Le parti Union Montréal ressuscite

La juge de la Cour supérieure casse la décision du DGEQ et lui ordonne de réinscrire Union Montréal au registre des partis autorisés de la ville de Montréal.
Photo: Jacques Nadeau Le Devoir La juge de la Cour supérieure casse la décision du DGEQ et lui ordonne de réinscrire Union Montréal au registre des partis autorisés de la ville de Montréal.

On le croyait mort et enterré, mais le parti Union Montréal revit. Dans une décision rendue mardi, la Cour supérieure ordonne au Directeur général des élections du Québec (DGEQ) de réinscrire la formation de l’ancien maire Gérald Tremblay au registre des partis autorisés.

La Cour estime que la décision du DGEQ de retirer l’autorisation du parti était « déraisonnablement intransigeante » et elle invite l’organisme à plus de « souplesse dans l’exercice de sa discrétion ».

En novembre 2013, le DGEQ avait retiré au parti son autorisation, lui reprochant de ne pas s’être conformé dans les délais requis aux exigences légales, notamment celle d’avoir un chef. Le DGEQ avait également sommé Union Montréal de lui remettre, dans les dix jours, les sommes et actifs qu’il détenait.

Union Montréal, qui avait régularisé sa situation, avait contesté cette décision alléguant que le DGEQ avait outrepassé ses pouvoirs et qu’il le privait de son droit de défendre ses représentants devant la commission Charbonneau.

Dans sa décision, la juge Guylène Beaugé conclut que le DGEQ a imposé à Union Montréal un standard plus élevé qu’à d’autres formations politiques. « Le comportement d’Union Montréal laisse plutôt entrevoir une désorganisation de nature à expliquer ses bévues procédurales », note-t-elle.

La juge casse donc la décision du DGEQ et lui ordonne de réinscrire Union Montréal au registre des partis autorisés de la ville de Montréal.

Le contenu de la caisse

« Le DGEQ a agi de façon précipitée et a voulu jouer le chevalier blanc », a commenté l’ancien conseiller juridique d’Union Montréal, Mario Paul-Hus, en rappelant le contexte difficile des travaux de la commission Charbonneau. L’avocat soutient qu’il importait pour le parti d’être en mesure de défendre ses anciens membres qui pourraient recevoir un blâme de la commission Charbonneau. « L’objectif n’est pas de vider la caisse », a-t-il affirmé.

S’il refuse de dévoiler le montant que détient encore le parti, M. Paul-Hus soutient qu’il s’agit d’une somme « assez substantielle ». Éventuellement, la Ville pourra récupérer le montant qui subsistera lorsque le parti fermera ses livres définitivement, a-t-il dit. Les avoirs du parti devraient toutefois être connus en avril prochain puisqu’Union Montréal sera tenu de produire un rapport financier. Rappelons qu’au 31 décembre 2012, le parti détenait 650 000 $ dans ses coffres.

Le DGEQ a 30 jours pour porter la décision en appel.

1 commentaire
  • Cyr Guillaume - Inscrit 11 février 2015 00 h 47

    C'est une farce ou quoi?!

    Quand à y être, quand est-ce que le maire Coderre récupéra le nom?