Déneigement: encore de la collusion à Montréal

Malgré les mesures mises en place par l’administration Coderre pour enrayer la collusion dans l’octroi de contrats de déneigement, celle-ci perdure. Dans un rapport déposé lundi, le Bureau de l’Inspecteur général de Montréal (BIG) recommande ainsi à la Ville de Montréal de renoncer à accorder deux contrats totalisant plus de 12 millions de dollars dans Mercier-Hochelaga-Maisonneuve.

Le rapport de l’inspecteur général Denis Gallant révèle qu’après le lancement d’un appel d’offres, en avril dernier, un entrepreneur aurait communiqué avec un concurrent pour tenter de le convaincre de ne pas déposer de soumission pour un contrat qu’il convoitait.

Selon l’enquête du BIG, Louis-Victor Michon, directeur des opérations de J. L. Michon Transports Inc., aurait aussi demandé à son concurrent de persuader d’autres entrepreneurs de ne pas soumissionner pour un autre contrat.

Louis-Victor Michon aurait même offert à son concurrent de lui rembourser le montant de 100 000 $ qu’il avait exigé de lui cinq ans auparavant en échange d’un contrat.

Pour appuyer son enquête, le BIG a obtenu de solides preuves puisque Louis-Victor Michon a fait des admissions « claires et sans équivoques ». De plus, deux enregistrements audio de conversations survenues entre M. Michon et un représentant du concurrent lui ont été fournis.

Pour le BIG, il ne fait donc pas de doute que M. Michon a tenté de conclure des ententes de nature collusionnaires. Selon lui, la Ville ne devrait pas octroyer les deux contrats à l’entreprise.

Rappelons qu’en novembre dernier, le BIG avait rendu public un rapport révélant l’existence d’activités de collusion dans le domaine du déneigement à Montréal et qu’il avait promis de garder l’oeil sur cette industrie.

Pour sa part, à la recommandation du BIG, l’administration avait regroupé l’octroi des contrats de manière à lancer un seul appel d’offres pour plusieurs territoires.

Le maire Denis Coderre a salué le travail du BIG. « Le processus fonctionne. On a quelqu’un qui lève le drapeau et vient nous le dire s’il voit des choses. Je pense que c’est rassurant pour les payeurs de taxes de voir qu’on protège les intérêts des Montréalais », a-t-il dit.

Contrat résilié

Dans un autre dossier, le BIG a résilié un contrat de 24,7 millions octroyé à l’entreprise Solutions d’eau Xylem pour la fourniture de pompes destinées à l’usine d’eau potable Atwater, compte tenu des « manquements graves » qui auraient entaché le processus d’appel d’offres.

Cinq entreprises avaient répondu à l’appel d’offres lancé par la Ville en décembre 2014, mais le contrat a été accordé à la firme Xylem, malgré le fait que celle-ci n’était pas le plus bas soumissionnaire. En fait, au départ, aucune des soumissions n’avait été jugée conforme et il a fallu qu’un comité spécial soit créé et qu’une deuxième analyse soit effectuée avant qu’on détermine que seule Xylem était conforme. Le processus était piloté par SNC-Lavalin, à qui la Ville avait confié la conception du devis et la surveillance des travaux conjointement avec la Division de l’eau potable.

Or, selon le BIG, la soumission de Xylem aurait dû être rejetée, car elle ne respectait pas une des exigences, qui consistait à fournir une lettre attestant de la fiabilité des pompes. De plus, en cours de route, la Direction de l’eau potable et SNC-Lavalin ont renoncé à une exigence initiale sur le type de pompes requises.

Craignant de devoir annuler l’appel d’offres, la Ville et SNC-Lavalin auraient donc modifié certaines exigences des devis techniquesaprès l’ouverture des soumissions. Le BIG estime ainsi que ces décisions ont restreint le marché de la concurrence et avantagé le soumissionnaire.

Denis Coderre s’est dit préoccupé par ce rapport. « Je n’aime pas ce que je vois. Je suis très préoccupé. En plus, on aurait changé des dates. On va faire une enquête. S’il faut poser des gestes et changer le tout, on va le faire », a expliqué le maire en précisant qu’à ce jour, un montant de 1,4 million de dollars avait déjà été dépensé pour ce contrat.

De son côté, Projet Montréal, qui avait voté contre l’octroi du contrat à l’époque, a demandé que le dossier soit transmis à l’Unité permanente anticorruption (UPAC).

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