Achats militaires - Le PLC s'inspire des expériences française et américaine

Ottawa — Le député libéral Denis Coderre est en visite à Paris afin d'étudier le système des achats militaires de la France. Denis Coderre veut réformer le processus des acquisitions militaires du Canada et a reçu l'appui complet de son chef, Michael Ignatieff, pour enquêter sur les pratiques en vigueur dans d'autres pays.

Le Parti libéral a même créé un comité ad hoc composé d'experts militaires pour réfléchir aux réformes à implanter s'il prend le pouvoir ultérieurement, a-t-on appris.

Joint par Le Devoir à Paris, Denis Coderre, critique de son parti en matière de défense, soutient qu'il est grand temps de faire le ménage dans le processus des acquisitions militaires à Ottawa. «Il y a des problèmes majeurs. Les délais sont trop longs, les contrats ne procurent pas toujours des retombées économiques de qualité au Canada et la transparence n'est pas au rendez-vous», dit-il.

M. Coderre fait ainsi écho à une frustration grandissante dans le milieu de la défense. Plusieurs contrats tardent à être signés, notamment celui des hélicoptères Chinook, en négociations depuis juin 2006. Le feu vert n'a toujours pas été donné dans le cas des avions de recherche et sauvetage, alors que le remplacement des navires de ravitaillement est sur la glace en raison d'une mauvaise évaluation des coûts. À Montréal, 40 chars d'assaut Léopard 2 attendent d'être remis à neuf, mais le contrat n'a pas encore été octroyé, malgré 12 mois d'attente.

Et puisque les acquisitions militaires vont se multiplier dans les 20 prochaines années, il faut changer tout de suite les façons de faire, estime Denis Coderre. «On est à la croisée des chemins», dit le député.

Deux mesures à l'étude

Deux mesures en particulier sont étudiées par le Parti libéral: la création d'une agence unique pour les achats militaires et la mise en place d'un poste d'inspecteur général de l'armée.

La mise sur pied d'une agence d'achats unique favoriserait la centralisation des décisions et l'accélération du traitement des dossiers. Actuellement, trois ministres (Défense, Industrie et Travaux publics) doivent s'entendre sur un contrat, ce qui alourdit le processus et crée des frictions, puisque chaque ministère a des priorités différentes. «Je peaufine mon idée sur une telle agence. Je m'informe, ça m'intéresse», dit Denis Coderre. La France, avec sa Direction générale des achats, dispose d'un processus similaire.

Dans le cas de l'inspecteur général de l'armée, celui-ci agirait un peu comme un vérificateur général, mais avec des pouvoirs judiciaires. Il pourrait ainsi rouvrir ou annuler un contrat qui ne fait plus l'affaire. L'inspecteur pourrait aussi aller au fond des dossiers qui traînent et dire clairement ce qui achoppe. Les États-Unis et la France ont des postes semblables.

En France, Denis Coderre rencontre des représentants de l'industrie militaire (Thales, EADS, etc.), mais aussi ceux du ministère français de la Défense, notamment de la Direction générale des achats. Une réunion est d'ailleurs prévue avec le ministre de la Défense, Hervé Morin. Le député libéral se rendra aussi aux États-Unis dans les prochaines semaines pour y étudier le système des achats militaires.

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