Les poêles à bois bannis en 2020

Montréal va resserrer son règlement concernant les poêles à bois. À compter de 2020, l’utilisation de poêles à combustible solide sera interdite sur son territoire, exception faite des appareils à granules. Mais la nouvelle mouture du règlement, qui sera soumise au comité exécutif de la Ville mercredi, prévoit que l’interdiction s’appliquera dès l’an prochain lors de périodes de smog.

En 2009, la Ville avait adopté un premier règlement qui interdisait l’installation d’appareils de chauffage au bois dans les constructions neuves ou existantes, n’autorisant que les poêles au gaz, à l’électricité ou aux granules de bois. Puis, l’an dernier, l’administration de l’ex-maire Laurent Blanchard avait déposé un projet de règlement plus sévère exigeant de rendre inopérant tout appareil utilisant un combustible solide d’ici la fin de 2020.

Les réserves exprimées par plusieurs intervenants, dont le Service de sécurité incendie, ont incité la Ville à modifier son projet.

Lors de la réunion hebdomadaire du comité exécutif mercredi, les élus seront appelés à se prononcer à huis clos sur une nouvelle proposition. Le nouveau règlement fera l’objet d’une présentation par l’administration Coderre en après-midi.

Selon les documents que Le Devoir a pu consulter, le nouveau règlement prévoit qu’à compter de 2020, l’utilisation de poêles à combustible solide, à l’exception des appareils à granules, sera prohibée. Mais dès 2015, il sera interdit d’utiliser un appareil à combustible solide, y compris les appareils aux granules, lors d’avertissements de smog, précise-t-on.

Les citoyens auront aussi l’obligation de déclarer leur appareil de chauffage au bois, ce qui devrait simplifier l’application du règlement, soutient la Ville.

Les nouveaux appareils de chauffage installés devront respecter la norme d’émission de 1,3 gramme par heure (g/h) authentifié par un organisme de certification. Si un appareil non conforme demeure en place, il ne devra plus être utilisé sauf en cas de panne électrique de plus de trois heures « pourvu qu’il ait été entretenu convenablement ».

« Le projet de règlement envoie un message clair aux citoyens que les pratiques de chauffage au bois en milieu urbain ne sont plus acceptables, d’autant plus qu’il existe des options moins polluantes », souligne-t-on.

La Ville veut serrer la vis aux propriétaires de poêles à bois car ces appareils sont responsables d’importantes émissions de particules fines qui provoquent des épisodes de smog en hiver.

En 2011, Québec avait mis en place un programme qui offrait une subvention pouvant aller jusqu’à 900 $ pour le remplacement d’un vieil appareil, mais seuls 2759 ont été remplacés sur les 85 000 que compte l’île de Montréal.

L’opposition à l’Hôtel de Ville s’est dite satisfaite des orientations du projet. « Le programme de renouvellement n’a permis de remplacer que 3 % des poêles. Il fallait continuer », a fait valoir le conseiller de Projet Montréal Sylvain Ouellet.

L’élu se demande toutefois si des règles similaires s’appliqueront aux commerces comme les pizzerias qui utilisent des poêles à bois et émettent parfois d’importantes quantités de particules fines.

Sylvain Ouellet croit que l’administration devra aller plus loin si elle veut réellement améliorer la qualité de l’air à Montréal. Chaque année, 10 000 voitures s’ajoutent au parc automobile montréalais. Les véhicules lourds alimentés au diesel sont particulièrement problématiques. La Ville devrait notamment envisager d’obliger ses sous-traitants à utiliser des véhicules moins polluants, suggère-t-il. Elle pourrait également limiter la circulation dans certaines zones aux véhicules polluants les jours de smog. « Si on veut vraiment améliorer la qualité de l’air de façon globale et être cohérents dans nos actions, il faut aussi s’attaquer à d’autres sources de contaminants. Il faut que le fardeau soit un peu plus équitable », dit-il.

Le nouveau règlement fera l’objet d’une consultation au mois de novembre avant son adoption finale par le conseil municipal.