Commandites - La mascarade se poursuivra

Ottawa — Que ceux qui sont las du scandale des commandites se le tiennent pour dit: ce n'est pas fini. Les Chuck Guité, Alfonso Gagliano et autres personnages désormais célèbres de ce feuilleton politique seront une fois de plus appelés à témoigner devant les députés fédéraux. Les élus siégeant au comité parlementaire des Comptes publics entendent en effet convoquer sous peu les personnes qui, en apparence, leur auraient menti lors de leur première comparution, en 2004. Les députés n'ont pas encore choisi les personnes qui seront invitées, mais on parle d'une «poignée» de personnes (environ une demi-douzaine). Il semble à peu près certain que l'ex-fonctionnaire Chuck Guité et l'ancien ministre et ambassadeur Alfonso Gagliano soient du lot.

«Pour reprendre l'expression de Rob Walsh [conseiller juridique du comité parlementaire] à propos de Chuck Guité: "Pourquoi pendre un homme qui est déjà mort?"», a lancé au Devoir le député conservateur John Williams. «En effet, que peut-il arriver de plus à quelqu'un qui est déjà en prison? Mais tous ne sont pas en prison. Et les autres devront venir expliquer pourquoi ils ont répondu une chose puis son contraire à une même question. Ces gens ont des réputations à protéger, et ce n'est jamais plaisant de venir s'expliquer devant vous [les journalistes], les députés, les caméras de télévision.»

John Williams siège au Comité des comptes publics, mais c'est lui qui le présidait en 2004 lorsque les élus à Ottawa avaient entrepris de faire toute la lumière sur le programme de commandites. Les comparutions de tous les acteurs de ce programme s'étaient multipliées, allant des ministres s'étant succédé à la tête des Travaux publics en passant par les hauts fonctionnaires, les conseillers politiques et même une médaillée olympique. Les activités de ce comité avaient occupé le devant de la scène politique fédérale pendant plusieurs semaines.

Or plusieurs de ces personnes ont par la suite comparu devant le juge John Gomery et, dans certains cas, leur version des faits a été radicalement différente. Les députés veulent donc s'attaquer à cette question, ne serait-ce que pour envoyer le message suivant: une comparution en comité parlementaire, c'est du sérieux, et on ne peut pas y raconter des bobards impunément.

Une équipe de cinq recherchistes a ainsi complété l'analyse — non divulguée au public — d'une trentaine de pages dans laquelle on compare les versions des témoins et souligne leurs «contradictions». La semaine prochaine, les députés se réuniront à huis clos pour déterminer les sanctions à imposer dans chacun des cas. Si on décide de convoquer ces gens à nouveau (M. Williams est certain que ce sera la solution envisagée pour plusieurs de ces cas), alors le témoignage se fera en public.

«La raison pour laquelle nous tiendrons notre réunion initiale en privé est que nous ne voulons pas donner à ces gens l'occasion de savoir ce qu'on leur reproche ni le temps de se préparer pour contourner nos questions», a expliqué David Christopherson, député du NPD et membre de ce comité.

Au-delà de ces comparutions, les députés devront décider quoi faire pour sévir contre les menteurs démasqués. Au moins deux possibilités s'offrent à eux: poursuivre en justice les fautifs pour «faux témoignage», ce qui constituerait une première historique au Canada, ou alors déclarer qu'ils ont commis un «outrage» envers le Parlement. Mercredi soir, les députés se sont fait dire par des conseillers juridiques de la Chambre des communes que la première option serait «difficile».

On se rappellera qu'au début de la commission Gomery, les avocats d'Alfonso Gagliano et de Jean Pelletier avaient réclamé l'accès au témoignage de Chuck Guité devant le Comité des comptes publics fédéral pour qu'il réponde de ses contradictions apparentes. Faisant valoir ses privilèges parlementaires, le comité avait refusé. Tout ce qui est dit à la Chambre des communes et, par extension, en comité parlementaire ne peut pas être retenu contre qui que ce soit dans une cause portée devant les tribunaux.

Aujourd'hui, le député John Williams se félicite de la tournure des événements. «Nous donnons une leçon au juge Gomery. Il disait qu'à cause de nous, il serait impossible que les gens répondent de leurs témoignages contradictoires, mais nous lui prouvons que ce n'est pas vrai. Nous, au Comité des comptes publics, allons faire quelque chose.»

Chuck Guité en appelle de sa peine de 42 mois de prison imposée en octobre dernier. Il est libre en attendant le procès. À la blague, M. Williams a lancé ceci: «J'espère qu'il n'aura pas à comparaître [devant nous] en tenue de prisonnier!»