Un lourd jugement (1)

Dans un jugement majoritaire rendu par six juges contre un, la Cour suprême vient de confirmer les décisions des cours inférieures qui avaient condamné Radio-Canada à verser 673 153 $ en dommages-intérêts à un relationniste, M. Gilles Néron, à la suite d'un reportage du Point diffusé en 1995. L'histoire n'est pas simple, mais elle mérite d'être résumée avant d'être commentée, ce que nous ferons dans ce premier de deux éditoriaux portant sur ce jugement important pour la liberté d'expression et l'avenir du travail journalistique au Canada.

Le 15 décembre 1994, l'émission Le Point diffuse un reportage accablant pour la Chambre des notaires (CDN) dans lequel des individus témoignent du peu de cas fait de plaintes graves qu'ils ont eux-mêmes portées contre des membres de la profession. Loin d'être contesté, le contenu de ce reportage télévisé conduira l'Office des professions, quelques mois plus tard, à exiger de la direction de la CDN que des mesures correctrices soient apportées, sans quoi une mise en tutelle pourrait être envisagée. De plus, à la suite de ce reportage, les principaux dirigeants de la Chambre ont abandonné leur poste et les deux notaires ayant fait l'objet des plaintes relatées par les citoyens interrogés ont été interdits de pratique pour de longues périodes. En somme, du journalisme tel qu'on souhaiterait qu'il s'en fasse beaucoup plus souvent dans nos médias.

Or, voilà qu'à la suite de ce premier reportage, la Chambre des notaires mandate un relationniste externe, M. Gilles Néron, pour qu'il écrive à RC dans le but d'obtenir un droit de réplique. C'est à ce moment que les choses se corsent. Dans sa lettre manuscrite livrée le 18 décembre, M. Néron s'exécute et en profite pour exprimer cinq sujets d'insatisfaction identifiés dans le reportage, dont deux se révéleront faux par la suite.

Malgré cette lettre, dès le lendemain, la Chambre des notaires change son fusil d'épaule et renonce à son droit de réplique. M. Néron tente quand même de rejoindre la journaliste de RC pour tenter de faire corriger l'image de son client, mais on ne le rappelle pas. En revanche, le 4 janvier, une autre journaliste de l'émission communique avec le service interne de communication de la CDN afin d'obtenir un nouvel entretien avec ses représentants qui réitèrent leur refus de répondre en ondes tout en précisant que la lettre de décembre envoyée par M. Néron n'était qu'une démarche personnelle.

***

Six jours plus tard, ayant toujours en main la fameuse lettre, une journaliste du Point rappelle M. Néron qui lui répète le refus de la Chambre de répondre aux questions des journalistes. Devant ce nouveau refus, et visiblement décidée à ne pas en rester là, la journaliste l'informe que deux des cinq arguments avancés par M. Néron dans sa lettre de décembre étaient faux. Notamment, les passages où il est dit que l'un des deux plaignants interrogés par Le Point était le frère du dangereux gourou Roch Thériault, alias Moïse, accusé d'avoir coupé le bras d'une de ses conjointes, et que l'autre plaignant avait déjà reçu compensation de la CDN, ce qui était aussi faux.

Surpris par ces révélations, les faits rapportés émanant certainement de renseignements ou de rumeurs qui circulaient chez son client, la CDN, le relationniste Néron prétend d'abord que le contenu de la lettre ne devrait pas être diffusé puisqu'il est de nature privée, mais ajoute aussitôt qu'il demande trois jours pour vérifier.

Aux prises avec le refus répété de la CDN de répondre aux questions des journalistes en ondes et convaincu que le délai demandé par M. Néron n'apportera rien de plus, Le Point décide de diffuser un second reportage le 12 janvier, soit deux jours plus tard, axé cette fois uniquement sur les erreurs contenues dans la lettre de M. Néron, rien d'autre.

C'est ce reportage que les tribunaux ont jugé inéquitable et diffamatoire. À la suite de sa diffusion, la CDN a mis fin avec fracas à l'entente de services qui la liait à son relationniste et diffusé largement sa décision. Cela aurait été à l'origine de tous les ennuis personnels et professionnels du relationniste qui ne tardera pas à porter plainte devant l'ombudsman de RC et devant les tribunaux.

L'ombudsman lui donnera raison quant à la présentation peu équitable faite de sa lettre lors du second reportage du Point, mais ce sont les tribunaux qui serviront le grand coup en condamnant la Chambre des notaires et RC à payer, ensemble, quelque 1,6 million au relationniste.

***

Seule RC a décidé de porter la cause jusqu'en Cour suprême après qu'un juge de première instance eut tranché que Le Point n'aurait jamais dû diffuser le contenu de la lettre reçue de M. Néron. De cette évaluation que toutes les cours ont pourtant rejetée par la suite, le juge de première instance a déduit tout le reste de son raisonnement, à savoir que Le Point avait commis une erreur grave en n'obtenant pas l'autorisation de publication et que les journalistes auraient dû, à tout le moins, présenter tous les arguments rapportés dans la lettre du 18 décembre pour donner une vision juste et équitable de la situation.

En appel, les juges ont renversé l'interprétation voulant que cette lettre envoyée à un média par un relationniste en mission commandée puisse être considérée comme étant de caractère privé. Pourtant, ils ont maintenu l'analyse selon laquelle les journalistes avaient commis une faute grave en ne laissant pas le temps au relationniste de vérifier l'exactitude des faits contenus dans sa propre lettre et en ne diffusant que les éléments fautifs lors du second reportage.

Quant à la plus haute cour du pays, elle a retenu sensiblement les mêmes éléments en les résumant de la façon suivante: « Le fait que le contenu de la lettre a été diffusé de manière trompeuse et incomplète, le refus de donner à M. Néron le temps de vérifier ses prétendues affirmations inexactes, le refus de mentionner que celui-ci avait sollicité ce délai, le fait que M. Néron n'a jamais voulu que le contenu de la lettre soit diffusé et la conclusion défavorable de l'ombudsman de la SRC [...] Radio-Canada a donc intentionnellement diffamé M. Néron et ce, d'une manière non conforme aux normes professionnelles du journalisme raisonnable».

Les questions auxquelles nous tenterons de répondre demain sont les suivantes: ces fautes reprochées au média en étaient-elles vraiment? Si oui, justifiaient-elles un jugement de culpabilité pour diffamation? Quelle conséquence ce jugement aura-t-il sur l'exercice de la liberté de presse et la pratique journalistique au pays?

jrsansfacon@ledevoir.ca
4 commentaires
  • Julie Santerre - Inscrite 4 août 2004 07 h 03

    Je tombe des nues... 2 poids 2 mesures!

    Monsieur Sansfaçon,
    Madame Dussault,

    Je suis impressionnée! Une décision de la Cour suprême affecte le confort de Radio-Canada en délestant son portefeuille de quelques milliers de dollars. J'assiste alors à une levée des boucliers. Madame Dussault, vous vous inquiétez de voir les juges devenir des journalistes et des agents de l'information. Monsieur Sansfaçon, vous semblez fort inconfortable avec une décision de la Cour suprême en faveur de monsieur Néron, ce relationniste en mission commandée, comme vous l'appelez. Je crois rêver...

    Où est le coeur de la nouvelle, en fait? Qu'est-ce qui doit faire l'objet d'un réel commentaire et d'une réflexion sérieuse? La vraie nouvelle, celle qui mérite qu'on s'en inquiète fortement, est d'entendre et de constater que Radio-Canada a parfois tendance à diffuser certains contenus de manière trompeuse et incomplète! Erreur importante, s'il en est une!

    Monsieur Néron n'est pas la seule victime de ce phénomène. Les noms de Jean-François Fillion, de André Arthur, de CHOI FM doivent également être ajoutés au palmarès.

    C'est surprenant de constater avec quelle vigueur madame Dussault défend Radio-Canada et s'inquiète des retombées de la décision de la Cour suprême alors que des journalistes de CHOI FM vivent l'agonie de leur station en ayant pour seul appui de madame Dussault, la présidente de leur fédération, un "Bof! Ils l'ont bien cherché!".

    Lorsque Radio-Canada est touché, il est surprenant de voir à quelle vitesse on sort le spectre de l'atteinte à la liberté de presse... et de la liberté d'expression. Par contre, quand la même situation s'applique à CHOI FM, c'est légitime de condamner ces journalistes et leurs collaborateurs, car, franchement, ils sont plutôt "mal engueulés". Deux poids, deux mesures...

    Cependant, si on y réfléchit bien, qu'est-ce qui porte le plus à conséquences? Si j'entends une insulte en provenance d'un animateur de CHOI ou d'une autre station, en tout temps, j'aurai le réflexe de me dire : "C'est exagéré! Il est allé trop loin". Par contre, si Radio-Canada diffuse une nouvelle partiale, trompeuse et incomplète, avec le renfort de sa crédibilité, comment puis-je le savoir si je ne connais pas le dossier? Est-ce que d'autres journalistes auront le courage de dénoncer la situation et de rétablir les faits? Est-ce que madame Dussault se lèvera pour dénoncer ce problème? Est-ce que, par elle-même, Radio-Canada corrigera le tir? Et si cette nouvelle tombe dans l'oubli et n'est pas corrigée, le public gardera une image faussée, incomplète et trompeuse de la réalité et de la vérité. À mon sens, il s'agit d'une faute beaucoup plus grave que les quelques insultes reprochées à CHOI FM...

    C'est alors étrange de constater que la Cour suprême du Canada n'a pas conclu en la nécessité de fermer les portes de Radio-Canada. Elle a simplement envoyé une "facture salée" à la station accompagnée de quelques blâmes...

    Pourtant, si je prends bout à bout les reportages des émissions "Enjeux" et "La part des choses", diffusés à Radio-Canada et RDI, je constate que lorsqu'il est question de "Rumeurs liées à la prostitution juvénile" ou du dossier de la "fermeture de CHOI FM", les Jean-François Fillion et les André Arthur de ce monde ont vraiment tous les torts. À Radio-Canada, il n'y a pour eux qu'une seule facette de la nouvelle qui prévaut : celui que la décision du CRTC est justifiée et que ces animateurs sont grossiers quoi qu'ils fassent. Les experts interrogés sur les ondes de Radio-Canada (et RDI) confirmeront cette voie. À Radio-Canada et RDI, on ne diffusera pas des extraits des audiences du CRTC montrant que les dés étaient jetés avant même que monsieur Patrice Demers et son avocat prennent la parole pour défendre CHOI... Par contre, on citera abondamment, mot à mot, la décision du CRTC qui entraîne la fermeture de CHOI.

    Doit-on alors se rendre au CRTC et demander la fermeture de Radio-Canada pour avoir répété la même erreur durant seulement quelques heures de la programmation entière de la station? En somme, doit-on réserver, à Radio-Canada, le même traitement que CHOI FM? Un peu exagéré, n'est-ce pas? Alors... qu'attendez-vous pour défendre publiquement CHOI FM face au CRTC? Si vous défendez Radio-Canada, dans ces circonstances, la logique impose que vous fassiez de même avec CHOI.

    Monsieur Néron a peut-être commis des erreurs, mais Radio-Canada n'est pas blanche de tout blâme...

    Julie Santerre

  • Yannick Gagné - Inscrit 4 août 2004 09 h 32

    Deux poids, deux mesures.

    C'est drôle comme la cause de monsieur Néron semble être arrivée à point nommé pour les gens qui, comme M. Sansfaçon, cherchaient un moyen de faire oublier leur propre charge contre la liberté d'expression dans le dossier de CHOI.

    Le paradoxe ici est, que M. Sansfaçon et Mme Anne-Marie Dussault contestent une décision de la plus haute cour du pays, alors qu'ils acceptent celle d'un organisme louche et opaque comme le CRTC.

    Ce même CRTC qui fait des courbettes devant PKP et Corus ; ce même CRTC qui se croit tellement hors d'atteinte qu'il ne se gêne même plus pour participer aux activités promotionnelles et de relations publiques de Pierre-Karl Péladeau - photo à l'appui ; ce même CRTC qui dont la conseillère, Mme Wylie, est allée manger avec un haut responsable de Corus peu avant les audiences publiques de Québec, a-t-on appris ; ce même CRTC qui n'a pas sanctionné publiquement les conseillers et membres fautifs de s'être placés en conflit d'intérêts en apparence ; ce même CRTC qui donne son aval à tout projet qui augmente inexorablement la concentration de la presse.

    Je vais vous donner ma définition d'un ennemi clandestin de la liberté d'expression : C'est une personne qui ne veut avouer qu'il est contre la liberté d'expression, car ce serait odieux dans une société dite civilisée. Pour ce faire, cette personne et autres chantres de la censure refaçonnent la réalité selon leurs impératifs propres, c'est pour cela qu'ils nient le débat sur la liberté d'expression. Ça leur permet de s'y opposer farouchement sans que quiconque s'en rende compte. Et lorsqu'ils feignent de l'appuyer, ils s'assurent toujours de défendre celui qui pense comme eux.

    Eh bien, vous voilà démasqués.

    Si le ridicule tuait, c'est probablement un holocauste qui frapperait la colonie artistique et médiatique du Québec ainsi que tout ce qui respire sur le Plateau Mont-Royal.

    Heureusement, le ridicule n'a pas ce pouvoir, mais le CRTC l'a...

  • Jeannot Vachon - Inscrit 5 août 2004 01 h 02

    Deux cas aux deux antipodes

    Les réactions de M. Gagné et de Mme Santerre ne sont pas surprenantes car c'est la réaction officielle des animateurs de CHOI.

    Vous voyez, Radio-Canada aussi a fait de la diffamation. Na na na ! Fermez Radio-Canada ou sauvez CHOI pour la liberté d'expression.

    Par contre, il est difficile de comparer des choses qui sont incomparables.

    Comparer cette grande institution de l'information qu'est Radio-Canada avec la radio poubelle de la ville de Québec est une abérration en soi.

    Comparer l'affaire Néron, qui est tellement ambigue que, même à la Cour Suprême, on n'a pas réussi à faire l'unanimité, avec les propos constamment injurieux de Jeff Fillion, c'en est ridicule.

    Quand on fait le procès de quelqu'un pour une infraction, est-ce qu'on passe son temps à demander la clémence parce que tel autre a fait d'autres infractions que nous jugeons pire ou aussi pire que celle-ci ? Pourtant cela est le discours constant à CHOI. Regardez Gillet avec sa prostituée mineure, regardez Brathwaite avec ses jokes blessantes et maintenant "regardez Radio-Canada qui vient de perdre un procès pour diffamation"

    Aucun rapport. On va demander de libérer le tueur en série si un autre est libéré parce qu'il a tué accidentellement ? CHOI est une machine à diffamer et aurait dû être fermée de longue date, n'eut été d'un CRTC beaucoup trop faible comme protecteur du public.

    CHOI ne demande pas la liberté d'expression. CHOI demande la liberté de dire n'importe quoi n'importe quand et cela est incompatible avec l'ensemble des droits fondamentaux.

    Au lieu de se réjouir de cette défaite de Radio-Canada, les gens de Genex devraient comprendre que leur petit jeu de diffamation gratuite est devenu une cause perdue. D'abord parce qu'un tel jugement impose maintenant un fardeau du respect de la réputation énorme sur les épaules des journalistes. Les poursuites comme celle de Gillet seront beaucoup plus faciles à gagner par les victimes de CHOI.

    Ensuite, la Cour a démontré clairement que sa vision de la liberté de presse passe loin derrière les autres droits des individus, contrairement à ce que la propagande de CHOI essaie de faire passer à ses auditeurs et aux politiciens hésitants.

    Avec une telle approche de la plus haute cour du pays, oubliez l'espoir que les tribunaux renversent la décision du CRTC qui allait dans le même sens, avec la différence qu'à CHOI il n'y a aucune ambiguité que le respect des individus a été bafoué de longue date.

  • Julie Santerre - Inscrite 5 août 2004 20 h 10

    Quand on n'a... qu'un point de vue

    Une citation, venant d'un éminent conférencier français, Hervé Sérieyx, disait ceci : "Quand une personne pointe le doigt vers la lune, il y aura toujours un imbécile pour fixer le doigt"!

    Radio-Canada a fait de la diffamation... CHOI en a fait aussi. Par contre, quand avez-vous entendu sur les ondes de Radio-Canada une décision du CRTC imposant de s'excuser 5 fois par jour en ondes?

    Le 2 poids 2 mesures s'affiche quand les "Grandes gueules" ou les "Mecs supposément comiques" peuvent diffamer sous le couvert de l'humour et ne subissent aucune sanction. Quand eux s'ouvrent la trappe, ils peuvent parler de gros nichons et de twits, aucune réprimande ne leur tombera dessus. Par contre, si vous osez entendre une insulte à CHOI, sous le couvert d'une blague, c'est clair : exécutons la station! C'est la seule avenue possible. D'ailleurs, les pauvres tarés qui écoutent CHOI n'ont qu'à bien se tenir : ils n'ont pas d'opinion personnelle à se forger, car ils n'ont qu'à répéter le discours des animateurs. Heureusement, nous avons monsieur Vachon pour nous dire, avec amples détails, ce que nous devons penser sur cette terre.

    L'excuse pour lapider CHOI et appuyer férocement son extinction est toute trouvée : c'est de la radio poubelle! Peu importe que vous trouviez un embryon de génie ou d'amélioration qui dure quelques minutes dans une émission de CHOI, il y aura toujours un monsieur Vachon pour vous rappeler que vous écouter de la merde radiophonique. Quelle force d'argumentation! Mes cours de philosophie, ayant abordé les sophismes et les syllogismes, m'avaient appris à me méfier des prémisses couvrant de trop grandes généralisations. Qu'on se le tienne pour dit désormais, c'est monsieur Vachon qui a raison. Inclinons-nous devant la force de son génie... Excusez-moi d'avoir pris tant de temps à me rendre compte de votre grandeur. Je me corrigerai à l'avenir, je vous le promets!

    Monsieur Vachon, grand défenseur de la décision du CRTC, qualifie à grands renforts de "radio-poubelle" ce que fait CHOI. C'est sa vision des choses. Il reprend l'expression du magazine L'Actualité et se complait dans son opinion. Bravo! J'y adhère maintenant! Il a résolument raison!

    Et si cette grande institution qu'est Radio-Canada s'adonne, elle aussi, à de la télévision poubelle, qu'allons-nous maintenant réclamer, monsieur Vachon? Personnellement, je pense qu'on devrait se cotiser pour aider Radio-Canada à payer son amende. C'est bien correct de fermer CHOI, mais ne touchez pas à Radio-Canada. D'accord, il n'y a pas 2 poids, 2 mesures... Heureusement, je vois clair maintenant! Merci infiniment!

    J'ai cependant une question. Comment une personne aussi férocement opposée à CHOI peut-elle s'astreindre à la torture mentale de les écouter à chaque jour? Avouez-le donc : vous aimez la programmation de CHOI. Si vous écoutez aussi religieusement que vous le prétendez Jeff Fillion et que vous décriez férocement son émission, vos bottines ne suivent pas vos babines! Assumez-vous!

    Par contre, si vous vous complaisez à écouter CHOI que pour noter les anicroches, vous avez vraiment plus de temps à perdre que moi. Vous avez un don du sacrifice beaucoup plus prononcé que le mien. Je dois m'incliner!

    Julie Santerre