Dépouillement judiciaire autorisé

Le résultat du match de revanche que croyait avoir remporté le candidat conservateur Bernard Généreux est remis en question.

Un juge de la Cour supérieure du Québec a accueilli positivement la requête en dépouillement judiciaire déposée par la candidate du Parti libéral du Canada (PLC) dans la circonscription de Montmagny–L’Islet–Kamouraska–Rivière-du-Loup, Marie-Josée Normand.

Selon le dépouillement initial effectué à l’issue du scrutin du 19 octobre, Bernard Généreux a battu son adversaire libérale par une majorité de 269 voix.

Ce résultat serré a été remis en question par la candidate Marie-Josée Normand, laquelle a soutenu dans sa requête « que des situations sérieuses nécessitent un dépouillement judiciaire ».

Car la soirée de l’élection s’est déroulée dans le désordre, si l’on se fie aux observations d’un travailleur électoral dont la déclaration assermentée est citée dans la décision rendue lundi par le juge Claude Bouchard.

Le fonctionnaire électoral en question, Steven Bard, a fait état de plusieurs irrégularités, notamment en ce qui concerne l’état de certaines urnes.

« Dans la nuit, lorsque le camion transportant les urnes est arrivé au bureau de la directrice de scrutin, plusieurs boîtes étaient en mauvais état, entrouvertes, et même vides pour certaines d’entre elles », allègue M. Bard dans sa déclaration assermentée.

D’autres anomalies ont été soulevées par le travailleur d’élection — il soutient entre autres que devant des rapports de résultats discordants, une superviseure a en quelque sorte choisi de couper la poire en deux, car « elle était tannée et voulait aller se coucher ».

L’avocat de M. Généreux a accusé M. Bard de partialité, soumettant au tribunal des opinions certaines critiques à l’endroit de son client qu’il a exprimées sur Internet, mais le magistrat a déterminé que cela ne rendait pas le travailleur d’élection « moins crédible pour autant ».

Le juge Bouchard a donc ordonné la tenue d’un dépouillement judiciaire le 29 octobre au palais de justice de Rivière-du-Loup.

Pour Bernard Généreux, qui a siégé moins de deux ans sur les banquettes conservatrices à la Chambre des communes, entre 2009 et 2011, cette histoire a des airs de déjà-vu.

Il y a quatre ans, l’ancien maire de La Pocatière avait d’abord été donné vainqueur avec une majorité de 110 voix sur son plus proche rival, le candidat néodémocrate François Lapointe.

Le lendemain, c’était M. Lapointe qui était déclaré gagnant, par seulement cinq voix.

Un dépouillement judiciaire avait donc été ordonné.

Neuf bulletins de vote ont finalement fait pencher la balance — et ce fut en défaveur de Bernard Généreux, qui a ainsi encaissé une amère défaite.

D’autres dépouillements du Québec ?

En vertu de la décision rendue par le juge Bouchard dans le cas de Marie-Josée Normand, au moins un des quatre porte-couleurs libéraux québécois qui contestent les résultats de l’élection du 19 octobre aura donc droit à un dépouillement judiciaire.

De nouveaux dépouillements pourraient avoir lieu dans trois autres circonscriptions du Québec, d’après des renseignements obtenus par La Presse canadienne.

Les circonscriptions de Pierre-Boucher-Les Patriotes-Verchères, d’Hochelaga et de Longueuil–Saint-Hubert pourraient faire l’objet de seconds dépouillements.

La première a été remportée par le bloquiste Xavier Barsalou-Duval (213 voix) et les deux suivantes, par les députés néodémocrates sortants Marjolaine Boutin-Sweet (541 voix) et Pierre Nantel (703 voix).

Dans les trois cas, ce sont des porte-couleurs du Parti libéral du Canada — Lucie Gagnon, Marwah Rizqy et Michael O’Grady, respectivement — qui sont arrivés en deuxième place.

Selon les résultats actuels, les Québécois ont envoyé 40 députés libéraux à Ottawa.

Ailleurs au Canada

Deux autres dépouillements judiciaires ont jusqu’à présent été ordonnés à l’échelle du pays, a confirmé Élections Canada.

Un de ceux-ci se tiendra dans la circonscription ontarienne de Barrie-Springwater-Oro-Medonte, où le candidat conservateur Alex Nuttall a remporté son siège avec une majorité de 108 voix contre le libéral Brian Tamblyn.

Un autre dépouillement judiciaire aura lieu dans la circonscription albertaine d’Edmonton-Mill Woods, où le libéral Amarjeet Sohi a gagné par seulement 79 votes contre l’ancien ministre conservateur Tim Uppal.