Le retour du bon sens

La crise au Barreau déclenchée par les révélations sur l’existence d’une plainte pour vol à l’étalage contre la bâtonnière Lu Chan Khuong, tout juste élue à la tête de cette institution, se conclut pacifiquement. Après bien des emportements le bon sens a, enfin, prévalu.
 

Cette crise, qui est l’exemple parfait de la comédie d’erreurs, n’aurait jamais eu lieu si les bonnes décisions avaient été prises au bon moment, la première de ces erreurs étant attribuable à Me Lu Chan Khuong. Au moment où elle posait sa candidature, elle avait l’obligation morale d’informer les instances appropriées, soit le conseil d’administration, qu’elle avait été l’objet en 2014 d’une plainte pour vol à l’étage dans un magasin Simons.

Obligation morale, car le poste qu’elle postulait fait partie de notre système de justice. Comme ordre professionnel, le Barreau est là pour assurer la protection du public, mais aussi pour donner des avis aux gouvernements sur les lois et les nominations à la magistrature. Cet organisme et ses dirigeants se doivent d’être exemplaires.

En théorie, Me Khuong n’avait pas à révéler cette information puisque cette plainte avait été déjudiciarisée, ce qui lui évitait d’être accusée. Elle n’avait admis aucune culpabilité pour un geste qui, a-t-elle soutenu, était de l’ordre de la distraction. Tout dossier déjudiciarisé demeure confidentiel, ce qui lui permettait de penser que l’information la concernant ne deviendrait jamais publique. Erreur, car quelqu’un quelque part savait et parlerait. Cela était inévitable. Une fois élue bâtonnière, elle devenait vulnérable, ce qui s’est avéré.

La confidentialité n’est pas un concept absolu, ce qu’avait appris en 1997 le juge Richard Therrien, qui fut destitué pour avoir caché au moment de sa nomination ses antécédents felquistes. Il croyait qu’ayant obtenu un pardon il pouvait taire sa condamnation à un an de prison en 1971. Dans son cas, le Conseil de la magistrature lui avait reproché d’avoir failli à son devoir de transparence, qui est supérieur pour un citoyen aspirant à devenir juge comparativement à un citoyen ordinaire. Cela est vrai aussi pour quiconque aspire au poste de bâtonnier. Me Khuong avait, au regard de la loi, droit au respect de sa vie privée, mais sur le plan éthique, elle se devait de dépasser la lettre de la loi et de permettre aux membres du Barreau de faire un choix éclairé au moment de l’élection. Pensons que par sa démission, elle reconnaît rétroactivement son erreur.

L’ex-bâtonnière n’est pas seule à avoir commis des erreurs dans cette crise. Le conseil d’administration a agi intempestivement, ne donnant pas vraiment la chance à Me Khuong de s’expliquer avant de demander sa démission puis de la suspendre, ce qui ouvrit la porte à une des plus belles chicanes d’avocats que le Québec ait connue. Il aurait été facile d’en faire l’économie si les parties avaient accepté dès le point de départ de se plier à un processus de médiation qu’ultimement elles finirent par accepter pour éviter de périr de ridicule.

Des enjeux individuels et politiques expliquent sans doute la virulence de la bataille. Un mode nouveau de gouvernance pour le Barreau vient d’être mis en place qui donne au bâtonnier une légitimité politique que les autres membres du conseil, qui siègent à titre individuel, n’ont pas. Me Khuong avait été élue avec de forts appuis et un programme de réforme du Barreau qui suscitait des réticences, surtout auprès des membres issus des grands bureaux. Le compromis trouvé pour dénouer l’impasse est honorable. Me Khuong démissionne, mais le conseil s’engage en contrepartie à mettre en oeuvre son programme de réforme. Une fin heureuse d’une histoire qui aura entaché néanmoins la réputation du Barreau.

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