Un jugement indigne

Tout nouvellement nommé à la Cour du Québec, le juge Matthieu Poliquin a-t-il vraiment pu s’imaginer qu’en accordant l’absolution conditionnelle à Simon Houle, un ingénieur trifluvien ayant plaidé coupable à des accusations d’agression sexuelle et de voyeurisme sur une étudiante endormie, « le public ne perdrait pas confiance dans la crédibilité du système judiciaire » ? On peine à le croire, mais c’est pourtant ce qu’on lit noir sur blanc dans ce mauvais jugement scandaleusement en porte-à-faux avec son époque.

On aurait voulu pasticher une décision datant de l’ère pré-MoiAussi qu’on n’aurait pas fait mieux. Nommé par le ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette — qui, dans une rare sortie publique, s’est dit « profondément choqué par [cette] décision sur sentence » —, le juge Poliquin y aligne les clichés avec une désinvolture ahurissante. Sur le plan du droit, les principes énoncés se tiennent, c’est leur analyse qui fait défaut. L’indifférence que le juge Poliquin manifeste vis-à-vis de la victime tranche avec la magnanimité dont il fait preuve vis-à-vis de l’accusé. L’ensemble suinte un déséquilibre flagrant qui n’échappera à aucune « personne raisonnable et renseignée », pour reprendre une expression qu’il utilise lui-même pour justifier sa position.

Le juge nommé de fraîche date ne nie pas que « les conséquences des crimes » sur la victime « sont importantes ». Sa consommation d’alcool et de médicaments a augmenté, elle a vécu des échecs scolaires, de même qu’un arrêt de travail prolongé qui a nourri des difficultés financières pendant plus de deux ans. Des idées sombres ont également mené à son hospitalisation en psychiatrie.

À l’accusé, le juge Poliquin accorde toutefois quantité de vertus et de circonstances atténuantes. Les gestes que Simon Houle a commis « sont contextuels et ponctuels dans sa vie ». L’homme vient d’une famille « équilibrée », est éduqué, surtout, il poursuit « un cheminement positif et approprié ». L’admission d’un geste semblable à l’endroit d’une autre femme lui vaut même des éloges : plutôt que de voir le voyant « récidive » s’allumer, le juge salue un « désir de transparence ».

Détail qui ne manque pas de sel, si sa décision s’appuie d’abord sur le récent arrêt Gravel, datant de 2018, certains passages s’abreuvent au jugement ultramédiatisé ayant conduit à l’absolution inconditionnelle de Gilbert Rozon, en 1999, après qu’il eut plaidé coupable à une accusation d’agression sexuelle. On pense notamment à sa référence à la « bonne moralité » de l’accusé ou au caractère « ponctuel » de ses gestes, que l’on retrouve quasi à l’identique. Un autre monde, disions-nous.

L’agression se voit réduite « à une victime et [à] un seul événement », lequel s’est déroulé « somme toute rapidement » alors que l’agresseur était sous l’influence de l’alcool. On croit rêver. Simon Houle a quand même eu le temps de prendre neuf photos de sa victime dans deux lieux différents tout en la déshabillant et en l’agressant. On n’est pas loin des « vingt minutes d’action », cet euphémisme abject utilisé par le père du violeur de Stanford pour qualifier son crime à l’endroit d’une jeune fille inconsciente.

L’analogie n’est pas anodine : pour justifier une peine légère de six mois d’emprisonnement qui avait fait scandale, le magistrat américain avait expliqué qu’une peine plus lourde aurait pu avoir « un impact profond » sur l’avenir du jeune homme, qui avait fait preuve de « remords sincères ». Le juge Poliquin puise à une source semblable en affirmant qu’un casier judiciaire aurait des « conséquences négatives et disproportionnées » sur la carrière de Simon Houle. Cela, même s’il sait fort bien « que force est d’admettre que l’emprisonnement ferme est la sanction privilégiée en cette matière », écrit-il.

Depuis la médiatisation de cette décision, un tsunami de réactions courroucées déferle sur le Québec. L’employeur de M. Houle a annoncé qu’il mettait fin mardi à sa relation d’emploi. Le même jour, le directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) a déclaré son intention de porter le dossier en appel. C’était la chose à faire.

Reste que le mal fait est déjà immense. Ce jugement est dévastateur pour les victimes de violences sexuelles dont la confiance en l’appareil judiciaire est déjà fragile. Il l’est aussi pour ceux et celles qui réclament un système de justice plus juste, mieux adapté à la réalité des victimes. Cela fera un beau cas d’école à étudier pour les tribunaux spécialisés en matière de violences sexuelles et conjugales présentement en projets pilotes dans six districts québécois, bientôt huit. Leur pertinence n’en paraît que plus éclatante à la lumière de ce jugement indigne d’une magistrature de 2022.

On se rappellera enfin que le gouvernement Legault avait annoncé des formations pour les avocats et de la sensibilisation auprès des juges. Quelque 500 avocats du barreau ont déjà commencé ou terminé cette formation. Les juges — on a déjà au moins un nom en tête — devraient la suivre urgemment. Pareil déni de justice commande une profonde mise à niveau, et maintenant.

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