Chicane autour des courriels du V.G. de Montréal

Les courriels au cœur du litige qui oppose la Ville de Montréal à son vérificateur général, Jacques Bergeron, sont toujours frappés d'une ordonnance de non-publication. Jacques Bergeron souhaite qu'ils le demeurent, mais la Ville croit au contraire qu'ils doivent être rendus publics dans l'intérêt des Montréalais.

Lors de la deuxième journée d'audience devant la Cour supérieure, hier, l'avocate du vérificateur général, Me Chantal Chatelain, a plaidé pour le maintien de l'ordonnance de non-publication décrétée par le tribunal le 26 septembre dernier.

En plus de détourner l'attention de la question de fond, soit l'espionnage «illégal» dont Jacques Bergeron a fait l'objet, le fait de rendre public le contenu des courriels du vérificateur mettrait en péril la confiance du public envers l'institution qu'il représente, a-t-elle fait valoir. Les personnes qui s'adressent à Jacques Bergeron pour faire des dénonciations s'attendent à ce que leurs communications demeurent confidentielles, a-t-elle rappelé.

L'avocat de la Ville, Me Sylvain Lussier, s'est défendu de vouloir dévoiler l'ensemble des documents interceptés dans le cadre de l'enquête de l'ex-contrôleur Pierre Reid, précisant qu'il souhaitait plutôt utiliser certains courriels pour soutenir la défense de sa cliente et démontrer les faits reprochés au vérificateur général. En saisissant la Cour de cette affaire, Jacques Bergeron s'exposait à voir certains documents sur la place publique, a fait remarquer Me Lussier à la juge Guylène Beaujé qui devra trancher le litige.

Deux avocats représentant plusieurs médias montréalais sont intervenus pour plaider l'intérêt public, jugeant beaucoup trop contraignante l'ordonnance de non-publication qui s'applique, non seulement au contenu des courriels, mais également aux informations qui en découlent.

Les parties ont de nouveau rendez-vous ce matin au palais de justice et il sera question cette fois de la requête du vérificateur, qui demande le retrait des allégations soulevées par la Ville. Rappelons que la question de fond dans cette affaire, soit l'espionnage des courriels du vérificateur, ne sera entendue que l'an prochain.