Taxe carbone: la plupart des Canadiens seront gagnants, selon le DPB

Le gouvernement fédéral a promis que 90% des sommes qu’il récoltera avec sa taxe sur le carbone seront retournées aux ménages sous forme de retour d’impôt.
Photo: Jason Franson La Presse canadienne Le gouvernement fédéral a promis que 90% des sommes qu’il récoltera avec sa taxe sur le carbone seront retournées aux ménages sous forme de retour d’impôt.

Alors que Justin Trudeau fait face à une importante fronde dans les quatre provinces soumises à sa taxe sur le carbone, le directeur parlementaire du budget lui fournit une caution politique de taille. Yves Giroux conclut que, dans 80 % des cas, les citoyens recevront plus en dédommagement d’Ottawa que ce qu’ils auront payé, confirmant les assurances libérales et invalidant les attaques conservatrices.

Le nouveau rapport du directeur parlementaire du budget (DPB) avalise les prédictions d’Ottawa en calculant que la redevance sur les combustibles imposée en Saskatchewan, au Manitoba, en Ontario et au Nouveau-Brunswick rapportera 2,4 milliards en 2019-2020. (Ottawa avait prédit 2,3 milliards.) En 2022, lorsque la taxe atteindra les 50 $ la tonne de CO2, elle rapportera 5,8 milliards. Surtout, le DPB conclut lui aussi que « la plupart des ménages recevront plus en transferts que la redevance sur les combustibles qu’ils auront payée ».

« Les remboursements annuels consentis par le gouvernement fédéral feront plus que compenser le coût de la tarification du carbone pour les ménages des quatre premiers quintiles », peut-on lire dans l’étude. « Les ménages du quintile supérieur recevront moins en remboursements annuels que ce qu’ils auront payé. »

Un quintile regroupe 20 % de la population. C’est donc dire que 80 % des ménages se retrouveront gagnants avec la taxe sur le carbone, alors que les 20 % des plus riches perdront au change. (Au Manitoba, même le dernier quintile sera gagnant.) Cela s’explique par le fait que les plus riches conduisent des voitures plus énergivores, chauffent de plus grandes maisons et prennent plus souvent l’avion. La perte pour eux, en 2019, variera de 13 $ au Nouveau-Brunswick à 50 $ en Saskatchewan.

Ottawa a promis que 90 % des sommes qu’il récoltera avec sa taxe sur le carbone seront retournées aux ménages sous forme de remboursement d’impôt. Les 10 % restants serviront à financer des programmes d’efficacité énergétique. Le gouvernement Trudeau avait d’ailleurs lui aussi prédit que, pour 80 % des ménages, le remboursement surpasserait le montant payé, ce qui lui avait valu les railleries des conservateurs d’Ottawa et des quatre provinces où ils sont désormais au pouvoir.

Si le DPB confirme les prédictions libérales, il revoit toutefois à la baisse la valeur du « gain » des citoyens, surtout en Saskatchewan. Ainsi, Ottawa a prédit que, cette année, un ménage saskatchewanais recevra en moyenne 195 $ de plus en remboursement d’impôt que ce qu’il aura payé en taxe fédérale sur le carbone. Le DPB ramène ce montant à 28 $. Pour 2022, le gain calculé par le DPB (54 $) est même neuf fois inférieur à celui prédit par Ottawa (473 $). Pour les quatre prochaines années, les gains anticipés par le DPB sont inférieurs en moyenne d’environ le tiers en Ontario, du cinquième au Manitoba et de 10 % au Nouveau-Brunswick. On parle toutefois de différences de quelques dizaines de dollars par année pour ces trois provinces.