Un manque d’impartialité

J’ai eu le privilège de servir mes concitoyens pendant plus de vingt-huit ans à titre de juge en matière criminelle, tant à la Cour des sessions de la paix qu’à la chambre criminelle de la Cour du Québec. En 1985, j’ai été nommé coroner « ad hoc » pour enquêter sur les décès de membres des Hells Angels dont les cadavres avaient été retrouvés dans les eaux du fleuve Saint-Laurent près de Berthier. Je remplaçais un collègue qui avait dû se récuser pour cause d’apparente absence d’impartialité. Pour se rendre au palais de justice de Joliette, il se faisait conduire dans un véhicule de la SQ qui était chargée de l’enquête policière. Ce n’était qu’une apparence de conflit d’intérêts. Je suis scandalisé de l’attitude de la coroner Géhane Kamel qui préside l’enquête relative à la mort de Joyce Echaquan. Bien que la coroner déclare agir en toute impartialité, il est clair qu’il n’y a pas de sa part apparence d’impartialité. D’une part, quitter le banc pour aller réconforter les membres de la famille de la victime semble déplacé et complètement hors de son rôle de coroner. D’autre part, son attitude face à certains témoins, anciens employés du système de santé non représentés par avocat, consistant à qualifier leur témoignage de surréaliste et non crédible, presque avant de les avoir entendus, démontre sinon de la partialité de sa part, tout au moins une nette apparence d’absence d’impartialité. Je suis fort conscient du caractère délicat de cette enquête, compte tenu des relations difficiles et malsaines révélées entre membres du personnel hospitalier et communauté autochtone de la région. Mais cette situation ne devrait pas permettre à une fonctionnaire publique de mettre de côté les principes de justice naturelle qui doivent guider les débats judiciaires et quasi judiciaires. Mme Kamel devrait se récuser au plus tôt. Comme je le mentionnais précédemment, d’autres l’ont fait pour des gestes beaucoup moins conséquents. L’apparence de justice est tout aussi importante que la justice elle-même.

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