Le Bloc québécois veut taxer les géants du web pour aider la culture

«Il suffirait que certains membres de l’OCDE mettent du sable dans l’engrenage et pendant ce temps-là les industries culturelles québécoises et canadiennes ainsi que les médias continueraient à dépérir et à perdre leurs revenus», a expliqué le chef du Bloc québécois, Yves-François Blanchet.
Photo: Adrian Wyld La Presse canadienne «Il suffirait que certains membres de l’OCDE mettent du sable dans l’engrenage et pendant ce temps-là les industries culturelles québécoises et canadiennes ainsi que les médias continueraient à dépérir et à perdre leurs revenus», a expliqué le chef du Bloc québécois, Yves-François Blanchet.

Le Bloc québécois souhaite que le gouvernement fédéral impose une « taxe GAFA » de 3 % sur le chiffre d’affaires des multinationales du web qui font des affaires au Canada, afin de financer un fonds de soutien aux médias d’information, aux arts et à la culture. Le chef bloquiste, Yves-François Blanchet, a dénoncé samedi le « franc piratage » des médias conventionnels par les GAFA, un acronyme servant à désigner Google, Amazon, Facebook et Apple, au quatrième jour de la campagne électorale.

Le Bloc « exige » également qu’Ottawa force les fournisseurs de service en ligne, notamment Netflix, à percevoir la taxe sur les produits et les services (TPS).

« Le gouvernement québécois l’a fait et ça a généré des recettes hautement significatives », a plaidé M. Blanchet lors de sa conférence de presse tenue devant des studios de cinéma situés dans l’arrondissement de Saint-Hubert, à Longueuil.

Il estime que c’est « profondément inéquitable » pour les entreprises d’ici que des taxes soient perçues sur les produits québécois et non sur ceux provenant de l’étranger. « Ce n’est pas une nouvelle taxe, a martelé M. Blanchet. La TPS est chargée sur un ensemble de produits que nous consommons quotidiennement. »

Le chef bloquiste a déploré que le gouvernement canadien ait eu une « grande faiblesse au niveau de la colonne vertébrale » en décidant de « brader » l’imposition de la TPS à Netflix en échange d’un investissement de 500 millions de dollars dans la production de séries au Canada.

La formation politique estime que la redevance de 3 % permettrait au gouvernement fédéral de percevoir près de 500 millions de dollars et que la perception de la TPS ajouterait 100 millions de dollars. De cette somme, le Bloc plaide qu’au moins 240 millions de dollars, soit 40 %, reviennent au Québec.

Agir sans attendre

Le Bloc suggère au gouvernement fédéral de s’inspirer de la France et agir sans attendre une entente internationale de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour imposer cette redevance, qui, précise la formation, pourrait être harmonisée avec les pays de l’organisation, advenant une entente.

« Il suffirait que certains membres de l’OCDE mettent du sable dans l’engrenage et pendant ce temps-là les industries culturelles québécoises et canadiennes ainsi que les médias continueraient à dépérir et à perdre leurs revenus », a-t-il expliqué.

À la fin août, le gouvernement Legault a dit qu’il attendra le rapport de l’OCDE, attendu pour 2020, avant de décider s’il taxera les revenus des GAFA.

M. Blanchet a dit ne pas voir de contradiction entre le titre de sa campagne « Ce que le Québec veut, le Bloc Québécois le veut » et cette prise de position à l’opposé de celle du gouvernement Legault. « Je n’ai jamais dit que le Bloc québécois est une succursale du gouvernement du Québec, a lancé M. Blanchet. [...] On est la voix de l’Assemblée nationale du Québec sur ce qu’elle véhicule. [...] L’Assemblée nationale du Québec se prononce par des votes, par des lois, par des motions. »

Selon le Bloc, les multinationales du web devraient être considérées comme des médias étrangers et non pas locaux afin d’éviter qu’ils ne profitent de la déduction fiscale dont profitent les annonceurs qui achètent de la publicité dans les médias canadiens.