Deuxième acte dès ce printemps

Mike Duffy subira son procès pour fraude, abus de confiance et corruption à compter du 7 avril 2015.
Photo: Adrian Wyld La Presse canadienne Mike Duffy subira son procès pour fraude, abus de confiance et corruption à compter du 7 avril 2015.

Les projecteurs s’étaient éteints depuis un an et les caméras avaient abandonné le foyer de la chambre haute et ses sénateurs. Mais la saga du Sénat fera rapidement de nouveau les manchettes des bulletins de nouvelles, alors que son second chapitre s’ouvrira sur deux fronts ce printemps. Les protagonistes du scandale de 2013 se retrouveront devant les tribunaux, tandis qu’au Parlement les sénateurs recevront les conclusions du rapport du vérificateur général sur leurs propres comptes de dépenses.

Le sénateur Mike Duffy aura fait le plus parler de lui, au fil des mois de scandale à Ottawa. Cette recrue de Stephen Harper, qui avait parcouru le pays pour vanter le programme du gouvernement et son premier ministre, est devenue son pire cauchemar en 2013. La facture refilée à tort aux contribuables canadiens n’était pas la plus salée, si on la compare à celles de ses collègues fautifs. Mais le stratagème mis en place par l’ancien chef de cabinet du premier ministre, Nigel Wright, et des sénateurs conservateurs influents a secoué la capitale fédérale et le pays, lorsqu’elle a été révélée au grand jour par la GRC. Tout comme ce chèque de 90 000 $ remis par M. Wright au sénateur Duffy pour qu’il rembourse la chambre haute.

Le « Duffygate » sera d’ailleurs le premier à reprendre l’affiche ce printemps, lorsque le sénateur subira son procès pour fraude, abus de confiance et corruption, à compter du 7 avril et jusqu’à la mi-juin. Quarante et un jours d’audiences pour éplucher les 31 chefs d’accusation déposés contre le sénateur en juillet dernier.

Huit semaines au cours desquelles Mike Duffy plaidera une fois de plus, haut et fort, qu’il n’a rien fait de mal, que le premier ministre était bien d’accord, mais que Nigel Wright l’a forcé à accepter de rembourser le Sénat avec ce chèque-cadeau de 90 000 $. Une idée du chef de cabinet de M. Harper, connue de l’avocat du premier ministre et du Parti conservateur, en échange de laquelle Mike Duffy aurait droit à un rapport plus clément du Sénat à son endroit, allègue-t-il également.

Ses témoignages promettent d’être explosifs. Les éléments de preuve annoncés par son avocat aussi. Reste à voir si le premier ministre ira à la barre des témoins. L’avocat de Mike Duffy a indiqué cet automne qu’il envisage « tout témoin potentiel, à ce moment-ci. Il est trop tôt pour écarter quoique ce soit ». Stephen Harper — qui a maintes fois soutenu qu’il ne connaissait rien de l’entente entre MM. Wright et Duffy — pourrait cependant aisément refuser, en invoquant le privilège parlementaire qui l’exempte de comparaître comme témoin lorsque la Chambre siège.

Des procès jusqu’en septembre

Avant même la fin du procès de Mike Duffy s’entamera celui de Patrick Brazeau. La cause du sénateur québécois, accusé de fraude et d’abus de confiance et plaidant son innocence lui aussi, sera en cour à compter du 1er juin, pour une durée de 12 jours.

Cette autre recrue de Stephen Harper fait par ailleurs face à des accusations de voies de fait et d’agression sexuelle. Son procès dans cette affaire se tiendra à la fin mars, à Gatineau, et sera suivi d’un autre procès pour une seconde affaire qui a valu au sénateur des accusations de voies de fait sur un homme et une femme, de menaces de mort, de possession de cocaïne et de bris de conditions.

Quant à l’ancien sénateur libéral Mac Harb, il plaidera non coupable lorsque sa cause se retrouvera devant les tribunaux, à compter du 10 août, pour s’étirer pendant quatre semaines. La GRC a accusé M. Harb tout comme M. Brazeau, le même jour en février dernier, de fraude et d’abus de confiance.

La police fédérale poursuit en outre son enquête sur la sénatrice conservatrice Pamela Wallin. Dans des documents de cour, la GRC alléguait à l’automne 2013 qu’elle la soupçonne aussi de fraude et d’abus de confiance.

Ce sera toutefois à Stephen Harper de décider si toutes ces démêlées feront les manchettes avant les prochaines élections fédérales, prévues — selon la loi sur les élections à date fixe qu’a fait adopter M. Harper — en octobre 2015.

Mais, même si le premier ministre déclenchait une campagne électorale précipitée dès le dépôt de son prochain budget cet hiver, il n’échappera pas pour autant à l’ombre du Sénat.

D’autres ennuis dès le mois de mars ?

À la suite du scandale sur les dépenses des quatre sénateurs, le vérificateur général a entamé une étude exhaustive des déclarations de tous leurs collègues, sans exception. Les parlementaires s’attendent au pire, les rumeurs voulant que peu d’entre eux seront épargnés. Et le vérificateur, Michael Ferguson, a promis de donner des noms dans son rapport attendu au mois de mars.

Le nouveau président du Sénat, Pierre Claude Nolin, a prédit fin novembre, en entrevue avec Le Devoir, que « tout le monde va passer dans le tordeur », mais que ce seront surtout des erreurs administratives, des réclamations en double ou des dépenses mal attribuées.

Mais, si on apprend que d’autres ont fraudé ou exagéré volontairement leurs comptes de dépenses, ils seront suspendus comme leurs collègues. « On prendra les actions nécessaires en temps et lieu. Je vous le garantis », a promis le sénateur Nolin.