ville serait toutefois « soumise à l’approbation du ministre » de l’Environnement, a précisé le sous-ministre.
Reste à savoir si la Ville souhaitera ou non se doter d’une norme distincte. Le maire, Bruno Marchand, n’a pas encore pris position dans ce dossier, ce que lui reprochent les oppositions depuis plusieurs semaines.
Le maire veut d’abord tenir un comité plénier sur la question pour entendre divers groupes et experts. Cet exercice aux allures de commission parlementaire se déroulera jeudi prochain.
C’est dans ce contexte que le ministère de l’Environnement avait convié les médias lundi à un exposé technique sur l’étude l’ayant amené à vouloir assouplir sa norme sur la présence de nickel dans l’air. Cette dernière passerait de 14 ng/m3 sur une base quotidienne à 70 ng/m3, un changement qui suscite énormément d’inquiétude dans le quartier Limoilou, à Québec.
Un problème propre à Limoilou
Dans une longue présentation, la chercheuse Michèle Bouchard, de l’École de santé publique de l’Université de Montréal, a expliqué que la norme de 14 ng/m3 du Québec était plus sévère qu’ailleurs (Ontario, Union européenne), à l’exception de la Californie.
Dans l’étude qu’elle a livrée au ministère de l’Environnement en 2018, Mme Bouchard avait proposé d’imposer une norme de 40 ng par m3, mais le gouvernement a suggéré de l’assouplir encore davantage à 70 ng par m3.
En dépit du fait que ce n’est pas ce qu’elle avait proposé, Mme Bouchard a affirmé lundi qu’une norme de 70 ng/m3 pouvait se justifier notamment parce que le ministère comptait imposer aussi une autre norme annuelle de 20 ng/m3.
Par ailleurs, le sous-ministre a confirmé lundi que le quartier Limoilou était le seul endroit au Québec où le ministère avait observé des hausses de la concentration de nickel dans l’air.
Le ministère soutient que la norme actuelle est conforme 90 % du temps. Toutefois, lorsqu’ils sont survenus ces deux dernières années, les dépassements ont été de 14 et 20 fois la norme.
Des arguments économiques
Rappelons que la volonté du gouvernement d’assouplir cette norme découle notamment de considérations économiques. Le nickel entre dans la fabrication de l’acier inoxydable et fait partie des minéraux stratégiques utilisés pour fabriquer des batteries de voitures électriques.
Questionné à ce sujet, le sous-ministre a affirmé que même allégée, la norme demeurait « très restrictive » et que le ministère s’attendait à ce que l’industrie ait même de la difficulté à la respecter. « La conclusion n’est pas automatiquement qu’il n’y aura plus de dépassements de la part de l’industrie », a dit M. Martin-Malus.