«Le Devoir» écrit une nouvelle page de son histoire

Nous poursuivrons ainsi dans la voie tracée il y a près de 110 ans par Henri Bourassa. Sa volonté que «Le Devoir» n’appartienne à personne.
Photo: Guillaume Levasseur Le Devoir Nous poursuivrons ainsi dans la voie tracée il y a près de 110 ans par Henri Bourassa. Sa volonté que «Le Devoir» n’appartienne à personne.

Le Devoir a franchi une étape importante de son histoire le 10 juin 2019. Une nouvelle fiducie, appelée Fiducie Le Devoir, a été créée par acte notarié dans le but de poursuivre l’oeuvre singulière et originale du fondateur du quotidien, Henri Bourassa. La nouvelle fiducie simplifie la structure juridique du Devoir en l’adaptant en fonction des règles qui régissent aujourd’hui les entreprises et leur gouvernance. Bourassa et ses collaborateurs avaient créé l’Imprimerie populaire limitée (« IPL ») en 1913, et deux fiducies, le 31 décembre 1928, pour garantir l’indépendance et l’inaliénabilité du Devoir.

Les trois fiduciaires qui administraient ce précieux bien, Claude Corbo, Jean-Guy Paquet et Jean-Pierre Proulx, ont pleinement consenti au changement en constatant que le nouvel arrangement juridique garantit pleinement l’indépendance et l’inaliénabilité du Devoir. Trois nouveaux fiduciaires en seront désormais les gardiens : Me Pierrette Rayle, juge à la retraite de la Cour d’appel du Québec, Anne Joli-Coeur, administratrice de sociétés au sein du Groupe Optimum, et Pierre Noreau, professeur en droit public à l’Université de Montréal.

Photo: Marie-France Coallier Le Devoir Pierrette Rayle, fiduciaire

Cette nouvelle fiducie privée a été reçue sous le répertoire de Me Isabelle Fecteau, notaire associée de l’étude Chagnon Vocelle Fecteau à Montréal. Elle remplace d’un seul coup les deux fiducies d’origine et l’IPL. Celle-ci détenait jusqu’à tout récemment 51 % des actions avec droit de vote mais non participantes du Devoir, et les fiducies de 1928 détenaient le vote majoritaire d’IPL.

Voilà beaucoup de changements condensés en si peu de mots. Nos lecteurs et lectrices apprécieront sûrement la perspective que nous proposons collectivement aujourd’hui.

Le Devoir est unique à plus d’un égard. Sa structure juridique a évolué au fil des ans, sans jamais perdre sa capacité de susciter un mélange d’émerveillement et d’étonnement. Les fiduciaires ont été et sont toujours les garants de l’indépendance et de l’inaliénabilité du Devoir et de l’autonomie du directeur. Celui-ci reçoit son mandat des fiduciaires et il relève du conseil d’administration du Devoir inc. dans la gestion des affaires. Les fiduciaires lui confiaient, lors de sa nomination, le droit de vote sur les actions d’IPL et, du même coup, le contrôle de l’entreprise. Il en sera de même avec la nouvelle Fiducie Le Devoir.

Photo: Marie-France Coallier Le Devoir Pierre Noreau, fiduciaire

L’IPL a aussi été utilisée au fil des ans pour recapitaliser Le Devoir. Cela a été fait une dernière fois dans les années 1960, alors que plus de 200 souscripteurs ont permis de remettre le journal à flot. Les fiduciaires ont cependant conservé la majorité des actions d’IPL, ce qui permettait l’accomplissement pérenne de leur mission. Son conseil d’administration, formé d’André Ryan, Diane Wilhelmy, Claude Cardinal, Michel Gervais et Brian Myles, a voté à l’unanimité pour transférer à la nouvelle Fiducie Le Devoir la participation d’IPL dans Le Devoir. Les actionnaires de Le Devoir inc., qui ont injecté un peu plus de deux millions de dollars dans le plan de transformation numérique, en 2017, ont approuvé à l’unanimité l’ensemble des modifications proposées. On compte parmi ceux-ci le Syndicat de la rédaction du Devoir.

Ces transactions concluent les efforts de modernisation de la structure juridique amorcés en 2014 par le président du conseil du Devoir inc., feu Jean Lamarre, et ses collaborateurs, parmi lesquels figuraient l’architecte de cette dernière refonte et actuel président du conseil, André Ryan, et l’ex-directeur, Bernard Descôteaux. Notre structure juridique repose désormais sur trois piliers : la Fiducie Le Devoir, Le Devoir inc. et Les Amis du Devoir, un organisme sans but lucratif doté d’un conseil d’administration distinct. Le nouvel aménagement respecte les volontés d’Henri Bourassa, tout en introduisant des règles de gouvernance contemporaines. Il ne remet nullement en cause notre modèle d’affaires fondé sur l’abonnement, l’imprimé et le numérique ainsi que la philanthropie. Le Devoir inc. demeure une société par actions au sens de la Loi sur les sociétés par actions du Québec.

Photo: Marie-France-Coallier Le Devoir Anne Joli-Cœur, fiduciaire

L’indépendance et l’inaliénabilité préservées

La Fiducie Le Devoir entend assurer la mission du Devoir dans un contexte de continuité et de passage, tout en l’adaptant aux exigences de la modernité. Son rôle sera « d’assurer la permanence et le succès du journal Le Devoir et de ses oeuvres, et de garantir son indépendance et son inaliénabilité », comme le précise l’acte de la Fiducie.

Photo: Marie-France Coallier Le Devoir André Ryan, président des conseils du Devoir inc. et de l’IPL

Nous poursuivrons ainsi dans la voie tracée il y a près de 110 ans par Henri Bourassa. Sa volonté que Le Devoir n’appartienne à personne, qu’il ne soit à la solde d’aucune idéologie ni d’aucun parti est respectée, et elle continuera de l’être pour la postérité. La Fiducie Le Devoir détiendra à perpétuité, sans possibilité d’aliénation de quelque façon que ce soit, une part majoritaire des actions avec droit de vote du capital-actions de Le Devoir, conférant à la Fiducie le contrôle de ladite société. Toutefois, les fiduciaires ne dirigent pas Le Devoir à proprement parler. L’acte de fiducie stipule qu’ils confient le pouvoir de voter au directeur pour la durée complète de son mandat. Le directeur est la seule personne qui peut représenter la fiducie, voter et signer en son nom.

Me Rayle est nommée pour un mandat de trois ans, Mme Joli-Coeur pour un mandat de huit ans, et M. Noreau pour dix ans. Il s’agit par là d’assurer la stabilité de l’institution lors des renouvellements de mandats. Subséquemment, les fiduciaires seront nommés pour des mandats de dix ans, renouvelables une fois. Le renouvellement d’un mandat ou le remplacement d’un fiduciaire seront confiés à un comité formé des deux fiduciaires restants, du président du conseil d’administration et d’un administrateur du Devoir inc., par consensus ou vote majoritaire. La règle écrite veut qu’au moins un poste de fiduciaire soit occupé par une femme et un par un homme.

Photo: Marie-France-Coallier Le Devoir Claude Corbo, ex-fiduciaire

La nomination du directeur

L’acte de fiducie clarifie également les rôles et les responsabilités des fiduciaires et des administrateurs du Devoir inc. dans le choix du directeur et le renouvellement de son mandat.

Le directeur est nommé par consensus ou vote majoritaire d’un comité formé des trois fiduciaires, de trois administrateurs désignés par le président du conseil du Devoir inc. et du président lui-même. Le mandat du directeur est d’une durée de cinq ans, renouvelable deux fois selon les mêmes modalités. Toutefois, un directeur pourrait demeurer en fonction pour un nombre illimité de mandats de cinq ans à la suite d’un vote unanime des fiduciaires et de tous les membres du conseil d’administration de Le Devoir inc.

Photo: Renaud Philippe Le Devoir Jean-Guy Paquet, ex-fiduciaire

Pour être en mesure de jouer pleinement leur rôle, les fiduciaires seront informés au moins une fois l’an de l’évaluation annuelle du directeur réalisée par le président du conseil et les membres du comité exécutif. Ces modalités ont été testées avec succès lors du processus de sélection de l’actuel directeur, Brian Myles. Celui-ci rendra compte de ses actions à son tour aux fiduciaires lorsque ses fonctions prendront fin ou à l’échéance de chacun de ses mandats.

Photo: Marie-France-Coallier Le Devoir Jean-Pierre Proulx, ex-fiduciaire

Des règles modernes

Le rôle accordé au conseil d’administration de Le Devoir inc. et à son président dans le recrutement et la reconduction du mandat du directeur représente une transformation importante dans notre histoire. Nous adoptons des règles de gouvernance modernes qui seront de nature à rassurer les actionnaires présents et futurs du Devoir, sans pour autant rogner d’un iota l’autonomie du directeur. Celui-ci nomme la moitié des administrateurs du Devoir inc., et le président du conseil est désigné sur sa recommandation, comme le stipule la convention d’actionnaires du Devoir inc. Par l’autorité que lui prêtent les fiduciaires, il exerce le contrôle effectif du Devoir.

En somme, les fiduciaires, le conseil d’administration du Devoir inc., son président et le directeur détiennent des responsabilités complémentaires et partagées.

Photo: Marie-France-Coallier Le Devoir Diane Wilhelmy, administratrice, IPL

Un projet de société

En relisant « Avant le combat », l’éditorial fondateur publié par Henri Bourassa dans la première édition du Devoir, le 10 janvier 1910, et le prospectus de La Publicité ltée, dans lequel il expose ses idées, on reste fasciné par l’intelligence fine de cet homme politique et grand patriote. Henri Bourassa a choisi d’éditer un journal indépendant car il croyait que c’était le meilleur véhicule pour faire avancer son projet d’émancipation et de dépassement de la nation canadienne-française de l’époque. Il aspirait à la fois à « dénoncer le coquin » et à « réveiller dans le peuple, et surtout dans les classes dirigeantes, le sentiment du devoir public sous toutes ses formes ».

Photo: Renaud Philippe Le Devoir Michel Gervais, administrateur, IPL

Le prospectus de La Publicité, véritable programme social, est annexé à l’acte de la nouvelle Fiducie Le Devoir comme partie intégrante de notre héritage. Aucun directeur n’a pourtant été tenu de respecter ce programme à la lettre. Au fil des ans ; il a épousé progressivement les changements opérés dans la société civile. Hier comme aujourd’hui, les idéaux d’indépendance du Devoir et de dépassement collectif sont toutefois demeurés à la base de notre engagement. La Fiducie Le Devoir poursuivra cette oeuvre noble.

Les actionnaires, les lecteurs et les donateurs soutiennent Le Devoir parce qu’ils croient, tout comme nous, à l’importance de cette institution dans le paysage québécois. Le Devoir est un média pas comme les autres. Il a trouvé, encore une fois, une façon unique de se réinventer dans le cadre d’une réforme qui sera garante de son intégrité et de sa pérennité.

Photo: Catherine Legault Le Devoir Claude Cardinal, administrateur, IPL

Anne Joli-Cœur

Anne Joli-Cœur est détentrice d’un baccalauréat en actuariat, d’une maîtrise en démographie et d’un MBA. Elle possède une riche expérience de travail dans des domaines aussi diversifiés que la santé, l’immigration, les médias, la finance, les assurances et l’immobilier.

Après un premier emploi au gouvernement du Québec, elle a été agente du service extérieur canadien, tant comme professionnelle que comme gestionnaire, et à ce titre elle a occupé entre 1998 et 2013 plusieurs postes de diplomate à l’étranger, notamment à New York, Hong Kong, Rabat et Mexico. Au Québec, entre 2007 et 2011, elle a pris un mandat de gestionnaire de haut niveau au sein du secteur privé pour la Financière Manuvie. En 2013, elle a achevé sa formation au Collège des administrateurs de sociétés afin de se spécialiser en gouvernance d’entreprises. Elle est administratrice de sociétés certifiée depuis 2013 et siège à de nombreux conseils d’administration.

Anne Joli-Cœur est notamment administratrice de Groupe Optimum Inc., de ses filiales en réassurance de personnes au Canada et aux États-Unis ainsi que de sa filiale en assurance vie en France. Société privée, Optimum est un groupe financier diversifié en assurance, réassurance vie, actuariat-conseil et gestion d’actifs, qui compte près de 600 employés. Mme Joli-Cœur siège aux comités d’audit et de gestion de risque de plusieurs entités de ce groupe financier international. Elle siège aussi au conseil du Groupe La Belle Époque, regroupement de résidences pour personnes âgées, où elle préside le comité de rémunération et ressources humaines. Au «Devoir», elle a siégé au conseil d’administration de 2011 à 2019 et a présidé le comité d’audit au cours des cinq dernières années, participant à ce titre à son évolution et à sa récente transformation d’un journal à un média.

Mme Joli-Cœur est âgée de 50 ans et a une fille. Depuis quelques années, elle s’intéresse particulièrement à l’investissement d’impact et à l’innovation sociale par le truchement de plusieurs placements au sein de sociétés privées. Elle s’implique activement dans sa communauté à divers titres, soutenant notamment des causes en matière de développement durable, culturel et social.

Pierre Noreau

Pierre Noreau est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et chercheur au Centre de recherche en droit public, dont il a été le directeur de 2003 à 2006. Il œuvre principalement dans le domaine de la sociologie du droit. Il a aussi été président de l’Association francophone pour le savoir (Acfas) de 2008 à 2012, directeur du Bureau des Amériques de l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF) de 2009 à 2013, puis vice-recteur à la programmation et au développement de l’AUF de 2011 à 2014. Ses travaux portent notamment sur le fonctionnement et l’évolution du droit contemporain, la déontologie judiciaire et l’accès au droit et à la justice. Enfin, M. Noreau est directeur scientifique du projet Accès au droit et à la justice (adaj.ca).

Pierrette Rayle

Pierrette Rayle est avocate, réadmise au Barreau depuis 2009. Auparavant, elle a été juge à la Cour d’appel du Québec, de 2002 à 2008, et juge à la Cour supérieure du Québec, de 1995 à 2002. Durant sa carrière d’avocate, elle s’est spécialisée en litige, et principalement en droit de la famille, ce qui l’a amenée à plaider devant la Cour supérieure du Québec, la Cour d’appel du Québec et la Cour suprême du Canada, et à exercer les fonctions d’experte dans des litiges à l’étranger, auprès du gouvernement du Québec et du ministère de la Justice du Canada. Détentrice d’une licence en droit de l’Université de Montréal (1969), Mme Rayle s’est distinguée au sein d’un petit groupe de juges-médiateurs qui ont contribué à ce que la Cour d’appel du Québec devienne le premier tribunal d’appel en Amérique du Nord à offrir des services de médiations aux justiciables, dès 2008. Elle a reçu plusieurs distinctions, dont le prix F.R. Scott, décerné par la Faculté de droit de l’Université McGill en 2008.  Elle s’est impliquée au fil des ans dans de nombreux organismes, dont la Fondation Lafontaine-Cormier, le Fonds de développement de l’Université de Montréal, la Fondation du Barreau du Québec et l’Orchestre symphonique de Montréal.

LE COURRIER DES IDÉES

Recevez chaque fin de semaine nos meilleurs textes d’opinion de la semaine par courriel. Inscrivez-vous, c’est gratuit!


En vous inscrivant, vous acceptez de recevoir les communications du Devoir par courriel.

12 commentaires
  • Mario Jodoin - Abonné 22 juin 2019 00 h 58

    Bravo!

    En espérant que tous ces membres du 10 et du 1 % n'influencent pas la rédaction...

    • Nadia Alexan - Abonnée 22 juin 2019 10 h 24

      J'ai les mêmes inquiétudes que le Devoir devient le porte-parole du 1% qui influencent la rédaction au détriment des intérêts des 99%. J'ai peur que le journal avance les intérêts mercantiles de l'élite au lieu des idées progressistes au service de toute la population. Je ne trouve pas dans la composition de ces trois fiducies qui dirige le journal des gens ordinaires qui proviennent de la majorité silencieuse des Québécois et Québécoises.
      J'espère que le quotidien traditionnellement nationaliste et de gauche avec sa devise: «libre de penser» ne va pas succomber aux sirènes du populisme de droite et à la cupidité du néolibéralisme.

  • André Joyal - Inscrit 22 juin 2019 07 h 31

    Que le vrai Pierre Noreau se lève!

    La nomination de celui que j'ai connu au moment où il revenait de Paris avec son doctorat sous le bras (au lieu d'une baguette...) s'avère-t-elle une garantie que Le Devoir est toujours indépendantiste? À l'époque et durant les années qui ont suivi, celui que j'appelais affectueusement «mon snoreau» ne cachait pas ses convictions nationalistes. Mais oui, il y a un mais. S'il a toujours été très actif sur le plan académique comme le fait voir sa notice biographique, en ce qui regarde a cause, c'est le silence total. Ce qui ne manque pas de m'inquiéter quelque peu. J'aurais aimé le voir ces dernières années, une fois ou l'autre, au mythique 82 O. Sherbrooke où encore, mardi dernier, on offrait à Rodrigue Tremblay le prix ,ô combien mérité, Richard Arès pour son dernier ouvrage (ignoré royalement par Le Devoir...) que le Pierre Noreau que j'ai connu aurait, lui, louangé.

  • Jérôme Faivre - Inscrit 22 juin 2019 07 h 38

    Publireportage affligeant

    On retrouve dans ce très long papier le même bla-bla de gestionnaire satisfait que l'on trouve également à Radio Canada, média public avec qui les échanges de sympathies, sinon de personnel, sont nombreux.. On y retrouve ici le même discours convenu sur l’indépendance et l’inaliénabilité ou sur le Progrès et la marche vers une nouvelle Ère.

    Cela fait sourire quand on lit les éditions récentes du Devoir. Il suffisait, par exemple, de constater l'avalanche d'illustrations de femmes voilées et le «narratif» qui les accompagnait, très largement dominé par l'opposition militante aux choix du Québec, comme la Loi sur la laïcité de l'État, pour se convaincre du virage ultra «canadian» du Devoir.

    Ne pas oublier que deux jours (2 !) après l'élection du gouvernement du Québec, le Devoir titrait déjà:« «Pas de pardon pour les croyants qui s'affichent» !

    Comme je le mentionnais récemment, ce n'est pas en multipliant les éditoriaux bien convenus ou les chroniques à la Francine Pelletier ou Émilie Nicolas que je vais revenir à un abonnement.

    Et ce n'est pas la survivance (pour combien de temps) de une ou deux plumes plus équilibrées, comme Christian Rioux ou Michel David, que cela change le portrait.

    Même si il faut, pour la biodiversité d'opinion, un peu de QS de temps en temps, le jupon multiculturaliste et anti-Québec dépasse le plus souvent de la robe de travail du Devoir, robe de style «vivre ensemble dans l'Ouverture et le Respect».

    Fais ce que tu dois… pour le Canada, la nouvelle devise.

    Et bien, ce sera sans mon soutien que je préfère donner aux médias qui assureront une certaine diversité d'opinion et un plus grand respect du Québec.

    Enfin, en bonus, le CV détaillé des trois braves, genre cabinet d'avocat où on se complimente continuellement entre amis du Barreau ou de l'Université, n'est d'aucun intérêt.

    • Jean Tardif - Abonné 22 juin 2019 16 h 23

      Critique pertinente !
      Le Devoir, journal d'idées ? Des éditoriaux souvent insignifiants. Quatre chroniqueurs originaux et intéressants : Rioux, David, Cornellier, Baillargeon. D'autres, signataires d'opinions mal argumentées ou orientées. Une information générale qu'on trouve ailleurs. Comme des chroniqueurs plus intéressants qui y sont partis. On est bien loin du Devoir des grandes années qui présentait des idées et ouvrait de véritables débats.
      Je continue à le soutenir par attachement et conviction (combien de temps s'il continue sa dérive vers l'insignifiance ?) Mais je m'inquiète pour sa survie s'il ne retrouve pas de quoi la justifier par sa spécificité québécoise.
      Ce serait une perte, mais dont il porterait une grande part de responsabilité. Si le sel s'affadit...

    • Stephen Aird - Abonné 23 juin 2019 11 h 36

      Merci Jérôme
      Et j'ajoute que les nombreuses référence de cet article à la pensée et l'œuvre d'Henri Bourassa, évidemment dans un esprit de continuité, ne fait que souligner l'ignorance de sa pensé et de son œuvre. "Et même si tous les chiens du Québec devaient aboyer..."

  • Claude Bariteau - Abonné 22 juin 2019 07 h 55

    J'ai lu trois fois et je ne suis pas certain de comprendre ce qui est présumé clair.

    Il y avait trois fiduciaires responsables de deux fiducies et de IPL. Ces trois entités sont dorénavant regroupées sous un seul chapeau, trois fiduciaires du triplet quittent, trois autres sont nommés à la nouvelle fiducie et les fiduciaires d'IPL transfèrent à la Fiducie la participation d'IPL dans Le Devoir.

    Qu'arrivent-ils auxfiduciaires Diane Wilhelmy, Claude Cardinal et Michel Gervais d'IPL ? Se retrouvent-ils dans le Devoir Inc ou dans la nouvelle fiducie ?

    Depuis, il y a trois piliers au Devoir : la Fiducie Le Devoir, Le Devoir inc. et Les Amis du Devoir, les deux premiers sélectionnent le directeur et voient à son renouvellement, mais surtout lui octroient un pouvoir important.

    Le recours à des organigrammes eut été utile à la compréhension, de même que des explications concertant les six personnes identifées dont je note que trois sont des « ex » et les autres toujours fiduciaires sans trop savoir où elles se retrouvent.

    C'est important parce que Le Devoir fait de son directeur la personne-clé, qui nomme la moitié des membres du conseil d'administration du Devoir Inc et propose le président.

    C'est par ailleurs trois personnes du Devoir Inc et de la Fiducie du Devoir qui sélectionnent le directeur.

    Le changement actuel change peu de chose au sein du Devoir Inc mais introduit trois fiduciaires dans La Fiducie du Devoir après que trois fiduciaires, qui assumaient aussi la fonction de nomination, aient « pleinement consenti au changement en constatant que le nouvel arrangement juridique garantit pleinement l’indépendance et l’inaliénabilité du Devoir ».

    Pourquoi alors ne figurent-ils plus dans Le Devoir ?

  • Claude Gélinas - Abonné 22 juin 2019 10 h 40

    Reconnaissance pour cet engagement citoyen !

    Merci aux hommes et femmes engagés bénévolement dans cette action citoyennee reliée à la promotion et à l'indépendance du seul journal indépendant au Québec.

    Bonne idée de sortir ces personnes de l'ombre.

    Longue Vie au Devoir.

    • Claude Bariteau - Abonné 22 juin 2019 11 h 10

      « Action citoyenne » me semble un terme inappropriée. Le Devoir n'est pas une propriété citoyenne, mais l'affaire d'uen fiducie, de Devoir inc avec un CA nommé à la moitié par le directeur, l'autorité au Devoir après avoir été sélectionné et maintenu dans ses fonctions, et d'amis qui le supportent, ce que je fais, sans avoir un mot à dire.

      Il n'est même pas approprié de dire que la direction du Devoir est indépendante. Seule l'est la fiducie, ancienne et nouvelle, pour des motifs économiques, mais celle-ci n'exerce aucun contrôle sur Devoir Inc, qui gère la production avec le directeur.

      C'est ainsi que l'a imaginé son fondateur pour avoir la plus grande marge de manoeuvre. Les modifications apportées ne changent pas cette marge détenue par le directeur.