Une expertise à partager

Isabelle Delorme
Collaboration spéciale
À Longueuil, un panel de citoyens a produit un avis sur l’aéroport Montréal Saint-
Hubert afin d’avoir une vision plus claire de l’acceptabilité sociale du projet d’agrandissement.
Photo: Creative Commons À Longueuil, un panel de citoyens a produit un avis sur l’aéroport Montréal Saint-
Hubert afin d’avoir une vision plus claire de l’acceptabilité sociale du projet d’agrandissement.

Ce texte fait partie du cahier spécial Consultations publiques

Unique en son genre lors de sa création il y a 20 ans, l’Office de consultation publique de Montréal (OCPM) s’est en quelque sorte fait tout seul au fil des ans. Il collabore cependant avec d’autres municipalités, géographiquement proches ou plus lointaines, qui se nourrissent de son expérience pour bâtir leur propre système de participation citoyenne.

La création de l’Office de participation publique de Longueuil (OPPL) résulte d’une promesse de campagne de la mairesse de la ville depuis près d’un an, Catherine Fournier. « Beaucoup de municipalités québécoises, ou de citoyens, souhaiteraient se doter d’un organisme inspiré de l’OCPM, mais Longueuil est la seule à l’avoir fait », se félicite Julie Caron-Malenfant, nommée présidente de l’OPPL en mai dernier. Pour asseoir la pérennité de son office, la mairie de Longueuil a choisi de calquer sa base juridique sur celle de l’OCPM en l’enchâssant dans la charte de la Ville.

La présidente de l’OPPL s’appuie naturellement sur l’expérience de sa « grande soeur » montréalaise.« C’est le premier modèle vers lequel je me suis tournée pour travailler sur nos règles procédurales », explique celle qui souhaite proposer aux citoyens de Longueuil des processus tout aussi rassurants, balisés et prévisibles qu’à Montréal, mais qui s’adapteraient au mandat plus large qui a été confié à l’OPPL.

« La Ville a choisi de créer un office de la participation — et non de la consultation — publique. Cela nous permet d’explorer la palette de dispositifs participatifs qui existent aujourd’hui », souligne-t-elle. Des panels de citoyens par exemple, comme ceux mis en place par le président français, Emmanuel Macron, dans le cadre de la Convention citoyenne pour le climat. À Longueuil, un panel de 15 citoyennes et citoyens a produit un avis sur l’aéroport Montréal Saint-Hubert, situé sur son territoire, et qui sera publié par l’Office le 1er novembre prochain.

« Un interlocuteur de premier choix »

Julie Caron-Malenfant échange régulièrement avec l’OCPM pour effectuer ses arbitrages. « Je bénéficie de leurs conseils, de leur expérience et de leur regard sur les options qui n’entrent pas dans leur cadre, mais qui peuvent s’offrir à nous. C’est un interlocuteur de premier choix pour moi dans la création de cette nouvelle entité », confie-t-elle.

L’effectif de l’OPPL (trois personnes à temps plein et une à temps partiel actuellement) devrait passer d’ici 2023 à 6 personnes à temps plein et à 6 commissaires ad hoc — une structure plus petite que l’OCPM,mais d’un modèle comparable. Comme ce dernier ne s’est pas construit en un jour, Julie Caron-Malenfant entend prendre le temps de poser des bases solides pour l’OPPL. « Notre principal défi sera de démontrer ces prochaines années que la participation publique peut être constructive et productive, et bénéficier à l’ensemble de la communauté de Longueuil », dit-elle.

Des Français inspirés

 

« Nous échangeons avec l’OCPM depuis plus de dix ans », indique pour sa part Pierre Houssais, directeur de la prospective et du dialogue public à la Métropole du Grand Lyon, en France. Les deux institutions de consultation publique ont des histoires distinctes, qui expliquent leurs différences. « Office indépendant né d’une période de crise de confiance, l’OCPM se pose comme une sorte de tiers neutre. De notre côté, nous étions une intercommunalité (devenue aujourd’hui une collectivité territoriale) avec un enjeu démocratique, qui cherche à recueillir les avis de ses citoyens sur ses projets », explique le directeur. Lorsqu’il a pris son poste en 2010, la métropole de Lyon était la première intercommunalité française à mettre en place une charte de la concertation citoyenne.

De ces deux histoires sont donc nées deux pratiques différentes. « L’impartialité de l’OCPM est très intéressante, estime Pierre Houssais. Son rôle visant à garantir la qualité du dialogue nous inspire. En tant que collectivité territoriale, nous sommes au service des projets [que nous cherchons à améliorer] et de l’intérêt général. » Mais influencé par cette impartialité montréalaise, la Métropole de Lyon fait de plus en plus intervenir la Commission nationale du débat public dans des consultations sur des grands projets.« Elle peut être un peu comparée à l’OCPM dans son rôle de tiers garant du dialogue », dit-il.

Un ancrage solide

 

D’autres différences enrichissent les échanges entre les homologues français et québécois, notamment la fonction de médiation de l’OCPM. « Nous sommes moins dans cette recherche de consensus et d’engagements réciproques, car nos concertations portent sur des projets sur lesquels nous sommes maîtres d’ouvrage. Mais nous pouvons les amender sur ce qui nous paraît négociable », dit Pierre Houssais. Par ailleurs, l’OCPM met aux débats des projets d’aménagement assez avancés, tandis que la métropole lyonnaise cherche à recueillir l’avis de ses citoyens plus en amont, pour prévenir les faiblesses des projets.

« Contrairement à l’OCPM, nous n’intervenons pas, ou très peu, sur des enquêtes publiques et autres concertations très réglementaires. Notre processus est donc moins formalisé », explique celui qui observe avec intérêt la rigueur respectée par l’office québécois (annoncer toutes les étapes à l’avance, retranscrire fidèlement l’ensemble des entretiens, etc.). « Cela peut à terme stériliser le débat par rapport à nos concertations moins balisées, qui sont parfois très conflictuelles et théâtrales ! Mais ce formalisme, qui présente l’avantage de rappeler la position de l’OCPM aux citoyens, est tout de même inspirant », dit le Français. Son équipe a d’ailleurs développé des outils numériques qui, sans être des comptes rendus formels, permettent d’afficher des avis et de voter sur ces derniers.

Pierre Houssais suit de près les innovations de l’Office au fil des ans, tant sur la forme (les outils) que sur le fond (les thèmes des consultations). Il salue cette capacité à évoluer tout en restant fidèle à ses fondamentaux : « À notre époque de défiance vis-à-vis des institutions et de prédominance des réseaux sociaux, une telle institution garante disposant d’un ancrage solide avec cette grande exigence formelle, c’est précieux ! »

Ce contenu spécial a été produit par l’équipe des publications spéciales du Devoir, relevant du marketing. La rédaction du Devoir n’y a pas pris part.

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