La présence des péquistes au Salon bleu plus qu’incertaine

Paul St-Pierre Plamondon, Joël Arseneau, et Pascal Bérubé, le 21 octobre dernier.
Photo: Jacques Boissinot La Presse canadienne Paul St-Pierre Plamondon, Joël Arseneau, et Pascal Bérubé, le 21 octobre dernier.

Les élus du Parti québécois (PQ) cherchent toujours à éviter de prononcer le serment d’allégeance au roi Charles III. Tout laissait présager lundi soir qu’ils ne forceront pas les portes du Salon bleu lors de l’ouverture de la 43e législature, mardi.

Le chef péquiste, Paul St-Pierre Plamondon, et les députés Pascal Bérubé et Joël Arseneau n’ont toujours prêté serment qu’au peuple québécois. N’ayant pas répondu à l’exigence du serment d’allégeance à la couronne, ils pourraient ne pas avoir le droit de siéger. « Vous me permettrez de garder le suspense », s’est contenté de dire « PSPP », lundi, lorsqu’interrogé sur les intentions de son caucus à la veille du début des travaux parlementaires.

Les parlementaires québécois se rendront mardi à l’Assemblée nationale pour élire un nouveau président ou une nouvelle présidente. Tout indique qu’il s’agira de la députée de Montarville, Nathalie Roy. Le vote doit se dérouler vers 14 h.

Or, les trois élus du PQ ont prévu participer à une manifestation contre le serment d’allégeance au roi à 13 h mardi, devant l’hôtel du Parlement. Ils entendent quitter les lieux vers 14 h. La formation souverainiste a ensuite organisé un point de presse qui aura lieu en cours d’après-midi, mais dont l’heure n’a pas été précisée.

Relancée lundi soir au sujet de ses plans pour mardi, l’équipe des communications du PQ s’est contentée de dire : « On va voir demain. » Le parti pourrait vouloir attendre l’élection d’une nouvelle présidence pour faire connaître ses intentions.

La présidence au centre des discussions

Après avoir exclu de prêter serment à la couronne pendant quelque temps, les 11 députés de Québec solidaire ont prononcé la semaine dernière les mots qui leur permettront de siéger dès mardi après-midi à la salle de l’Assemblée nationale. Ils l’ont fait à l’abri des caméras, en compagnie du secrétaire général de l’Assemblée nationale, Siegfried Peters.

Quant aux élus du PQ, ils seront menacés d’expulsion s’ils tentent de fouler le tapis du Salon bleu, selon le président sortant, François Paradis. Dans un avis juridique rendu début novembre, l’ex-élu de Lévis affirme en effet que « la sergente d’armes [pourra légitimement] expulser » toute personne refusant de prêter serment au roi du Canada.

« Bien que l’Assemblée nationale puisse, dans les limites fixées par la Constitution, modifier par voie législative les lois qui lui sont applicables, elle ne peut y déroger par simple motion », pouvait-on lire dans la décision.

Dans une lettre publiée dans les pages du Devoir, six juristes, dont l’ex-présidente de l’Assemblée nationale Louise Harel, s’inscrivent en faux contre les propos de M. Paradis. « La décision […] est pour le moins étonnante, écrivent-ils. Exclure des députés élus de l’Assemblée nationale est un geste qui se situe aux antipodes de ce que suggère l’institution du privilège parlementaire. Il serait donc indiqué que le premier geste du prochain président ou de la prochaine présidente […] soit d’annuler cette décision. »

À contre-courant de l’avis de la présidence, les signataires de la missive considèrent « toujours comme pertinente l’adoption d’une motion visant à permettre aux députés n’ayant pas prêté serment au roi Charles III de siéger au Salon bleu ».

Cette option, « insuffisante », selon le leader du gouvernement, avait été écartée par la Coalition avenir Québec le mois dernier. Le parti privilégie pour le moment l’adoption d’un projet de loi rendant facultatif le serment au roi.

La période de travaux parlementaires qui s’ouvre mardi prendra fin le 9 décembre, selon le calendrier de l’Assemblée nationale.

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