Le Parlement pourrait siéger l’été prochain

Justin Trudeau s’est présenté au Parlement avec un masque mercredi, en prenant acte de la nouvelle directive de santé publique fédérale qui recommande désormais, à l’instar de Québec, le port du masque non médical lorsque la distanciation physique est impossible.
Adrian Wyld La Presse canadienne Justin Trudeau s’est présenté au Parlement avec un masque mercredi, en prenant acte de la nouvelle directive de santé publique fédérale qui recommande désormais, à l’instar de Québec, le port du masque non médical lorsque la distanciation physique est impossible.

Décidément, la forme que devraient prendre les travaux parlementaires en contexte de pandémie n’arrive pas à faire consensus à Ottawa. Un nouvel accrochage entre les partis représentés à la Chambre des communes oblige à repenser une fois de plus l’horaire des activités. Et celui-ci pourrait même inclure des séances estivales.

Depuis un mois, la Chambre siège trois fois par semaine : une fois en personne — avec un nombre limité de députés — et virtuellement deux autres jours. Le Parti conservateur réclame depuis longtemps une augmentation du nombre de séances en personne. Mais grâce à l’appui du Nouveau Parti démocratique et du Bloc québécois, le gouvernement libéral avait pu contourner cette demande.

Or, la convention en vigueur prend fin lundi et non seulement les conservateurs maintiennent leur position, mais le NPD lui emboîte le pas et leBloc québécois n’a plus l’intention d’appuyer d’emblée une prolongation de la formule en vigueur.

Le chef bloquiste, Yves-François Blanchet, exige du gouvernement un engagement à modifier les paramètres de la Prestation canadienne d’urgence (PCU) et sa déclinaison étudiante (PCUE) afin de permettre aux prestataires d’en conserver une plus grande partie même s’ils gagnent un revenu. Il exige aussi qu’Ottawa mette en place un programme d’aide aux entreprises pour éponger leurs frais fixes.

M. Trudeau n’a pas semblé très chaud à l’idée.

« On continue de démontrer une flexibilité avec la PCU. On sait qu’on a besoin d’aider plus de gens et on est en train de le faire », s’est-il contenté de répliquer mercredi.

Quant à l’aide aux entreprises, M. Trudeau a fait valoir que « le plus gros coût fixe, c’est le loyer des petites entreprises » et que son gouvernement offre déjà une aide pour le loyer commercial.

M. Blanchet a indiqué qu’il préférerait que le Parlement continuer de siéger selon la formule actuelle de trois séances par semaine, d’autant plus qu’il ne reste que quatre semaines au calendrier prévu des séances. Mais il prévient que, si une entente est impossible à trouver d’ici lundi, il est aussi disposé à ce que la Chambre recommence à siéger en personne, en plus petit groupe, cinq jours par semaine.

Le gouvernement préférerait éviter cela, mais il a besoin pour ce faire de l’appui d’au moins un parti d’opposition.

De son côté, le chef du NPD, Jagmeet Singh, réclame un accroissement du nombre de séances parlementaires.

« On pense qu’avec les programmes que le gouvernement a annoncés, avec les programmes d’aide pour les entreprises, on a maintenant un plus grand besoin d’avoir plus de transparence », a expliqué M. Singh mercredi.

Une séance hybride et estivale ?

M. Singh refuse de dévoiler précisément ses demandes, puisque les négociations se poursuivent. Mais il aimerait que le Canada s’inspire de la formule hybride en vigueur en Grande-Bretagne : les députés peuvent siéger soit en personne, soit par vidéoconférence, lors d’une même séance. Cela permet de respecter les règles sur la distanciation physique tout en permettant aux autres élus de participer néanmoins.

Les partis devront convenir d’ici lundi de la formule à adopter pour poursuivre les travaux jusqu’à la relâche estivale. Mais une chose semble toutefois se profiler à l’horizon : des séances parlementaires estivales pourraient avoir lieu. M. Singh a indiqué que des discussions sont en cours à propos « des détails sur comment siéger pendant l’été ».

Mardi, M. Blanchet avait proposé que le Parlement revienne en août pour reprendre quelques-unes des semaines perdues à cause de la pandémie. Le Parlement fédéral ferme d’habitude ses portes un peu avant la Saint-Jean-Baptiste et reprend du collier à la mi-septembre.

M. Trudeau n’a pas voulu dire s’il était ouvert à cette possibilité. « C’est possible qu’on ait à siéger plus fréquemment », a-t-il dit sans offrir davantage de précision. Mais il a pris soin de rappeler que son gouvernement aimerait revenir à son ordre du jour.

« On a évidemment toute une plateforme électorale sur laquelle on a été élus qu’on aimerait bien livrer. En même temps, on reconnaît que la COVID-19 a changé profondément la façon dont le pays est en train de vivre l’année 2020, alors il y aura des modifications [à faire] par rapport au Parlement, que ce soit pour le mois prochain ou les mois à venir. »