À partir du 1er octobre 2018, seuls les foyers et les poêles au bois répondant à une certification stricte pourront chauffer les Montréalais. Les propriétaires d’un vieil appareil polluant devront donc le remplacer d’ici trois ans, ou arrêter de l’utiliser.

La Ville de Montréal a présenté mercredi le règlement concernant les appareils de chauffage au bois, qui sera soumis au vote du conseil municipal le 17 août prochain.

Celui-ci interdit l’utilisation des foyers et des poêles au bois non conformes à partir de 2018, et non en 2016 comme l’a recommandé il y a quelques mois la Commission sur l’eau, l’environnement et le développement durable.

Si le règlement est adopté, les Montréalais qui veulent se chauffer au bois devront utiliser un poêle ou un foyer certifié qui n’émet pas plus de 2,5 grammes de particules fines dans l’atmosphère par heure (g/h).

Cette norme avait été recommandée par la commission de la Ville et s’aligne sur celle que l’Environmental Protection Agency (EPA) devrait mettre en oeuvre aux États-Unis en 2020.

Le règlement concerne les 19 arrondissements montréalais, mais épargne les pizzerias et les commerces de bagels. La Ville estime qu’il permettra de réduire de 80 % les émissions de particules fines, qui causent plus de 900 décès prématurés chaque année dans la métropole.

« Nous avons fait preuve de souplesse et d’ouverture, a déclaré le responsable du développement durable et de l’environnement au comité exécutif, Réal Ménard. Nous ne prenons pas les Montréalais en otage. Nous leur laissons une marge de manoeuvre suffisante pour s’adapter graduellement à cette mesure. »

La version initiale du projet de règlement prévoyait en effet l’interdiction des appareils de chauffage au bois non conformes en 2020. La Ville a donc choisi de couper la poire en deux en visant 2018.

En comparaison, le premier règlement adopté en 2009 par la Ville interdisait l’installation d’appareils de chauffage au bois polluants dans les résidences neuves ou existantes, mais n’imposait pas de restrictions aux quelque 50 000 appareils déjà installés.

S’il est adopté, le règlement n’obligera pas les citoyens à remplacer systématiquement leur foyer ou leur poêle au bois non conforme. Ils devront se procurer un appareil certifié s’ils veulent continuer à se chauffer de cette façon à partir de 2018, mais pourront aussi choisir de ne simplement plus utiliser leur vieil appareil.

L’utilisation de tous les appareils de chauffage au bois, conformes ou non, sera cependant permise lors de pannes d’électricité de plus de trois heures.

Il est à noter qu’à partir du moment où le conseil municipal aura donné son aval au règlement, le chauffage au bois sera interdit durant les avertissements de smog, et les propriétaires d’un appareil non conforme auront 120 jours pour le déclarer à la Ville.

Les citoyens qui contreviennent au règlement seront passibles d’une amende variant de 100 $ à 2000 $ — et de 200 $ à 4000 $ s’il s’agit d’une personne morale.

L’Association des professionnels du chauffage est satisfaite du nouveau règlement, bien qu’elle aurait préféré l’instauration d’une norme plus élevée, à 4,5 g/h. Sa directrice générale, Chantal Demers, a par ailleurs joint sa voix à celle de la Ville en réclamant l’appui financier de Québec pour alléger la facture des Montréalais qui voudront remplacer leur appareil polluant.

L’opposition officielle à l’Hôtel de Ville juge pour sa part que le maire Coderre a une fois de plus agi par « calcul politique » en faisant entrer le règlement en vigueur en 2018, après les élections municipales de 2017.

« L’industrie sera toujours heureuse d’avoir plus de temps et je les comprends, a affirmé le conseiller de Projet Montréal Guillaume Lavoie. Mais nous ne devons pas être guidés par le désir ou la vitesse d’adaptation de quelques-unes. On devrait être guidé par le danger de santé publique qui touche tous les Montréalais. »