Le sort des espèces aquatiques confié à l’Office de l’énergie ?

Une baleine à bosse. Alors que le gouvernement fédéral affirme vouloir créer un « guichet unique » de manière à ce que les promoteurs n’aient plus à cogner à diverses portes pour faire approuver leurs projets, les environnementalistes estiment plutôt que « le gouvernement Harper cherche à approuver des projets de pipelines dangereux plus vite et avec moins de surveillance » et craignent l’impact de cette décision sur les espèces aquatiques.
Photo: Sylvain Robert Une baleine à bosse. Alors que le gouvernement fédéral affirme vouloir créer un « guichet unique » de manière à ce que les promoteurs n’aient plus à cogner à diverses portes pour faire approuver leurs projets, les environnementalistes estiment plutôt que « le gouvernement Harper cherche à approuver des projets de pipelines dangereux plus vite et avec moins de surveillance » et craignent l’impact de cette décision sur les espèces aquatiques.

Ottawa pousse un cran plus loin la simplification du processus d’approbation environnementale des pipelines au pays. Cette fois, le gouvernement transfère à l’Office national de l’énergie la responsabilité, incombant auparavant au ministère des Pêches et Océans, de déterminer si un oléoduc affectera les poissons, leur habitat et les espèces en péril.

Ce transfert a pris la forme d’un « protocole d’entente » signé entre l’Office national de l’énergie (ONE) et le ministère (MPO) juste avant Noël, le 16 décembre dernier, et passé sous silence jusqu’ici. Comme l’indique son résumé, « en vertu de ce protocole d’entente, l’Office aura désormais la responsabilité d’évaluer les effets potentiels sur les pêches des projets de pipeline et de ligne de transport d’électricité de son ressort ».

 

Ainsi, c’est l’ONE qui fera l’analyse préliminaire déterminant si un projet de pipeline est susceptible d’avoir un impact sur les espèces aquatiques en péril et sur les pêches. Dans l’affirmative, il mandatera le ministère Pêches et Océans pour qu’il entame son propre processus d’autorisation afin de délivrer le permis requis. Le ministère des Pêches perd donc le droit de décider lui-même s’il a un mot à dire à propos d’un projet d’infrastructure énergétique affectant un milieu aquatique.

 

Le protocole d’entente va même plus loin en stipulant qu’un de ses objectifs consiste à « proposer un règlement qui désignera l’ONE comme une personne ou organisme autorisé à délivrer d’autorisations [sic] en vertu de la Loi sur les pêches ». Bref, à terme, l’ONE pourrait se substituer entièrement à Pêches et Océans.


« Une autre étape »

 

Pour le Parti vert du Canada, c’est une décision dangereuse, mais cohérente avec les changements déjà apportés par le gouvernement conservateur. « C’est seulement une autre étape dans le démantèlement, entrepris par le gouvernement de Stephen Harper, du rôle fédéral de chien de garde environnemental », lance au téléphone Janice Harvey, la critique en matière de pêches du Parti vert. Elle a été candidate au Nouveau-Brunswick lors de la dernière élection. « L’Office national de l’énergie n’a aucun mandat de protection de l’environnement ou des poissons », déplore-t-elle. Cela revient à « confier le poulailler au renard ».

 

En 2012, le gouvernement conservateur a utilisé son projet de loi budgétaire, le C-38, pour imposer une série de réformes environnementales qui avaient été décriées. C’est ainsi, notamment, qu’on a décidé que la Loi sur les pêches n’aurait plus pour objectif de protéger chaque être vivant dans l’eau, mais seulement les espèces exploitées à des fins industrielles, récréatives ou traditionnelles. L’ONE n’avait plus besoin de considérer les impacts des oléoducs sur toutes les espèces en péril, seulement les espèces aquatiques. Ses études devaient être réalisées en 18 mois. Ces réformes, insérées dans un projet de loi qualifié de mammouth à cause de sa taille, avaient été vertement dénoncées par les écologistes et les partis d’opposition à Ottawa.

 

Sylvain Archambault, biologiste pour la Société pour la nature et les parcs (SNAP), met lui aussi en doute l’expertise de l’ONE pour s’acquitter de ses nouvelles responsabilités. « Pêches et Océans a un mandat de conservation de l’habitat et de protection des espèces menacées. Ils ont l’expertise et les connaissances scientifiques. L’ONE a-t-elle cette capacité ? Va-t-elle se doter des spécialistes nécessaires ? On a de gros doutes là-dessus, dit-il. Pêches et Océans offrait un regard extérieur. L’ONE est impliquée avec les pétrolières. Il y a à tout le moins une apparence de conflit d’intérêts. »

 

M. Archambault donne l’exemple du port méthanier à Cacouna, qui comprendra un pipeline pour se rendre jusqu’à la terre ferme. « Ce sera dans l’environnement du béluga, une espèce menacée. C’est donc l’ONE qui décidera s’il y a un impact sur les bélugas alors que c’est Pêches et Océans qui a le mandat d’étudier et gérer cette espèce-là ! »

 

Créer un guichet unique

 

À l’Office national de l’énergie, la porte-parole Carole Léger-Kubeczek rétorque qu’expertise il y a bel et bien. « La formation est en cours depuis un an pour augmenter les effectifs. Il n’y a pas de préoccupation de ce côté-là », dit-elle. L’Office, ajoute-t-elle, dispose d’environ 60 personnes ayant de l’expertise en matière environnementale. « Notre personnel a de l’expertise en science aquatique, en protection de l’habitat du poisson, y compris de la formation de troisième cycle, ainsi que de l’expérience en recherche, dans l’industrie et en matière réglementaire tant fédérale que provinciale. »

 

L’objectif de ce protocole, fait valoir Mme Léger-Kubeczek, est de créer un « guichet unique » de manière à ce que les promoteurs n’aient plus à cogner à différentes portes pour faire approuver leurs projets. Pêches et Océans indique justement que ce protocole, en préparation « depuis quelque temps déjà », « aidera à éliminer les chevauchements et les duplications au cours des évaluations réglementaires ».

 

Steven Guilbault, d’Équiterre, conteste l’expertise de l’ONE pour bien évaluer l’impact d’un pipeline sur les poissons et les espèces aquatiques en péril. « La réglementation énergétique et l’évaluation environnementale, c’est pas la même chose pantoute ! » lance-t-il. De son côté, Greenpeace ne tire qu’une seule conclusion de ce protocole d’entente : « Le gouvernement Harper cherche à approuver des projets de pipelines dangereux plus vite et avec moins de surveillance », fait-on valoir par courriel.

40 commentaires
  • Stéphane Bastien - Inscrit 11 janvier 2014 04 h 32

    Simplification du processus


    Quand on pense que c’est justement à cause de sa «simplification du processus » que la tragédie de Lac Mégantic est survenue, il n’y a rien de rassurant là-dedans, venant de ce gouvernement.

    Le parti Conservateur se permet de couper encore une fois dans la qualité d’inspection environnementale, au nom de ses industries pétrolifères 67% plus polluantes, qui vont nous coûter soit dit en passant, 22 nouveaux millions de dollars, pour promouvoir leur pétrole des sables bitumineux à travers le monde (source de Alec Castonguay).

    Ils se dirigent directement dans une surproduction en la triplant, et du même coup, vont multiplier comme jamais les transports partout au Canada et au Québec. Pendant ce temps là le PCC coupe dans tous les programmes environnementaux, sans oublier la muselière à ses chercheurs.

    Soyez solides canadiens et québécois, car non seulement nous allons êtres davantage exposés à du transport de matières dangereuses et polluantes, en même temps, on aura pas droit à tous les détails des prochaines catastrophes à venir, quand y’aura des déversements. Puisque des catastrophes dues à ces transports de matières dangereuses, il y en aura de plus en plus, dans ce beau grand pays de l’ouest canadien.

  • LAURENT PRADIES - Inscrit 11 janvier 2014 04 h 58

    COHERENCE !

    Que je sache, Harper a été élu, il est le reflet de la volonté des Canadiens, il l'exprime, la réalise....de toute évidence les Canadiens n'ont que faire des baleines, ils préfèrent leur SUV et leur skidoo ...
    Et de même, sont d'accord avec cela tous ceux qui souhaitent rester inféodés au gouvernement de ce pays ....sinon ils feraient d'autre choix !!

    • Françoise Maertens - Abonnée 11 janvier 2014 10 h 29

      Le grand problème, c'est que Harper n'a été élu que par 1/3 des canadiens et il gouverne comme s'il était plus que majoritaire...70% des canadiens N'ONT PAS VOTÉ POUR LUI!!!
      Il faut changer le système électoral et avoir un système à deux tours pour avoir un résultat qui serait plus proche des désirs des canadiens....tout cela en espérant que le Québec devienne un pays le plus rapidement possible...

    • Françoise Maertens - Abonnée 11 janvier 2014 10 h 30

      Donc, selon moi, vous faites erreur en disant que Harper est le reflet de la volonté des canadiens.

    • Simon Crépeault - Inscrit 11 janvier 2014 11 h 22

      N'oublions pas non plus que les projets de lois que l'on qualifie de "mammouth" on justement pour but de camoufler ce qui ne passerait pas autrement auprès de la population : il y en a tellement à dire sur tant de sujets lorsqu'un tel projet de loi est présenté, faisant en sorte que, même les électeurs conservateurs n'y voient que du feu...

      Certains appelent ça de la stratégie politique, d'autrent parlent d'une dictature démocratique. Les plus cynique croient que, peu importe qui est au pouvoir, PEU IMPORTE QUEL PARTI, c'est l'industrie qui mène la barque...

      Rappelez-vous des belles promesses du Parti Québécois au sujet de l'environnement: un pur et dur comme Daniel Breton pour séduire et oups! un petit accro quelques semaines plus tard, et hop! On donne à l'industrie ce qu'industrie veut...

      En douce ou avec des projets de lois mammouth... Toujours à l'insu ou presque, tant il y en a contre lesquels se révolter...

      Moi je deviens cynique...

  • André Chevalier - Abonné 11 janvier 2014 05 h 21

    Mesure efficace.

    «À l’Office national de l’énergie, la porte-parole Carole Léger-Kubeczek rétorque qu’expertise il y a bel et bien.»

    En effet, l'ONE n'a qu'à donner les contrats d'études d'impact à la compagnie BP qui a acquis en 2010 une expérience sans pareille dans ce domaine dans le golfe du Mexique. Ce serait une occasion magnifique pour cette compagnie d'élever son expertise à des sommets inégalés en prenant les eaux du Saint-Laurent comme terrain expérimental en région froide.

    Je suis persuadé que cette compagnie saura venir à bout des résistances en lubrifiant les rapports avec les populations concernées.

    • Julie Carrier - Inscrite 11 janvier 2014 11 h 55

      Belle ironie M. Chevalier. En effet, vaut mieux en rire que d'en pleurer...

    • Louis Bourque - Inscrit 11 janvier 2014 12 h 43

      Judicieuse ironie, en effet!

      Elle montre que l'efficacité est au lien, à la bienveillance et à la cohérence ce que la destruction est au bien systémique (écologique) et commun: une façon de les détourner, d'en réduire la portée et le sens pour les canaliser, ou même remplacer leurs processus merveilleux, foisonnants et décentralisés par d'autres, programmés, de quantités tarifées.

      L'efficacité est la mythologie de l'asservissement collectif. Mieux vaut rire de cette mythologie, en effet...

  • Michel Vallée - Inscrit 11 janvier 2014 06 h 20

    Les baleines s’opposent au progrès


    Le problème présentement est que les seules personnes qui revendiquent sont celles qui sont prêtes à défendre les droits des animaux au détriment du développement économique.

    Oui, on veut vivre en harmonie avec les baleines, mais ce ne seront pas des animaux qui vont décider quand je vais me servir du fleuve.

    • Marie Nobert - Inscrite 11 janvier 2014 11 h 14

      Ben non monsieur Vallée, y'en aura plus de problème quand il n'y aura plus de baleine...

    • Benoît Landry - Abonné 11 janvier 2014 11 h 38

      Oupelaye.... l'humain au centre de l'univers, il me semblait que cela datait du moyen-âge ce genre de pensée... avant qu'on se rende compte que la terre est ronde ?

    • Simon Crépeault - Inscrit 11 janvier 2014 12 h 02

      Les animaux non, mais l'écosystème oui.

      Les animaux en font partie, et vous aussi!

      En termes simples: même si je n'aime pas le miel, se pourrait-il qu'elles soient utiles à autres choses que produire du miel, genre permettre à TOUS les fruits et TOUTES les céréales de pousser?

      Pas d'abeilles, pas de nourriture pour les humains et les animaux que l'humain mange!

      On supprime les baleines, on affecte quoi d'autre? Là est la question... Et c'est LA question que les Conservateurs ne veulent pas qu'on se pose... Au nom du progrès!


      Le "progrès", ça passe par le pétrole! T'sé..

      Allez! Le moteur à combustion, sérieux, c'est dépassé! C'est une technologie vieille de près de 100 ans!! Mais ça paye l'industrie, ça paye les bills, ça donne des jobs... pour l'instant...

      Le mode de vie des animaux est bien plus "durable"... Il dure depuis 200 000 000 (200 millions) d'années pour les mammifères. Nous on est en train de scrapper tout ça en moins de 15 000 ans!

      Eux, devraient nous indiquer quand nous servir du fleuve finalement... Mais vous ne l'entendez pas ainsi...

      Inutiles abeilles... Inutiles baleines... Si j'sais pas à quoi ça sert, c'est CERTAIN que ça sert à rien!

      Et mon mode de vie, mon char pis mon ski-doo, ça c'est CERTAIN que tu touches pas!

      Si je veux me servir du fleuve pour faire passer un oléoduc, tasse toé!

      Triste humanité...

    • Louis Bourque - Inscrit 11 janvier 2014 12 h 23

      Effectivement,

      Qu'est-ce que le fleuve où nous nous «servons» sans ses animaux?

      Qu'est-ce que le «développement économique» sinon l'organisation et l'attribution sociale des services bio-climatiques?

      Qu'est-ce qu'un mode de vie sinon l'inertie de ces représentations sociales et culturelles dans un milieu qui nous dépasse autant qu'il nous soutient et nous définit?

    • Michel Vallée - Inscrit 11 janvier 2014 15 h 08

      @Simon Crépeault

      << (…) Se pourrait-il que (les abeilles) soient utiles à autres choses que produire du miel, genre permettre à TOUS les fruits et TOUTES les céréales de pousser ?>>

      Au contraire, le maïs que l’on cultive en abondance en Occident éclôt uniquement en raison du labeur des cultivateurs et du vent qui agite et libère le pollen des inflorescences mâles, lequel tombe vers les inflorescences femelles par simple gravité.

      Dans un tel cas, l’agriculture n’a que faire des insectes pollinisateurs, fut-il abeille.

    • Michel Vallée - Inscrit 11 janvier 2014 15 h 11

      @Simon Crépeault

      -Erratum-

      (...) Dans un tel cas, l’agriculture n’a que faire de l’insecte pollinisateur, fut-il abeille.

    • Michel Vallée - Inscrit 11 janvier 2014 15 h 14

      On vit malheureusement dans une société où beaucoup d’efforts sont mis sur la protection de la faune et de la flore, souvent au détriment de la qualité de vie des gens.

    • Benoît Landry - Abonné 11 janvier 2014 17 h 22

      M. Vallée protéger notre environnement, c'est s'assurer de notre qualité de vie à moyen et long terme. À voir votre premier commentaire, vous associez probablement qualité de vie avec les conditions économiques, mais pourtant ces conditions économiques peuvent changer d'un simple coup de crayon, car ces valeurs sont artificielles, un simple langage pour faire des échanges alors que le capital écologique ne nous permet pas de faire faillite, une planète nous n'en avons qu'une.

    • Simon Crépeault - Inscrit 11 janvier 2014 22 h 11

      @ Michel Vallée

      Le maïs, bien sûr!

      Ne mangez-vous QUE du maïs? Car vous parlez ici de l'exception!

      Mais avec le pétroprogrè$, on trouvera bien des solutions pour remplacer les abeilles (insectes pollinisateurs) si on veut vraiment manger autres choses que du maïs!

      Et que dire alors de l'essentiel de mon propos, considérant que les abeilles n'étaient que l'exemple?

      C'est trop facile de s'esquiver en sortant l'exception du chapeau!

      Et pourtant:
      http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-s

      Tiens tiens, les biocarburants sont en cause...

      Encore le moteur à explosion! C'est donc beau le progrès!

    • Claude Tremblay - Inscrit 12 janvier 2014 15 h 01

      M Lavallé.

      Il est claire que vous ne connaissez rien à l'environnement et sa gestion, ni à l'évaluation des projets de développement, et d'ailleurs pas plus au caractère essentiel des abeilles. Pour votre maïs modifié génétiquement, vous pouvez en manger tant que vous voulez. Informez-vous et vous verrez à quel point il est bon pour vous et nos terres. Bref, la majorité du temps, la réalité c'est que le développement économique, comme vous le voyez, est fait au détriment des animaux et de la société, parce que pendant que l'industrie s'en met plein les poches avec le moins de mesures environnementales possible dans leur activités d'exploitations, ils polluent votre environnement, l'air, l'eau, la société est plus malade et ce sont nos impôts qui doivent assurer l'assainissement de l'environnement (pensez aux sites orphelins) et les soins des de plus en plus nombreuses personnes atteintes de cancer. Bref, le dévellopement économique à tout prix n'a pas nécessairement un bilan positif M Vallé. Il y a des coups à y aller à l'aveuglette.

      Je ne vous souhaite pas qu'un vagon de pétrole explose près de chez vous, tuant la moitié de votre ville, polluant les nappes fréatiques... en raison d'une multitudes de décisions plus irresponsables les unes que les autres de vos dirigants, pour s'assurer d'un développement économique sans restriction, surtout pas provenant de la pritection des animaux. À y penser, j'aimerais bien qu'on les protèges encore les animaux, et du coup qu'il y en aient près de chez moi...

    • Michel Vallée - Inscrit 13 janvier 2014 15 h 20

      @Simon Crépeault

      Il n'y a pas que le maïs ! Le riz, le blé ainsi que la pomme de terre -dont se repaît l’essentiel de l’humanité et que l’on cultive en abondance de par le monde- n’ont que faire de l’insecte pollinisateur pour se reproduire.

      Par exemple, la pomme de terre –dont on ne consomme que la tubercule- se reproduit végétativement sans l'apport d'aucun insecte pollinisateur.

  • Will Addams - Inscrit 11 janvier 2014 07 h 21

    En parlant d'énergie...

    Croyez-vous que l'énergie déployée par les environnementalistes soient suffisante pour corriger le déclin "inhumain" de la terre ("inhumain" au sens figuré uniquement, bien sûr) ? Il est assez désespérant de voir le gouvernement aller dans un sens alors que la situation s'aggrave de jour en jour pour les animaux, pour les êtres humains et, surtout, pour notre avenir à tous. Est-ce la limite de la civilité de notre espèce ? L'occident ? Personnellement, cette perspective me fait davantage rigoler que pleurer, mais je sais que j'ai tort. Je sais que si les malheureux du futur pouvaient me parler, ils me diraient : « ... », et qu'il est de mon devoir de faire quelque chose pour briser ce silence. Seulement voilà : quoi exactement ? Ce n'est pas l'affaire d'un individu.

    • Guy Vanier - Inscrit 11 janvier 2014 22 h 30

      La pensée des bien nantis de nos jour est:
      Je ne serai plus là et toi non plus......